Internet et le droit. Aspects juridiques du commerce électronique

Aux antipodes de notre pays, à cent cinquante kilomètres au nord de l'Australie, la Papouasie-Nouvelle-Guinée occupe la partie orientale de l'île de la Nouvelle-Guinée. Une forêt équatoriale très dense y abrite une mosaïque inégalée de peuples ; pour une population de trois millions de personnes, plus de sept cents langues différentes sont parlées. Les Orokaïva, dont il est question ici, sont des cultivateurs de taros et d'ignames et d'acharnés éleveurs de porcs. Mais ils aiment avant tout organiser des rituels pour assurer la bonne marche du monde. A chacune de ces occasions, ils donnent, reçoivent et rendent nourritures et parures. Ils briguent ainsi une éphémère renommée sans jamais autoriser l'un d'entre eux à se prévaloir du titre de chef. Passionnés de guerre, et même cannibales à leurs heures, ils y mêlent souvent l'amour en d'hasardeuses entreprises qui ne laissent pas de nous surprendre. Ce peuple conte ici ses histoires anciennes, sa vie d'aujourd'hui, ses coutumes et ses gloires. D'innombrables images parcourent cette littérature, inventions de poètes qui furent en leur temps de valeureux guerriers, de vigoureux philosophes légèrement euphorisés par le bétel, cachant leurs idées plus sérieuses sous des fantaisies en apparence dérisoires, bizarres ou choquantes.

Avez-vous déjà lu les fameuses CGU (Conditions générales d'utilisation) avant de créer un compte sur Facebook, Google ou Twitter ? Ces dernières prévoient qu'en cas de litige le juge californien sera compétent. La cour d'appel de Pau a jugé en 2012 ce type de clause abusive, car contraire au droit français de la consommation. Or, quatre ans plus tard, ces plateformes continuent de maintenir cette clause abusive dans leurs CGU au mépris du droit et en toute impunité. Car qui a les moyens d'affronter la puissance financière et juridique des géants américains du numérique ? Les Etats européens eux-mêmes abdiquent ou, au mieux, cherchent à négocier plutôt qu'à faire appliquer la loi. Vie privée, liberté d'expression, droits d'auteur, rôle de l'Etat dans les mécanismes de régulation... Alliés de circonstance des libertariens de la côte ouest des Etats-Unis, les grands acteurs du numérique imposent leurs règles et leurs valeurs. Le digital est-il en passe de rendre inopérants les droits français et européen, après avoir chamboulé la technologie, nos modes de vie et les modèles économiques existants ? Dans cet essai accessible à tous, Olivier Iteanu lance un cri d'alerte : s'il ne reste plus au peuple européen le choix de sa loi, que lui reste-t-il de sa souveraineté ...

Jongler avec identifiants et mots de passe, garder la maîtrise des données personnelles ou professionnelles qui se propagent sur Internet et alimentent de gigantesques bases de données. Ces problématiques de gestion des identités numériques sont aujourd'hui au c'ur des préoccupations des entreprises comme des particuliers. Peut-on agir de manière anonyme sur Internet? Quelles sont les obligations des éditeurs de sites et des blogueurs? Quelles sont les limites légales au choix et à l'usage d'un pseudo? Quel est le statut juridique des avatars? Qui gagne dans le conflit entre marque et nom de domaine? A qui s'applique l'obligation légale de conserver des traces de connexion? Comment protéger sa vie privée, y compris sur les réseaux sociaux? Comment lutter contre les usurpations d'identité? Cet ouvrage apporte sur ces questions un éclairage juridique accessible à tous, assorti de conseils pratiques prenant en compte les évolutions les plus récentes des technologies et des usages. Biographie: Avocat à la Cour d'Appel de Paris et chargé d'enseignement à l'Université de Paris XI, Olivier Iteanu est un des meilleurs spécialistes français et européens du droit de l'Internet. Auteur du premier ouvrage de droit français sur Internet (Eyrolles, 1996), il est président d'honneur du Chapitre français de l'Internet Society. Il est l'avocat le plus cité dans la première base de données de jurisprudence française sur le droit et les technologies de l'information (www.legalls.not, rubrique Les avocats du Net, mars 2008)

L'anthropologue Louis Dumont (1911-1998) est l'auteur d'une oeuvre (importante à présent plus souvent discutée à l'étranger qu'en France. Cet ouvrage interroge sa postérité selon quatre principes que Dumont avait explorés : la mise en perspective de la centralité du pouvoir, la comparaison de configurations sociales globales, une conception peu réifiée des structures sociales et la prise en compte de l'interaction entre les sociétés. Pour les contributeurs, comme pour Dumont, en son temps, l'intensification des rapports entre les sociétés résultant de la mondialisation ne réduit pas les différences sociales, mais les renouvelle en changeant leur nature. Preuve en est, l'incompréhension grandissante entre les peuples, des plus proches aux plus éloignés. Parce qu'elle fait droit à la diversité du monde contemporain et aux contradictions dynamiques qui l'animent, la comparaison radicale entre les sociétés telle que la propose Louis Dumont a conservé une surprenante fraîcheur.