Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé. Essais de téléologie juridique II

Résumé : "L'exception confirme la règle", "Qui ne dit mot consent", "Le législateur n'est pas négligent", "Lex semper loquitur", "La lettre tue, l'esprit vivifie?". Ce manuel réunit les principes juridiques les plus courants et les illustre par des cas réels et hypothétiques. Un tel recueil permettra tant aux étudiants qu'aux juristes de recourir aux maximes et principes les plus à même de soutenir leur argumentation. Dans la mesure où la maîtrise de ces principes est l'apanage des juristes, un tel outil se révèlera précieux pour tous les professionnels du droit.

Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.

A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.

Le droit promeut l'universel sans cesser d'être une lecture des manières humaines. Avec le triple regard de l'anthropologue, du juriste et de l'historien, Louis Assier-Andrieu scrute cette relation entre le droit et les moeurs dont il émane et qu'il transforme. Ses Chroniques parcourent des lieux, des communautés, des temps et des préoccupations aussi divers que les îles du Pacifi que, les paysans catalans, la Commune de Paris, les avocats contemporains, les juristes médiévaux, la défense des droits humains. Avec en filigrane toujours la même question : pourquoi les humains ne peuvent-ils s'empêcher de vivre en commun ...Louis Assier-Andrieu est directeur de recherche en sciences du droit au CNRS. Professeur à l'École de droit de Sciences Po, il enseigne en Europe et aux États-Unis.