Du bon exercice du pouvoir. Dans l'Etat, l'administration, l'entreprise

Résumé : Le livre traite de l'inflation des normes - lois, codes, règlements - dont souffre notre pays. L'enjeu dépasse la gestion interne de l'Etat : ce qui est en cause, dit l'auteur, c'est l'efficacité des démocraties confrontées à la montée des extrêmes et mises en concurrence de fait avec des régimes autoritaires. L'inflation des normes serait-elle le talon d'Achille de l'Etat de droit ? Jean-Denis Combrexelle a une connaissance experte de l'Etat, de ses rouages et de sa technocratie, pour avoir occupé les plus hautes fonctions de l'administration. Il a été, en particulier, un des acteurs-clés de l'évolution du droit du travail. Il offre ici une analyse critique informée et constructive. A la différence des brûlots visant l'Etat et la bureaucratie jugés pléthoriques et inefficaces, son livre considère que l'inflation des normes et ses effets pervers relèvent en réalité d'une responsabilité collective qui engage un grand nombre d'acteurs, du sommet de l'Etat au Parlement, aux entreprises et à la société civile, tous prompts à condamner une situation que chacun, pour des raisons diverses, contribue à aggraver. J. -D. Combrexelle dresse le constat d'un usage inadapté de la norme, devenue la réponse obligée à tout problème social, économique, juridique. Les atouts de l'administration - jugée performante et compétente - sont alors dévoyés au service d'une routine perverse dans laquelle chacun veut se prémunir contre toute mise en cause : plus la consultation démocratique est large, plus elle multiplie les clauses et conduit à des incohérences, dénoncées après-coup par les mêmes acteurs qui l'ont initiée. Se perd alors l'esprit des normes et le service efficace de l'intérêt public. L'auteur soutient qu'on peut réformer et modifier les pratiques et les comportements sans multiplier les normes, et que l'Etat ne peut y parvenir que sous l'impulsion constante du Président et du Premier ministre. Un ouvrage d'utilité publique.

Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement ? A qui demander de l'aide et de quelle nature? C'est à ces questions que cet ouvrage, décliné en deux volumes dissociables, se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation. En reprenant point par point la construction de la partie IV du Code du travail, le présent volume (Vol. 1) analyse et commente les modalités de mise en oeuvre de ta démarche générale de prévention et les règles applicables aux lieux et équipements de travail. Après une mise en perspective historique retraçant les évolutions majeures des vingt dernières années, ce volume explicite la portée et les modalités pratiques de mise en oeuvre des principes généraux de prévention. Il développe ensuite les dispositions relatives aux caractéristiques auxquelles doivent obéir les locaux et les équipements de travail et machines qui y sont installés.

Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement ? A qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage, décliné en deux volumes dissociables, se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation. Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit, ...) ou à certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.

Paris, 1893. Quatre adolescents. Quatre orphelins faisant partie de la Garde de l'éther, une organisation dédiée à la recherche de livres rares et d'objets magiques ayant appartenus à des sorcières. Un beau matin, des enfants de leur ancien orphelinat sont enlevés dans les rues enneigées de la capitale tandis que les gargouilles de Notre-Dame de Paris ont disparu. Les quatre gardes de l'éther vont alors chercher à élucider ces mystères, se confronter à des monstres, des fées et d'anciennes sociétés secrètes, découvrir l'histoire surnaturelle et mystérieuse de Paris, de sombres expériences alchimiques et de douloureuses vérités qui mettront en péril leurs vies et leurs amitiés.