Droit du marché de l'art. Edition 2024-2025

Résumé : "Prenez-moi la main dans le sac et je vous dirai tout", avait promis Maurice Rheims à François Duret-Robert. Et il a tenu parole, ne trichant pas avec la vérité et sachant toujours jusqu'où il pouvait aller trop loin, pour reprendre le mot de Jean Cocteau. Maurice Rheims étant essentiellement un grand amateur d'art, chaque entretien débute par l'évocation d'une des pièces de sa collection. Ces pièces, choisies, achetées par lui, reflètent en effet ses goûts, ses fantasmes. A partir d'un coffret ayant appartenu à Balzac ou d'un tableau de Balthus, il révèle un aspect de sa personnalité, comme, chez le psychanalyste, à partir du récit de son rêve, le patient avoue certains secrets de son inconscient. Les titres des chapitres montrent en effet que Maurice Rheims n'a rien voulu cacher de ce qui a caractérisé et caractérise toujours sa vie : - Cancre et juif- Commissaire-priseur- Homme de plume- Académicien- Collectionneur d'ouvres d'art- Collectionneur de dames- Mystificateur- Gentilhomme-Bourgeois.

Le droit du marché de l'art existe. Au confluent du droit d'auteur, du droit de la vente, du droit de la responsabilité ou du droit public, l'achat-vente d'oeuvres d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature, notamment, à assurer l'authenticité des oeuvres d'art proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeurs, experts, opérateurs de ventes et commissaires-priseurs en cas de doute sérieux sur l'origine. Cette 6e édition, à jour de la loi du 6 août 2015, dite Macron, traite de façon approfondie de la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément modifiée, d'abord par la loi du 10 juillet 2000 puis par la loi du 20 juillet 2011 et son décret d'application du 30 janvier 2012 qui sont venus transposer en droit français la directive européenne "services" du 12 décembre 2006. Historiquement détenteurs d'un monopole des ventes publiques depuis un édit d'Henri II de 1556, les commissaires-priseurs ont cédé la place à des opérateurs de ventes, du moins quand il s'agit de ventes volontaires. Ces derniers peuvent adopter la forme juridique de leur choix et sont désormais autorisés à effectuer des ventes de gré à gré. Une large place est consacrée à la jurisprudence qui, depuis quelques années, protège plus efficacement acheteurs et vendeurs selon les cas. Aussi, l'obligation de moyens communément attachée à la profession d'expert tend-elle à laisser place à une véritable obligation de résultat. L'ouvrage présente l'ensemble des activités du marché de l'art : ventes en galerie, expertises, catalogues raisonnés des oeuvres des artistes. Il décrit le statut des professionnels qui achètent et vendent ou authentifient des biens culturels : antiquaires, marchands de tableaux, experts, et précise les règles légales et jurisprudentielles qui leur sont applicables. Il traite des droits des artistes : qualité d'auteur, liberté créatrice, respect dû à l'oeuvre d'art, relations contractuelles avec les marchands, droits moraux et patrimoniaux, comme de ceux de leurs héritiers, dont l'intervention, fréquente sur le marché, vise à garantir ou à contester l'authenticité des oeuvres. Des développements portent également sur les dations, les assurances et la fiscalité des artistes. Les deux derniers livres sont consacrés au rôle de l'Etat et des collectivités locales et à la participation des personnes privées au soutien public du marché de l'art.

Le droit du marche de l'art existe. Au confluent du droit d'auteur, du droit de la vente, du droit de la responsabilité ou du droit public, l'achat-vente d'oeuvres d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature, notamment, à assurer l'authenticité des oeuvres d'art proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeurs, experts, opérateurs de ventes et commissaires-priseurs en cas de doute sérieux sur l'origine. Cette 7e édition, à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant reforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, traite de façon approfondie de la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément modifiée, d'abord par la loi du 10 juillet 2000 puis par la loi du 20 juillet 2011 et son décret d'application du 30 janvier 2012 qui sont venus transposer en droit français la directive européenne "services" du 12 décembre 2006. Historiquement détenteurs d'un monopole des ventes publiques depuis un édit d'Henri II de 1556, les commissaires-priseurs ont cédé la place à des opérateurs de ventes, du moins quand il s'agit de ventes volontaires. Ces derniers peuvent adopter la forme juridique de leur choix et sont désormais autorisés à effectuer des ventes de gré à gré. Une large place est consacrée à la jurisprudence qui, depuis quelques années, protège plus efficacement acheteurs et vendeurs selon les cas. Aussi, l'obligation de moyens communément attachée à la profession d'expert tend-elle à laisser place a une véritable obligation de résultat. L'ouvrage présente l'ensemble des activités du marché de l'art : ventes en galerie, expertises, catalogues raisonnés des oeuvres des artistes. Il décrit le statut des professionnels qui achètent et vendent ou authentifient des biens culturels : antiquaires, marchands de tableaux, experts, et précise les régles légales et jurisprudentielles qui leur sont applicables. Il traite des droits des artistes : qualité d'auteur, liberté créatrice, respect dû à l'oeuvre d'art, relations contractuelles avec les marchands, droits moraux et patrimoniaux, comme de ceux de leurs héritiers, dont l'intervention, fréquente sur le marché, vise à garantir ou à contester l'authenticité des oeuvres. Des développements portent également sur les dations, les assurances et la fiscalise des artistes. Les deux derniers livres sont consacrés au rôle de l'Etat et des collectivités locales et à la participation des personnes privées au soutien public du marché de l'art.