Etre en sûreté. Comprendre ses droits pour être mieux protégé

Expression apparue en 1921 sous la plume d'Édouard Lambert, le « gouvernement des juges » consiste à laisser au judiciaire des décisions qui devraient relever du politique. Vincent Sizaire, juge et enseignant chercheur en sciences juridiques, propose la première synthèse sur ce mythe depuis 1921. Il démontre que la rhétorique du gouvernement des juges traduit une opposition réactionnaire à la (relative) émancipation du pouvoir juridictionnel par rapport au pouvoir exécutif et qu'elle passe sous silence les formes de dévoiement effectif du pouvoir juridictionnel comme instrument de restriction illégitime de la souveraineté populaire. Comment sortir alors de la crise ? En émancipant définitivement le pouvoir juridictionnel du pouvoir exécutif et en construisant un gouvernement démocratique de la Justice, associant les citoyens à son administration.

Au nom d'un impossible droit à la sécurité, la fuite en avant que nourrit l'idéologie sécuritaire étend sans fin le champ du pénalement répréhensible. Pourtant, loin d'améliorer l'efficacité de la réponse à la délinquance, cette escalade conduit à une paradoxale impuissance répressive. Ce livre nous donne les clés pour renverser cette imposture. Vincent Sizaire, magistrat, rappelle que le "sécuritarisme" contemporain, loin de participer d'une quelconque modernité, n'est que le dernier avatar du vieux fond autoritaire bonapartiste. Depuis deux siècles, celui-ci résiste à la mise en oeuvre du principe républicain de sûreté, posé au fondement de notre code pénal par les constituants en 1791. L'auteur en réveille la puissance démocratique originelle, qui vise à protéger les droits fondamentaux des citoyens contre l'arbitraire répressif. La réaffirmation de ce principe dans notre droit permettrait de remettre ce dernier à sa juste place : celle d'un puissant outil de lutte contre tous les abus de pouvoir, notamment en matière économique et sociale, seule manière de garantir l'efficacité bien comprise de la répression. Dans un contexte où la violence terroriste sert d'exutoire à toutes les passions répressives, il est urgent de redécouvrir la sûreté révolutionnaire pour sortir enfin de l'impasse sécuritaire.

Que veut dire simplifier la loi pénale ? Parfois analysée et dénoncée au regard de ses effets peu probants, cette louable mais singulière prétention simplificatrice est trop rarement questionnée dans son principe et ses implications théoriques et pratiques. Pourtant, si on l'appréhende dans une perspective d'archéologie législative, on réalise qu'aujourd'hui comme hier, le pragmatisme affiché par le législateur n'est bien souvent qu'une illusion d'optique en regard de la complication croissante des règles relatives aux juridictions et à la procédure pénales. Plus encore, il semble que cette simplification de façade dissimule mal une entreprise de simplification d'une toute autre envergure. Derrière la simplification formelle du code de procédure pénale, porteuse d'une rationalisation normative (à travers la suppression de dispositions désuètes ou redondantes, la clarification de certaines règles ou la refonte de tout ou partie de ce code), se dessine en effet, au fil des réformes, une simplification [plus] substantielle de la justice pénale, destinée à faciliter l'action des autorités répressives, au risque d'affaiblir en retour les garanties procédurales des justiciables. C'est pour tenter de lever le voile sur la logique simplificatrice à l'oeuvre dans notre justice pénale et en interroger la pertinence et les effets à l'aune de la réforme majeure du 23 mars 2019 que les organisateurs du colloque qui s'est tenu à l'Université de Paris Nanterre le 9 octobre 2019 ont convié différents intervenants à livrer leurs analyses et à débattre du sens et des implications réelles de la simplification de la justice pénale, de ses manifestations les plus saillantes et des voies propres à lui (re)donner une cohérence dans un système dont la complexité ne peut être éludée, sans paradoxalement, nuire à la lisibilité de la loi pénale.

Rescapé du système concentrationnaire, l'écrivain italien porta toute sa vie l'exigence d'un devoir de mémoire presque plus fort que lui ? A travers une écriture aussi limpide qu'implacable, il examine le genre humain comme il se regarde, de l'autre côté du miroir, et offre la force du témoignage associée au recul de l'anthropologue. Dans toute son ?uvre, il se livrera à une profonde méditation sur la fragilité de la condition humaine aux prises avec le mystère du mal. Afin de transformer l'épreuve en connaissance, la douleur en conscience. Né à Turin en 1919, Primo Levi s'est donné la mort en avril 1987. Il est l'auteur d'une douzaine d'ouvrages dont Si c'est un homme, La trêve et Les naufragés et les rescapés.