Le droit du financement participatif (crowdfunding). Deuxième édition

Le financement participatif ou crowdfunding est un mode de financement utilisé par des porteurs de projet qui sollicitent des fonds auprès d'investisseurs via un intermédiaire sur Internet. Très diversifié, il permet de financer une entreprise commerciale comme un projet humanitaire, sportif, éducatif, artistique. Ce faisant, il apparaît comme une alternative au financement des entreprises et plus généralement des projets. L'accès au financement est un enjeu crucial pour l'entreprise qui doit financer sa création et son développement. Les relais classiques de financement comme les banques et le capital-risque font défaut à maintes sociétés qui ne présentent pas de solidité financière suffisante. La diversité des projets, des modes de financement (prêt, entrée au capital, don) et l'utilisation d'Internet posent la question de sa compatibilité avec un environnement juridique complexe et particulièrement contraignant. Pour y répondre, l'auteur aborde d'une part l'espace créé par l'ordonnance du 30 mai 2014 pour encadrer le crowdfunding. D'autre part, l'auteur suggère des stratégies juridiques alternatives pour l'utiliser dans un cadre sécurisé. Ce livre intègre les évolutions induites notamment par la Loi PACTE du 22 mai 2019, par le Règlement communautaire "prospectus" du 14juin 2017, et par l'ordonnance du 21 octobre 2019 relative aux offres de titres au public.

Résumé : L'accès au financement est un enjeu crucial pour l'Entreprise qui doit financer sa création et son développement. Les relais classiques de financement comme les banques et le capital-risque font défaut à maintes sociétés qui ne présentent pas de solidité financière suffisante. Le financement participatif ou crowfunding est un mode de financement utilisé par des porteurs de projet qui sollicitent des fonds auprès d'investisseurs via un intermédiaire sur internet. Très diversifié, il permet de financer une entreprise commerciale comme un projet humanitaire, sportif, éducatif, artistique. Ce faisant, il apparaît comme une alternative au financement des entreprises et plus généralement des projets. La diversité des projets, des modes de financement (prêt, entrée au capital, don) et l'utilisation d'internet posent la question de sa compatibilité avec un environnement juridique complexe et particulièrement contraignant. Pour y répondre, l'auteur aborde d'une part l'espace créé par l'ordonnance du 30 mai 2014 pour encadrer le crowdfunding. D'autre part, l'auteur suggère des stratégies juridiques alternatives pour l'utiliser dans un cadre sécurisé. Ce livre intègre les évolutions induites notamment par la Loi PACTE du 22 mai 2019, par le Règlement communautaire " prospectus " du 14 juin 2017, et par l'ordonnance du 21 octobre 2019 relative aux offres de titres au public. Avocat, Docteur en droit, diplômé de l'Institut d'études politiques et de l'Ecole supérieure de commerce de Paris, Jean Lefebvre intervient principalement pour structurer des fonds d'investissement en France et à l'étranger. Il conseille aussi un gouvernement étranger pour améliorer l'attractivité de sa législation financière et fiscale. Il est également auteur de romans.

Devant la pression permanente de la performance et de l'urgence, l'Homme moderne est réellement confronté au doute, au stress, à l'angoisse... aux limites de sa liberté d'être. Comment continuer d'exister, avec sens, sans s'extraire du monde et sans le subir ? Les réponses sont en chacun de nous et nécessitent une belle lucidité pour bâtir son propre équilibre personnel !