L'année des professions financières. Volume 4, Edition 2008-2009

Depuis leur création, les "programmes de revenu de retraite" ont été des navires géants à la mer. A dessein, ils relient les ménages, les entreprises, le Gouvernement et les intermédiaires financiers selon des mécanismes complexes. Ils ont été construits pour durer, car ils doivent transférer des crédits à des populations dépendantes à travers d'importants intervalles de l'histoire. Ainsi ces navires changent de vitesse et de direction, mais lentement, et ils ont besoin de longues étendues de temps pour s'adapter aux chocs inévitables. Plusieurs de ces vaisseaux lancés dans le passé ont échoué à un moment ou à un autre. Nous avons renfloué ces épaves, construit de nouveaux navires selon des lignes plus contemporaines et nous les avons à nouveau lancés à la mer. Aujourd'hui, nos vaisseaux courent le risque de s'échouer. Nos programmes publics sont confrontés à de désagréables réalités démographiques. Le déclin des syndicats et des " emplois de carrière" a réduit la portée des programmes privés. Ainsi les ménages sont de moins en moins protégés avec leurs seules épargnes, mais sans fiduciaires forts (compagnies d'assurance, employeurs, syndicats, agences gouvernementales) pouvant leur offrir des garanties à long terme. L'histoire des pensions a été une histoire de chocs, d'accumulations et de changements. Les solutions proposées ont toujours été en partie financières et en partie politiques. Et dans le meilleur des cas elles ont toujours été des solutions partielles. En raison de la complexité de l'entreprise et des intérêts décisifs en jeu, il est difficile de voir comment les choses pourraient être très différentes à l'avenir. Sommaire - Pensions et capitalisme - La communauté des affaires commence à s'intéresser aux pension : les régimes de retraite des compagnies ferroviaires au XIXè siècle - La logique de l'expansion des pensions - Les dures réalités actuarielles - Le caractère public des pensions privées : la socialisation de la sécurité économique - Le Conte des deux classes - Le secteur des pensions se réorganise - ERISA et la réforme des pensions

Le programme "Finance, Ethique, Confiance" publie dans la série de ses cahiers, cette étude sur "Déontologie et Droit des activités financières au Royaume-Uni" après avoir publié un ouvrage sur ce même sujet en France et un autre sur le droit du délit d'initié en Europe. Pour enrichir une réflexion sur l'éthique de la finance, il est indispensable d'analyser les principes fondamentaux sur lesquels est construit le droit financier d'un pays, l'organisation et la hiérarchisation des normes, règlements et lois, et de comparer cette situation avec celle d'autres pays afin de donner aux acteurs financiers un champs de référence plus large pour déterminer le "bon comportement dans l'exercice de leur activité quotidienne" . Cet ouvrage est un instrument de travail unique par sa précision. Déontologie et Droit des activités financières au Royaume-Uni, trace le tableau très complet de l'organisation, de la réglementation, de la surveillance et du contrôle des marchés financiers britanniques. Le rôle des différentes autorités, leurs missions, et l'exercice qu'elles en font sont l'objet d'explications très détaillées, complétées par les textes législatifs et réglementaires concernés. Sommaire - Présentation de la loi sur les services financiers - Les autorités publiques de régulation - Les autorités professionnelles de supervision - Les règles déontologiques - Les établissements bancaires - Les principes gouvernant les offres publiques et les fusions - Le délit d'initié

Cet ouvrage entièrement consacré à l'étude du système de retraite américain et plus particulièrement aux fonds de pension, est le fruit d'un travail réalisé directement depuis les Etats-Unis au contact des principaux acteurs et institutions intéressés. Rédigé dans un langage accessible aux non-spécialistes, utilisant des données disponibles en décembre 1996, il brosse un tableau complet de la situation et des enjeux de la retraite aux Etats-Unis, dont la connaissance, en France, reste trop souvent partielle. Le lecteur trouvera une description complète du système institutionnel de retraite et de son évolution, ainsi que des éléments de connaissance concrets, émaillés de nombreux exemples, sur l'administration et la gestion des fonds de pension. Sommaire - Présentation du système institutionnel de retraite - La gestion des fonds de pension - L'évolution du marché de la retraite : des montages financiers sur mesure - Le débat sur l'avenir du système de retraite : épargne individuelle ou fonds de pension

Le recueil Droit et déontologie des activités financières en France, publié pour la première fois en juillet 1994, présente l'originalité de rassembler dans un même document les textes légaux, les textes réglementaires et les règles déontologiques dégagées par la place bancaire et boursière. Ce travail constitue, à l'usage des professionnels, une codification des textes qui fondent les devoirs des acteurs de la finance envers leurs clients etles marchés. Cette seconde édition mise à jour intègre les nouvelles dispositions issues de la loi de modernisation des activités financières du 2 juillet 1996. Cette loi, qui transpose en France la directive européenne sur les services d'investissement en valeurs mobilières, comprend une section consacrée aux règles de bonne conduite applicables à ces services, qu'ils soient effectués sur un marché réglementé ou sur un marché de gré à gré. Les procédures de contrôle et les sanctions de manquements sont précisées. Sommaire - Les règles issues des principes déontologiques généraux - Servir les clients et privilégier leurs intérêts - Respecter l'intégrité du marché - Règles déontologiques particulières - Règles applicables à certaines activités financières - Les règles applicables aux agents - Les règles applicables aux établissements - Contrôles et sanctions des manquements aux obligations déontologiques - Nature des contrôles - Etendue des contrôles Tables des concordances classées par thèmes