Procédures fiscales. 9e édition revue et augmentée

Dans ce deuxième tome, l'auteur de La doctrine fiscale en France recense et analyse les publications intervenues en la matière de 1999 à 2002. Il fait suite au premier tome qui, à travers plus de 6 000 références, rassemblait ses commentaires sur les livres, monographies, thèses, articles, notes de Jurisprudence, conclusions de commissaires du gouvernement parus de 1987 à 1999. La doctrine fiscale en France (1987-1999) a reçu le prix de l'Institut des avocats conseils fiscaux. L'entrée est rapide et simple grâce à ses quatre modes d'accès : index alphabétique, table chronologique des décisions de jurisprudence, table des auteurs et table des matières. Cet ouvrage exhaustif est, comme le souligne Maurice Cozian dans sa préface, autre chose qu'un "froid catalogue". En effet, grâce au commentaire incisif dont est assortie chaque publication. le recueil a une dimension irremplaçable dont sont souvent dépourvues les banques de données offertes aujourd'hui aux fiscalistes. L'ouvrage intéressera à la fois l'universitaire qui connaîtra l'état des publications sur un sujet donné et le praticien qui y trouvera la solution à des problèmes précis.

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.