Droit pénitentiaire. 3e édition

Jean-Louis Boursin, directeur de la collection Guide+ et professeur à l'Institut d'Études politiques de Paris.Jean-Philippe Duroché, magistrat et Inspecteur des services pénitentiaires.Jocelyne Pelen, chef de service au ministère du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l'État, et membre de jury des examens et concours depuis 2003.Elisabeth Kerneis, consultante RH.Françoise Boursin, psychiatre des hôpitaux.Françoise Finniss, professeur à la Sorbonne.Gaëlane Pelen, magistrat.

Surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicide en prison, lutte contre la radicalisation constituent autant de thématiques déclinées presque tous les jours à la une des médias. Paradoxalement, rares sont les ouvrages permettant d'appréhender, dans leur globalité, les règles qui gouvernent la vie des prisons tant elles ont connu d'évolutions, notamment avec la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 et ses multiples circulaires d'application ou la récente loi de programmation et de réforme de la justice du 23 mars 2019. Assorti de statistiques et de représentations graphiques, ce livre constitue un véritable support de cours. La nouvelle édition offre une vision globale et actualisée de l'univers carcéral et du droit pénitentiaire en abordant l'ensemble des notions. Cet ouvrage s'adresse : aux étudiants en droit et en sciences sociales ; aux candidats aux concours administratifs (ENM, ENSP, ENAP, DPJJ, etc.) et aux examens professionnels (CRFPA, etc.) ; aux praticiens et aux professionnels.

Résumé : Intégralement refondue, cette nouvelle édition reflète l'adoption en 2022 d'un code pénitentiaire qui rassemble pour la première fois les normes de droit pénitentiaire dans un ensemble cohérent, rationalisé et distinct de la procédure pénale. Enfin reconnu comme une discipline juridique à part entière, le droit pénitentiaire peut désormais être défini. Ce domaine se situe à la croisée des chemins judiciaire et administratif, et se trouve en lien constant avec une actualité renouvelée par les enjeux et les concepts de peine et de sanction, de sécurité publique, de dignité humaine, de violence et de dangerosité, de criminologie, de surpopulation carcérale et d'Etat de droit. Cet ouvrage détaille l'ensemble de la politique pénitentiaire, qui accompagne toutes les phases de la procédure pénale. Il explore également le sens de l'exécution de la peine, en détention et hors détention, montrant que le droit pénitentiaire ne se limite pas au domaine carcéral.

Depuis plus de dix ans, au sein du Centre d'Etude et de Recherche Politiques (CERPO) de l'Université de Bourgogne, une équipe d'enseignants-chercheurs, de doctorants et de membres associés, animée par Jean-Claude Fritz, consacre ses travaux à ceux que l'on a d'abord appelés "peuples indigènes" et que l'on tend de plus en plus à qualifier de "peuples autochtones". Les recherches de ce groupe visent essentiellement à étudier le double défi que ces peuples lancent à l'ordre mondial: d'une part, l'obligation de leur donner, en respectant leurs identités et leurs modes de vie, leur juste place au sein de l'humanité et d'autre part, la nécessité de s'inspirer de la richesse de leurs cultures et de leurs valeurs pour permettre aux hommes de vivre en bonnes relations entre eux et avec la nature au moment où il devient urgent que cet ordre mondial se réorganise sur des bases radicalement différentes. Dans cette perspective, depuis quatre ans, cette même équipe s'est vue confier par le Haut Commissariat aux Droits de l'Homme des Nations Unies à Genève, avec lequel l'Université de Bourgogne a établi un partenariat, la tâche d'assurer une formation pour les cadres des organisations représentatives autochtones de l'ensemble du monde francophone. A l'occasion des sessions annuelles, les rencontres avec les membres de ces peuples ont permis de nouer des liens amicaux et d'établir un réseau de relations. L'équipe a ainsi pu enrichir sa documentation, confronter sa réflexion avec des témoignages directs et donc approfondir sa compréhension des problèmes de ces communautés.