La Responsabilité des Juges. Faire justice, Rendre compte

Au lendemain de la révélation de l'"Affaire Cahuzac", qualifiée par le Président de la République d'"outrage à la République ", ce dernier annonça l'instauration de mesures visant à : un "[renforcement] de l'indépendance de la justice, pour que les magistrats aient les moyens d'agir en toute liberté" ; une "[lutte] impitoyable contre les conflits d'intérêts" et "l'interdiction de tout mandat public aux élus condamnés pénalement pour fraude fiscale ou corruption". Il en est, depuis, ressorti, notamment, deux principales lois, la loi sur la transparence de la vie publique et la loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière, que nous détaillons, en fin d'ouvrage, dans l'Addendum. 2013 fut, en France, l'année de l'amorce d'un tournant majeur en matière de prévention et de lutte contre la corruption et ses infractions corollaires, au moins du point de vue de l'annonce de prise d'engagements politiques et de l'adoption, textuelle, effective, de réformes législatives et réglementaires. Elle fut l'année d'une réelle prise de conscience sociétale de l'ampleur du phénomène, réel bien qu'insidieux, contre lequel la société civile se mobilise de plus en plus, et donc d'une avancée certaine. Cet ouvrage s'adresse à tout individu concerné, sans nécessairement être engagé, par la lutte contre les fléaux socio-politico-économiques, qui, sournoisement gangrènent progressivement notre société, il n'en demeure pas moins qu'il a un caractère relativement technique. Ainsi, son objectif initial est de s'adresser principalement, par un plan simple et didactique, aux directeurs "conformité", directeurs juridiques et/ou directeurs généraux, des petites et moyennes entreprises et autres collectivités territoriales, qui, particulièrement exposées, ne souhaitent, cependant, pas se mettre en infraction, en leur proposant des mesures concrètes, simples, efficaces et rapides à instaurer, pour se prémunir et/ou lutter contre les phénomènes de corruption sous toutes leurs formes.

La délinquance financière et économique a donné lieu à des réformes successives. Un an après sa publication, la loi du 23 octobre 2018, visant à lutter contre la fraude fiscale, sociale et douanière, a permis de récupérer plus de 5, 6 milliards d'euros en 2019 (contre environ 4 milliards en 2018). Les contrôles sur pièces ont bondi de 89, 5 %. Un service d'enquêtes judiciaires des finances et une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ont été créés. L'extension de la convention judiciaire d'intérêt public à la fraude fiscale a permis un règlement efficace d'affaires complexes à forts enjeux. La dénonciation obligatoire a donné lieu à la transmission à l'autorité judiciaire d'environ mille dossiers, en plus de quelque 500 plaintes après avis de la CIF. L'administration est désormais autorisée à collecter et exploiter par des traitements informatisés et automatisés, les contenus librement accessibles sur internet. La lutte contre l'évasion fiscale internationale ou transfrontalière bénéficie depuis la directive 2018/822 de l'échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal. Elle soumet les intermédiaires (cabinets comptables, conseils en gestion, avocats) et/ou le contribuable à de nouvelles obligations déclaratives. Ainsi se trouve renforcée la lutte contre la fraude fiscale qui devrait entraîner une saisie plus importante du juge pénal, dont jusqu'à présent la saisine dépendait de la décision prise par l'administration. L'étude de la mise en oeuvre d'une procédure pénale en matière fiscale ou de blanchiment de fraude fiscale est précédée par une phase préliminaire de recherche des manquements aux obligations déclaratives. Bernard Bouloc est Professeur honoraire de l'Ecole de Droit de la Sorbonne - Université Paris I. Pierre-Edouard Gondran de Robert est avocat au barreau de Paris.

En 1938, Gontran de Poncins part seul, sans assistance ni itinéraire préétabli, parmi les Inuit netsilik de l'Arctique canadien, dont il partage la vie quotidienne pendant quinze mois. L'objectif de ce voyage, parrainé par la Société de géographie et le musée de l'Homme, est d'observer et de mieux comprendre ce peuple mais aussi de mieux se connaître lui-même en entreprenant une quête de paix intérieure. Gontran de Poncins se déplace à pied ou à traîneau à chiens et couvre toute la zone de Coppermine à l'ouest jusqu'à Pelly Bay à l'est. Il découvre ainsi les grands espaces, les températures négatives extrêmes, la nuit polaire, les contraintes de la vie en iglou, la pratique de la chasse, et doit s'accommoder des moeurs bien différentes des autochtones. Il finit par adopter leur mode de vie, entretenant un grand respect pour la culture inuit".

Haïlé Sélassié a régné pendant cinquante-huit ans sur une cohorte de personnages excentriques et difficiles à gouverner : l'ambitieuse et cruelle impératrice Taïtou ; Yassou, l'intrigant, qui longtemps prétendit au trône d'Ethiopie ; Baltcha, le guerrier eunuque, célèbre pour sa bravoure, redouté pour ses complots. Ils sont encore nombreux, dans cette étonnante procession, à participer à la succession de cérémonies fastueuses, de fêtes et de conspirations sanglantes ponctuant l'histoire de l'Ethiopie au XXe siècle. Le dernier Roi des Rois ne s'est pas contenté de ce tour de force. Iil faut ajouter à cette prouesse le " climat " éthiopien, avec l'esclavage, la torture et le retard économique ; le tout aggravé par le contexte international, car l'Ethiopie fut le champ de bataille favori des grandes puissances pendant les deux guerres mondiales. Il ne faut pas omettre les problèmes du séparatisme érythréen, de l'éveil du tiers monde et de l'Organisation de l'Unité Africaine. Haïlé Sélassié a su faire face à toutes ces difficultés réunies. Cela donnera une idée de l'exceptionnelle habileté de ce souverain. Politicien et diplomate hors pair, Haïlé Sélassié fut un être secret, mûrissant dans l'ombre des projets qu'il poursuivait avec une patience et une obstination capétiennes. Faisant preuve d'une grande objectivité, Gontran de Juniac tente de restituer les mille facettes de cette personnalité souvent méconnue. Incomprise, même, car le dernier Roi des Rois n'a pas échappé aux pires calomnies. C'est le sort des novateurs. En 1974, sa chute brutale l'a empêché de se justifier. Aujourd'hui, l'ouvrage de Gontran de Juniac le tire de son purgatoire. Portrait d'une rare finesse, histoire détaillée d'un règne prestigieux, " le Dernier Roi des Rois " éclairera aussi l'Éthiopie actuelle. Somme historique émaillée d'humour et de lyrisme, cet ouvrage doit être lu par tous ceux qui veulent connaître l'Ethiopie d'hier et d'aujourd'hui, pour mieux connaître le monde de demain.