Avec une croissance quasi exponentielle de la demande de transport, les risques en matière de transport de marchandises - mondialisation oblige -, ont considérablement varié ces dernières années. Les modes de transport (maritimes, routiers, ferroviaires, aériens, fluviaux), la nature même de la marchandise, l'impact de plus en plus pesant des lois et conventions internationales, l'extrême variété des métiers du commerce international, auxquels s'ajoutent souvent des obstacles culturels ou linguistiques, contribuent à donner à ce marché une image dense et complexe. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce manuel résolument pratique, a pour objectif de rassembler les informations et documents nécessaires à tout praticien dans son travail d'analyse et de contrôle des risques, de souscription ou de règlement de sinistres. De ces démarches indispensables dépendront une bonne compréhension entre les différents acteurs du commerce international qu'ils soient assureurs, courtiers, agents généraux, risk managers, transporteurs, commissionnaires de transport ou transitaires. Dans une première partie, sont analysés les risques en matière de transport de marchandises et le rôle primordial que joue la prévention dans ce domaine. La seconde partie s'attache à étudier suivant les modes de transport, les garanties d'assurance relatives aux marchandises transportées, ainsi que les polices de responsabilité contractuelles des transporteurs nationaux et internationaux et des commissionnaires de transport. Pour être accessible au plus grand nombre, l'ouvrage met l'accent sur les documents pratiques, les nombreux exemples de tarification et de règlement de sinistres et se termine par deux lexiques des termes français et anglo-saxons utilisés dans la profession.
Date de parution
30/01/2003
Poids
733g
Largeur
155mm
Plus d'informations
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EAN
9782247050796
Titre
RISQUES ET ASSURANCES TRANSPORTS
Auteur
JEAN PATRICK MARCQ
Editeur
ARGUS
Largeur
155
Poids
733
Date de parution
20030130
Disponibilité
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En moins de dix ans, les métiers du transport, de la logistique et du commerce international ont fortement évolué. La diminution des obstacles aux échanges, la baisse des droits de douane ont favorisé le développement d'une économie mondialisée. Ce nouvel environnement a conduit les industriels à réorganiser leur chaîne logistique et à imaginer de nouveaux moyens d'acheminement, d'emballage et de conditionnement. Pour répondre efficacement à l'évolution des risques, les partenaires du commerce international, comme les assureurs, ont dû adapter les conditions de leurs contrats. Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, cet ouvrage comporte les informations et documents indispensables à une bonne connaissance du commerce international et a pour but de faciliter la compréhension entre les différents partenaires, qu'ils soient chargeurs, assureurs, banquiers, intermédiaires d'assurance, risk managers, transporteurs ou acteurs de la "supply chain": une première partie est consacrée à l'analyse des risques en matière de transports et au rôle primordial de la prévention dans ce domaine. Un éclairage particulier est donné sur les risques en matière de logistique, de trading, de kidnapping et rançons, des risques du futur et de l'utilisation de nouveaux moyens de transport tels que les drones; la seconde partie accorde une large place aux commentaires concernant les clauses des marchés de l'assurance, français et anglo-saxons. Sont étudiées les garanties d'assurance dommages aux marchandises transportées, de responsabilité contractuelle des transporteurs et logisticiens ainsi que les programmes combinés faisant appel à d'autres lignes d'assurance. L'aspect pédagogique de cet ouvrage a été renforcé par l'insertion d'exemples de tarification, de questions d'auto-évaluation et de deux lexiques des termes français et anglo-saxons utilisés dans la profession.
Ces dernières années, les risques en transport et logistique ont fortement évolué, présentant ainsi des risques nouveaux ou oubliés pour les professionnels : le réchauffement climatique et le dégel des glaces rendent possibles de nouvelles routes maritimes, la cybercriminalité et les tensions internationales impactent directement les transports, les mesures sanitaires suite au Covid-19 perturbent le fonctionnement de la chaîne logistique, entraînant des encombrements portuaires…C’est dans cet environnement sans précédent que les assureurs maritimes et transports doivent repenser leurs contrats en imaginant de nouvelles garanties et en se rapprochant d’autres lignes d’assurance afin de trouver une réponse adaptée aux risques présentés ou en réhabilitant des clauses oubliées.Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce Guide de l’assurance transport et logistique se veut essentiellement pratique et didactique, grâce à un glossaire des termes d’assurance anglo-saxons permettant de maîtriser le vocabulaire pour comparer les clauses françaises et internationales, à de nombreux exemples de tarification, conseils et fiches pratiques, ainsi que des questionnaires d’autoévaluation à chaque fin de chapitre.Le lecteur trouvera une présentation de l’organisation spécifique du marché de l’assurance transport, de ses règles et usages en matière d’intermédiation, ainsi que du recours à l’arbitrage. L’ouvrage comporte également un grand nombre de documents indispensables à une bonne connaissance du milieu dans lequel travaillent les acteurs de l’opération de commerce international, ces informations visant à faciliter la compréhension entre les différents partenaires, qu’ils soient assureurs, courtiers ou agents d’assurance, risk managers, transporteurs, logisticiens, commissionnaires de transport ou transitaires, chargeurs, acteurs de la supply chain… L’expérience montre, en effet, que beaucoup de litiges proviennent de la méconnaissance par un acteur, de l’utilisation d’une clause d’assurance, d’un incoterm, d’un document de transport ou d’un usage du commerce international.
Le secteur de l'assurance est au coeur de notre société par sa capacité à accompagner les individus et les entreprises dans les événements de la vie, à atténuer les effets et les préjudices d'événements dommageables ou pour étaler dans le temps leurs revenus. Chaque année, les organismes d'assurance publient leurs comptes et se livrent à l'exercice difficile de la communication financière. Comment présenter et expliquer ses performances dans un environnement de référentiels multinormes ? Les organismes d'assurance peuvent mesurer leur performance selon différents indicateurs issus : - des comptes sociaux, établis selon le principe de prudence pour garantir la pérennité de l'activité dans le temps ; - d'une liasse fiscale, formatée sans spécificité assurantielle pour déterminer le montant de l'impôt sur les sociétés ; - d'un bilan économique, construit dans le cadre de la réglementation européenne Solvabilité 2 ayant vocation à s'assurer que l'organisme est capable de résister à un scénario "catastrophe à horizon 1 an" ; - de comptes consolidés d'un groupe en norme française ; - de comptes consolidés en normes internationales pour les groupes cotés, privilégiant la comparabilité entre organismes plus que la réalité du métier de l'assureur. Ces référentiels sont en constante évolution ces dernières années notamment avec la publication du règlement 2015- 11 de l'ANC pour les comptes sociaux, de la réglementation Solvabilité 2 applicable depuis le 1er janvier 2016, du règlement 2020-01 de l'ANC présentant les nouvelles règles pour l'établissement des comptes consolidés en normes françaises, et des nouvelles normes internationales spécifiques à l'assurance, IFRS 9 et IFRS 17, applicables au plus tard au 1er janvier 2023. Cet ouvrage permet de présenter chacun de ces référentiels et de mesurer les écarts de normes, selon qu'il s'agit d'écart de présentation ou de valorisation. Il vise à faciliter la compréhension de ces états pour chacun, dirigeants des organismes d'assurance et autres professionnels intéressés.
En réformant en profondeur les règles régissant l'épargne retraite, la loi Fillon du 21 août 2003 marque un véritable changement de cap dans la façon de gérer les fins de carrière des salariés. Tous les systèmes de retraite individuels, collectifs, obligatoires, facultatifs, légaux, complémentaires ou supplémentaires, sont concernés par ce texte.Participation, intéressement, plan d'épargne (PEE, PEI, PERCO, PERC01, PERCOG), prévoyance, retraite supplémentaire (à cotisations définies, à prestations définies), PERP, PERE, etc., la multiplication des "produits" proposés par le législateur, pose un problème de choix face à des systèmes de plus en plus complexes sur le plan juridique, fiscal, économique et social. Chaque mécanisme a ses avantages et inconvénients, ses contraintes spécifiques.A jour de la loi Fillon, de ses textes d'application (dont le décret du g mai 2005 sur les seuils d'exonération en matière de charges sociales et la circulaire du 6 avril 2005) et de la loi du 31 mars 2oo5 (CET), cet ouvrage définit et compare en détail les différents systèmes existants. D'une approche résolument pratique, à l'aide de tableaux et d'exemples chiffrés, il fait une analyse transversale des différents outils mis à la disposition des entreprises, de leur mise en place à leur liquidation: choix du système, mise en oeuvre, régime juridique, social et fiscal, gestion comptable et financière.Cet ouvrage est un outil de travail indispensable pour les entreprises (ressources humaines, direction, finances, comités d'entreprise), leurs conseils et leurs assureurs. Biographie de l'auteur Diplômé d'un DJCE et d'un DESS juriste d'affaires, est avocat fondateur du cabinet Fromont Briens et Associés, spécialisé en droit social Il est l'un des spécialistes les plus reconnu du droit de la protection sociale complémentaire et des éléments périphériques de rémunération. Diplômée d'un 3° cycle en droit européen, a été chargée de travaux dirigés à la Sorbonne, avant de rejoindre le cabinet Fromont Briens et Associés. Elle est spécialisée en droit de la protection sociale complémentaire, épargne retraite salariale, mutualité... Diplômé de FISFA, est actuaire conseil, spécialisé dans la protection sociale complémentaire. Il est gérant fondateur de la société MODAC, actuaire qualifié de l'Institut des actuaires et membre titulaire du SACEI.