Les sources du droit revisitées. Volume 1, Normes internationales et constitutionnelles

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources "nouvelles" dont on rend généralement compte sous le label "soft law". L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les "bougés" de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources "nouvelles" dont on rend généralement compte sous le label "soft law". L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les "bougés" de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux. L'article 38 du Statut de la Cour internationale de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources nouvelles dont on rend généralement compte sous le label soft law. L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révéleront les "bougés" de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre ouvrages sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source méta, des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l'historien, de la romaniste et du iusnaturaliste.

Ces dernières années, si le cadre législatif a évolué progressivement, force est de constater que, dans la réalité, la question de l'égalité des chances pour les personnes en situation de handicap est loin d'être acquise, elle est même largement éprouvée par toute une série de situations journalières qui démontrent que les efforts à fournir afin de faire de l'inclusion une réalité sont encore immenses. Au coeur de ces quotidiens bousculés, les mères des enfants ou d'adultes en situation de handicap paient un lourd tribut : une charge mentale accrue, l'explosion des cellules familiales entraînant souvent une précarité financière marquée, la confrontation aux dédales administratifs laborieux, une incapacité matérielle de mener une vie professionnelle pleine et entière, outre la question inéluctable des lendemains : "Que deviendront nos enfants sans nous ? " . Visibiliser les parcours de vie des Mamans d'enfants différents, leur donner la parole pour décrire leurs trajets quotidiens, leurs joies et leurs peines, leurs interrogations concrètes d'aujourd'hui et pour demain est une démarche essentielle pour faire avancer plus rapidement celles et ceux qui au sein des lieux de pouvoir ont l'obligation morale d'accélérer les dossiers et faire des droits les plus fondamentaux ainsi que des libertés attenantes une réalité tangible. Cet ouvrage vise à décrire leurs vies, leurs quotidiens chargés et leur permettre de se faire entendre avec force dans une relative sérénité. Elles sont des "Mères - Veilleuses" , elles donnent sans compter à leurs enfants tout au long de leurs propres existences. Elles méritent que la société connaisse leurs combats face à la fragilité d'êtres différents. Leurs chemins doivent être compris et allégés, chacun d'entre nous peut y contribuer qui qu'il soit, où qu'il soit et faire en sorte par-là que les droits et les libertés des personnes en situation de handicap issus des nombreux textes de loi soient pleinement respectés ici en Belgique et ailleurs.