RSA, le Revenu de Solidarité Active

Et si le secret professionnel n'existait pas ? Si les éléments de la vie privée des personnes n'étaient pas garantis par une obligation légale faite à certains professionnels en lien direct avec leur intimité, tels le médecin, l'avocat, l'assistante sociale... alors les secrets les plus intimes des personnes accompagnées pourraient être répétés, divulgués sans précaution ni limite. Si le secret professionnel est une obligation pour ceux qui y sont tenus par la loi, voire une responsabilité pénale, il est, en revanche, un droit pour les usagers d'autant plus à défendre qu'ils sont vulnérables. Le secret professionnel garantit la protection de la vie privée des individus. Afin de mieux comprendre le secret professionnel - ses fondamentaux et son impact sur les pratiques professionnelles -, cet ouvrage pose le cadre juridique de son champ d'application. Pourquoi le législateur a-t-il institué un secret professionnel ? Quels sont les professionnels qui y sont tenus ? Quelle différence entre une obligation au secret par profession, par état, par fonction ou mission ? Que dit la loi en matière de partage d'informations à caractère secret ? Y a-t-il une différence entre le devoir de confidentialité et le secret professionnel ? etc. Cet ouvrage est à jour de l'actualité juridique la plus récente. En effet, le législateur a modifié certaines règles : il a élargi à de nouveaux travailleurs sociaux l'obligation au secret : c'est le cas de professionnels travaillant dans le champ de l'hébergement et de l'insertion, ou de ceux participant à la prise en charge des personnes âgées en risque de perte d'autonomie. Il a clarifié, dans le cadre de la protection de l'enfance, la procédure de signalement de situations de maltraitance pour les professionnels de santé. Mais, en même temps, il a retenu que, dans certaines circonstances et pour certains publics, le secret professionnel ne sera plus opposable aux pouvoirs publics : c'est le cas de la loi relative au droit des étrangers. Des témoignages de professionnels, tenus ou non au secret, éclairent les différentes problématiques exposées. Des analyses de situations réelles renseigneront les travailleurs sociaux sur les actes professionnels que l'on peut poser en matière de secret.

La question du secret professionnel préoccupe de façon récurrente les professionnels du champ social et médico-social. Cet ouvrage propose de revisiter l'ensemble des règles de droit qui traitent le sujet et de clarifier les règles législatives et réglementaires en la matière afin que les travailleurs sociaux puissent y trouver des réponses à leurs questionnements. Pourquoi le législateur a-t-il institué un secret professionnel ? Quels sont les professionnels qui y sont tenus ? Quelle différence entre obligation au secret par profession, par état, par fonction ou par mission ? Que dit la loi en matière de partage d'informations à caractère secret ? Y a-t-il une différence entre le devoir de confidentialité et le secret professionnel ? etc. A partir de situations réelles, il propose donc desréponses juridiques et jurisprudentielles qui éclaireront les travailleurs sociaux sur les actes professionnels que l'on peut poser en matière de secret. Des témoignages de professionnels éclairent les différentes problématiques exposées.

Extrait du prologueLe voyage d'Uta-NapishtimLJ homme se cramponna au rebord du bateau et observa l'horizon occidental, les yeux plissés, dans l'espoir de voir au-delà de l'éclat aveuglant du soleil. Il avait perçu un mouvement dans le ciel, senti une étrange odeur dans l'air, mais il se demandait désormais s'il n'avait pas rêvé, après avoir été ballotté pendant des semaines dans cette mer infestée d'algues. Il prit appui sur ses mains et se pencha par-dessus bord pour scruter les profondeurs. Les articulations de ses doigts étaient en sang, écorchées par le soleil et le sel, mais il ne ressentait plus la douleur. Depuis qu'ils étaient immobilisés au beau milieu de cette mer sans vent, il observait sans cesse le fond en tirant pardessus sa tête sa peau de léopard en loques, rigidifiée par le sel, pour ombrager la surface.La mer était bleu marine et devenait noire à une certaine distance. Il aperçut des taches argentées, des étincelles de lumière. Il savait qu'il y avait quelque chose là-dessous qui les suivait comme leur ombre, une forme tapie à la porte des enfers. Si seulement il parvenait à plonger son regard en elle, alors il pourrait puiser dans le pouvoir de son esprit. Il avait passé des heures à chercher, des jours. Même son frère Enlil ne l'appelait plus par le surnom qu'il lui donnait lorsqu'ils étaient enfants, Noé, mais s'adressait à lui en employant avec une certaine raillerie son nom de chaman, Uta-Napishtim, «Celui qui voit le fond de toutes choses». Les hommes qui se trouvaient encore avec lui dans son bateau étaient déjà partis trop loin pour l'aider à regarder. Ils n'étaient plus que quatre, paralysés par la soif, la faim et la peur. Mais il était leur voyageur spirituel, leur chaman. S'ils pouvaient voir la forme terrestre du monstre, seul lui était capable d'entrer en contact avec son esprit.Il prit son couteau en obsidienne et passa son pouce sur la lame, qui lui ouvrit la peau. Il se revit s'enfoncer dans les entrailles du volcan avec Enlil et leur père Ra Shamash pour aller extraire la pierre noire sacrée, et se rappela la façon dont le vieillard avait lissé le plat de la lame en retirant les aspérités à l'aide d'un morceau de bois de cerf. Il avait une cache de lames sur le bateau, dans un panier sous les bancs de nage, mais ce couteau était le plus sacré. Son père le lui avait fabriqué le jour où il les avait emmenés pour la première fois, son frère et lui, dans la grotte aux esprits. Là, il leur avait donné leur nom de chaman et appris à le graver dans la roche, à côté des peintures de taureaux, de léopards et de vautours, en employant les symboles anciens. Mais cela faisait des années qu'il avait gagné le monde des esprits. Aussi, Noé était désormais le seul à pouvoir donner aux hommes de son bateau la force de manier les rames et de chercher le rivage qui, il le savait, devait se trouver quelque part à l'horizon. Trois lunes auparavant, comme les eaux montaient le long des remparts de leur cité, avant qu'il ne sacrifie le dernier taureau et qu'ils n'embarquent à bord des bateaux, sa mère Nisir avait fermé les yeux et eu une vision. Elle avait vu un oiseau-tonnerre voler vers elle, puis deux sommets jumeaux au bord de la mer occidentale, aussi hauts que ceux de la montagne sacrée d'Atlantis, qui disparaissait sous les eaux autour d'eux. Et maintenant, il était sûr de les avoir aperçus lui aussi, la veille, à travers une fissure dans l'horizon, entre de lointains brisants, comme ceux qui encadraient la dernière terre qu'ils avaient contemplée, des semaines auparavant, ce grand cap jaillissant du littoral désertique. S'ils survivaient à cet esprit maléfique qui voulait les entraîner par le fond, s'il réussissait à dompter la bête et à la chevaucher dans le monde des esprits, alors peut-être atteindraient-ils ce lointain rivage. Peut-être Atlantis pourrait-elle renaître.