Histoire des droits en Europe. De 1750 à nos jours

La collection "Séquences" propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Le présent ouvrage réinvente au travers de 10 séquences les grands thèmes abordés dans l'enseignement de l'introduction au droit. Liant histoire et sources du droit, hiérarchie des normes et droit européen, ces 10 séquences permettent d'aborder différemment la matière juridique en revenant sur les grandes notions qui la constituent mais également en proposant des situations qui montrent leur mise en application. Chaque ouvrage de la collection "Séquences" est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie "présentation" et une partie "situations" . La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, "Séquences" permet de multiples combinaisons : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à un ouvrage ou plusieurs. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.

Résumé : Retracer l'évolution des droits en Europe, c'est faire l'histoire de nos sociétés depuis le milieu du XVIIIe siècle, depuis que nous sommes entrés dans l'ère contemporaine : Révolution française, révolution industrielle, revendications ouvrières, mouvements féministes ou familialistes ont provoqué en France, en Angleterre, en Allemagne, en Italie et ailleurs de profondes transformations juridiques, suscitant, au début du XXe siècle, un rapprochement des différentes législations. Mais la naissance du droit soviétique, puis l'avènement des régimes fascistes, ont fait prévaloir les clivages politiques et idéologiques pendant l'entre-deux-guerres coupure qui perdurera quarante ans après la Seconde Guerre mondiale. Il faudra attendre la chute du mur de Berlin pour que les confluences l'emportent dans l'Europe des libertés, en proie à de nouveaux débats : l'avenir de l'État providence, avec les risques de remise en cause d'acquis des travailleurs, ou les métamorphoses du droit de la famille, confronté notamment au mariage homosexuel. A l'heure où se pose avec acuité la question du degré souhaitable d'harmonisation dans l'Union européenne, la perspective historique aide à réfléchir sur la diversité et la communauté des droits.

Retracer l'évolution des droits en Europe, c'est faire l'histoire de nos sociétés depuis le milieu du XVIIIe siècle, qui marque l'entrée dans l'ère contemporaine : Révolution française, révolution industrielle, revendications ouvrières, mouvements féministes ou familialistes ont provoqué de profondes transformations juridiques en France et ailleurs, suscitant, au début du XXe siècle, un rapprochement des différentes législations.Mais la naissance du droit soviétique puis l'avènement des régimes fascistes ont fait prévaloir les clivages politiques et idéologiques pendant l'entre-deux-guerres, coupure qui perdurera quarante ans après la Seconde Guerre mondiale.Il faudra attendre la chute du mur de Berlin pour que les confluences l'emportent dans une Europe en proie à de nouveaux débats : l'avenir de l'État providence, avec les risques de remise en cause des acquis des travailleurs, ou les métamorphoses du droit de la famille. À l'heure où se pose avec acuité la question du degré souhaitable d'harmonisation dans l'Union européenne, cette perspective historique aide à réfléchir sur la diversité et la communauté des droits.

Aux yeux des révolutionnaires de 1789, la rédaction d'un code civil commun pour toute la France apparaissait nécessaire pou cimenter l'unité de la Nation et régénérer la société. Pourtant les assemblées révolutionnaires échouèrent dans cette entreprise de codification qui fut menée à bien par Bonaparte. Quelle " force des choses " a rendu impossible l'adoption d'un code civil de 1789 à 1799 ? Au-delà du poids des circonstances, cet ouvrage recherche les causes d'un tel échec dans l'histoire contrastée des " hommes de loi " sous la Révolution. Sans doute moins réformateurs qu'on ne l'a dit, ces juristes professionnels ont été nombreux à pâtir de la désintégration de la société judiciaire traditionnelle et à critiquer les " lois de combat " le droit civil, il ne suffit pas de voter des lois, il faut trouver des compromis socialement acceptables et surtout gagner le soutien des juristes. Les révolutionnaires ne l'ont pas su ; Bonaparte, lui, l'a bien compris.