Manuel de droit international public. Tome 2

Résumé : Second tome du Manuel de droit international public publié dans la même collection, cet ouvrage propose un aperçu clair et concis des règles du droit international encadrant les compétences de l'Etat. La souveraineté de l'Etat fait en effet l'objet d'un encadrement international toujours plus étroit : si, traditionnellement, elle est restreinte à certains espaces - le territoire étatique - et à certaines personnes - les nationaux - elle est également, aujourd'hui, limitée en de nombreux domaines - allant du recours à la force à l'organisation politique étatique, en passant par les Droits de l'homme et le droit des étrangers. C'est à l'exposé de ces règles du droit international général et régional (européen en particulier) qu'est consacré cet ouvrage, dont les neuf leçons se concluent par une étude de cas tirée de l'actualité géopolitique internationale par laquelle les modalités d'application pratique de ces règles sont exposées et précisées. L'ouvrage intéressera ainsi spécifiquement les étudiants, et de manière plus générale toute personne soucieuse de comprendre le phénomène d'internationalisation de l'action étatique.

Le droit de l'asile est depuis quelques années un enjeu politique et sociétal majeur. Il est un droit mouvant et complexe. Ce manuel a pour ambition d'exposer les enjeux et les règles du droit de l'asile tel qu'il est appliqué en France, en tenant compte de la loi du 10 septembre 2018. Il propose pour cela de suivre le parcours des demandeurs d'asile en décrivant les conditions de leur entrée sur le territoire français et de leur accueil, les modalités d'enregistrement de leur demande, les conditions procédurales et substantielles d'examen de ces dernières, les droits dont ils bénéficient en tant que personnes protégées et, enfin, les conditions et modalités de cessation ou de retrait de cette protection. Ce manuel s'adresse ainsi à tous ceux qui, avocats ou étudiants, membres d'associations ou d'institutions accompagnant les demandeurs d'asile ou personnes protégées, désirent avoir un aperçu clair, concis et détaillé de ce que la notion d'asile signifie aujourd'hui en France.

Le droit de l'asile est depuis quelques années un enjeu politique et sociétal majeur. Il est un droit mouvant et complexe. Ce manuel a pour ambition d'exposer les enjeux et les règles du droit de l'asile tel qu'il est appliqué en France, en tenant compte de la loi du 10 septembre 2018. Il propose pour cela de suivre le parcours des demandeurs d'asile en décrivant les conditions de leur entrée sur le territoire français et de leur accueil, les modalités d'enregistrement de leur demande, les conditions procédurales et substantielles d'examen de ces dernières, les droits dont ils bénéficient en tant que personnes protégées et, enfin, les conditions et modalités de cessation ou de retrait de cette protection. Ce manuel s'adresse ainsi à tous ceux qui, avocats ou étudiants, membres d'associations ou d'institutions accompagnant les demandeurs d'asile ou personnes protégées, désirent avoir un aperçu clair, concis et détaillé de ce que la notion d'asile signifie aujourd'hui en France.

Existe-t-il aujourd'hui corpus juridique plus politique et polémique que le droit de l'asile ? Dans un contexte d'affaiblissement des démocraties, la demande de protection augmente et devient plus que jamais clivante. Les frictions sociétales que l'arrivée massive d'étrangers est susceptible d'engendrer sont en effet exploitées par les rivaux systémiques de la France et de ses alliés. Bien comprendre le régime juridique ici applicable est en ce sens plus nécessaire que jamais. Mais l'asile est gouverné par un droit complexe, dont l'européanisation n'est pas le moindre des traits récents. Le champ est vaste car il est à la croisée du droit international, européen et national et de préoccupations politiques. Presque rudimentaire dans son mécanisme originel, l'asile est aujourd'hui régi par un droit qui s'est complexifié à l'excès. C'est l'ambition de cet ouvrage que de contribuer à accompagner la découverte ou l'approfondissement du droit de l'asile tel qu'il est pratiqué en France. L'étudiant et le praticien trouveront ainsi un exposé par les faits et par le droit de 39 notions centrales pour la compréhension du droit de la protection internationale.