Le renseignement - 2e édition

Le quatrième volume de L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense (ADSD) reprend les communications orales ou écrites du sixième colloque annuel de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD), organisé à l'université de Bordeaux, au sein de l'institut de sciences criminelles et de la justice (ISCJ) et de l'institut de recherche Montesquieu - Centre Montesquieu de recherches politiques (IRM-CM RP), les jeudi 22 et vendredi 28 septembre 2018. Le présent volume rassemble ainsi, sous la coordination du professeur Sébastien-Yves Laurent, une vingtaine de contributions actualisées d'auteurs - universitaires ou professionnels - spécialisés dans les questions de sécurité et de défense. Il s'inscrit pleinement dans le triple objet de l'AFDSD qui est, statutairement "de regrouper la connaissance du droit de la sécurité et de la défense grâce notamment aux publications qu'elle assurera ; de favoriser la recherche et de l'enseignement en droit de la sécurité et de la défense ; de développer l'échange d'expériences et d'analyses entre juristes de sécurité et de défense".

Le renseignement, dans sa double dimension intérieure et internationale, a longtemps relevé de la compétence exclusive de l'Etat. Mais à l'âge de la globalisation et de la souveraineté partagée, de nombreux facteurs - le développement des coopérations internationales, les changements géopolitiques liés à la fin de la guerre froide, la demande de transparence des sociétés post-démocratiques, le développement exponentiel des réseaux ainsi que la généralisation de l'accès à l'Internet - ont profondément bouleversé les conditions dans lesquelles s'exerce cette activité. En abordant les problématiques les plus contemporaines du renseignement dans leurs dimensions historiques, politiques, juridiques et éthiques, ce premier ATLAS DU RENSEIGNEMENT tente d'apporter une vision complète sur un sujet secret.

Depuis l'Ancien Régime, l'Etat français développe une activité croissante de renseignement intérieur et extérieur, qui lui permet de s'affirmer sur la scène internationale et protéger l'information nécessaire à son action. Ce Secret de l'Etat est diplomatique, policier et militaire. Il entre aujourd'hui en collision avec l'impératif démocratique de transparence et l'espionnage de masse : comment conserver des secrets à l'ère Snowden ? Du chevalier d'Eon aux services secrets de la République, cet ouvrage abondamment illustré bouscule les lieux communs en retraçant l'évolution des différents organes d'espionnage et de contre-espionnage, en présentant les lieux réservés du pouvoir et en exposant les techniques singulières du renseignement. Dans ce livre, publié à l'occasion de l'exposition présentée aux Archives nationales du 4 novembre 2015 au 28 février 2016, des spécialistes lèvent le voile sur un monde souvent fantasmé, ouvrent des fonds d'archives méconnus et présentent des textes et des objets exceptionnels qui jalonnent cette histoire de l'ombre.

Nous semblons vivre à une époque où tout finit par se savoir depuis qu'en 2013 un employé de l'agence de renseignement technique des États-Unis, Edward Snowden, révéla un authentique "secret d'État" : la collecte par les États-Unis de dizaines de millions de communications échangées dans le monde. Depuis lors en tous domaines des documents secrets ont été l'objet de fuites, laissant croire que la notion de secret d'État n'existe plus. L'État aujourd'hui serait-il désormais un État transparent, dépouillé de ses mystères ? Sébastien-Yves Laurent, dans cet ouvrage profondément original, déjoue les leurres. Dès ses commencements, l'État eut des raisons que la raison commune ignorait : la Raison d'État autorisait des agissements diplomatiques, policiers ou militaires dont le secret était la garantie du succès. Vint le libéralisme politique au XVIIIe siècle, porteur des droits de l'individu et des ferments de la démocratie grâce à la publicité, ici étudiée dans trois pays : Angleterre, États-Unis et France. Le secret fut néanmoins reconnu comme nécessaire au fonctionnement de l'État, mais institutionnalisé en services, budgets, voire commissions parlementaires d'enquête. L'État secret, légalisé, était né. Vint au tournant de notre siècle le néo-libéralisme qui, doutant de l'efficacité du public face au privé, imposa l'idéologie de la transparence de l'action publique. Alors, le secret démocratique fut mis en cause et se créa dans l'ombre un État clandestin, acteur de liquidations physiques, déstabilisations dans l'univers numérique, emprisonnements extra-légaux. La démocratie en est fragilisée durablement. C'est pourtant notre monde.