Pour un traité de démocratisation de l'Europe

Résumé : Symbole du droit international des droits de l'Homme qui a connu un développement remarquable depuis la Seconde Guerre mondiale, la Déclaration universelle des droits de l'Homme cristallise également les interrogations qu'il suscite. Des droits peuvent-ils réellement être universels ? Droits civils et politiques, droits économiques, sociaux et culturels peuvent-ils être pensés ensemble ? Quelle est la portée d'une déclaration de droits ? La protection effective des droits suppose-t-elle la régionalisation ?

Résumé : Qu'est-ce que le genre ? Les différences entre hommes et femmes sont-elles entérinées voire produites par le droit ? Quelles formes juridiques prend la recherche d'égalité entre hommes et femmes ? La théorie féministe du droit, particulièrement vivante à l'étranger où elle bénéficie d'une réception académique certaine, est encore peu connue en France. Lancé en novembre 2011 avec le financement de l'ANR, le programme de recherche REGINE (Recherche et Etudes sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe) se donne pour objectif de faire connaître en France cette branche spécifique de l'analyse critique du droit. Ce que le genre fait au droit reconstitue les actes d'une journée d'études, organisée, le 19 septembre 2012, à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Il vise à présenter les grands enjeux de l'analyse dite "genrée" du droit, qu'ils portent sur la théorie du droit, le droit administratif ou le droit pénal. Il présente également les outils et méthodes de l'analyse, qu'il s'agisse du recours aux statistiques pour la mise en évidence des discriminations indirectes ou de la lutte contre les stéréotypes sexistes. Enfin, cet ouvrage offre pour la première fois une traduction en langue française de réflexions majeures publiées à l'étranger sur la démocratie et la parité, le droit de la bioéthique, le droit social, la liberté religieuse et l'identité sexuelle. Avec les contributions de : Olivia Bui-Xuan, Marie-Xavière Catto, Juliette Gaté, Charlotte Girard, Sophie Grosbon, Stéphanie Hennette Vauchez, Carole Nivard, Julie McCandless, Mathias Möschel, Diane Roman, Blanca Rodríguez Ruiz, Ruth Rubio-Marín, Sally Sheldon, Julie Suk, Madhavi Sunder, Kendall Thomas, Carolina Vergel-Tovar.

Résumé : Comment enseigner ou apprendre le droit avec le genre ? Comment mobiliser ce concept omniprésent dans le débat public mais aussi dans la recherche en sciences humaines et sociales ainsi que, à l?étranger et en particulier outre-Atlantique, dans le cursus des étudiants en droit ? Cette catégorie d?analyse peut déconcerter les juristes : le présent ouvrage propose d?accompagner toutes celles et ceux qui s?interrogent sur les rapports entre genre et droit, ou sur l?utilité du premier pour l?étude du second. Parce qu?une approche "genrée" du droit n?est pas une approche dogmatique, mais critique, l?ouvrage a été pensé comme un support pédagogique d?un nouveau type : il fait le pari que les questions que l?on pose à un texte juridique sont aussi importantes que les réponses qu?on y apporte. L?ouvrage compte cinq parties (Identités, Corps, Famille(s), Vie professionnelle et Démocratie) dans lesquelles sont abordées nombre de questions (état civil, liberté religieuse, conjugalité(s), parentalité(s), emploi et protection sociale, parité...) à partir du matériau premier de toute réflexion juridique : le texte. Pour chaque chapitre, une courte introduction permet de situer les enjeux et interrogations soulevés au regard du concept de genre. Des documents de différents types (énoncés législatifs, arrêts et jugements, textes de doctrine...) ont été choisis pour les illustrer, et des questions ont été formulées pour permettre aux enseignant-es et aux étudiant-es de porter un regard nouveau sur l?ensemble des points traités. Au-delà, l?ouvrage a pour ambition de décloisonner les savoirs et de susciter réflexions et échanges dans et hors la classe. Dans les champs juridiques les plus divers, l?ouvrage offre ainsi un ensemble de ressources pour interroger les sources du droit, principalement du droit français, depuis une perspective nouvelle : le genre.

Cet ouvrage présente de façon accessible un état des lieux des règles juridiques et de la réflexion doctrinale sur les droits de l'Homme et les libertés fondamentales. Les droits de l'Homme ne sont pas qu'un ensemble de règles visant à protéger la liberté, l'autonomie et l'intimité ou à garantir l'égalité. Ils sont aussi un projet intellectuel, qui s'inscrit dans l'histoire et la philosophie politique et juridique. De tonalité moderne, cet ouvrage analyse précisément l'ensemble des questions contemporaines relatives aux droits de l'Homme : influence du droit international et européen ; rôle du législateur et du juge dans la protection des droits et libertés ; lutte contre le terrorisme ; liberté d'expression à l'heure d'internet ; enjeux actuels de la laïcité ou de la bioéthique ; parité et droits des femmes ; pauvreté et exclusion sociale ou encore droits des migrants. Un angle d'approche original, associant le droit comparé et la présentation de l'apport théorique de grands auteurs, est retenu pour décrire fidèlement le régime juridique des droits et libertés en France : ce double éclairage offre ainsi les instruments pour une meilleure compréhension de l'état actuel du droit et de ses perspectives d'évolution. Selon le principe de la collection "HyperCours", chacun des 20 chapitres est prolongé par une partie pédagogique étoffée : des exercices entièrement corrigés permettent d'approfondir chacun des thèmes traités. La variété des exercices proposés (commentaires d'arrêts ou de texte, dissertations, cas pratiques, QCM) permet un entraînement optimal pour les différentes épreuves d'examen universitaires ou de concours (CRFPA, ENM, fonction publique).