La hache de pierre à travers le monde. De l'outil aux mythes

Ce volume de la troisième édition du Commentaire J Mégret, et premier de la grande matière "Relations extérieures", est consacré à la politique commerciale commune, qui a connu un développement remarquable, marqué par deux phases successives. Au cours d'une première phase, la Cour a donné une portée très large à la notion de politique commerciale, qui devait pouvoir s'adapter aux changements éventuels des conceptions de la société internationale. L'avis 1/94 de la Cour de justice, relatif aux accords issus du cycle d'Uruguay, a cependant effectué une courbe rentrante et inauguré une deuxième phase, dans laquelle c'est alors le constituant européen, au fil de plusieurs conférences intergouvernementales, qui a pris le relais. La Partie I s'attache à une analyse des aspects généraux de la politique commerciale commune : l'articulation des compétences entre l'Union européenne et ses Etats membres, l'évolution de son champ d'application qui, initialement cantonné au commerce de marchandises, s'est progressivement étendu au commerce de services, aux aspects commerciaux de la propriété intellectuelle et aux investissements directs et l'ordre procédural régissant sa mise en œuvre, caractérisé par une montée en puissance remarquable du Parlement européen. Après ces aspects généraux, la Partie II détaille les différents instruments dont s'est dotée l'Union européenne dans le cadre de sa politique commerciale dite conventionnelle : les régimes communs d'importation et d'exportation, le règlement antidumping, le règlement antisubventions et les régimes particuliers à l'importation et l'exportateur. A cet égard, deux aspects frapperont le lecteur. D'une part, l'Union européenne dispose de presque tous les instruments dont sont dotés les autres principaux acteurs sur le marché mondial. L'Union ne peut toutefois pas recourir à des actions de soutien ("import adjustment assistance") à ceux qui sont les perdants dans la concurrence sur le marché mondial. D'autre part, l'Union européenne soit fait un usage très modéré de certains instruments permettant de protéger l'industrie européenne contre la concurrence d'entreprises extra-européennes (notamment des "mesures de sauvegarde"), soit, lorsqu'elle recourt à des mesures, les applique avec modération (par exemple, droits antidumping et droits antisubventions limités à un montant nécessaire pour éliminer le préjudice causé par le dumping ou les subventions).

L'encaissement d'une créance internationale revêt une importance capitale pour l'entreprise. L'instabilité politique de nombreux pays, la dégradation de la capacité financière des acheteurs doivent inciter l'exportateur à encore plus de prudence. La libre circulation des marchandises à l'intérieur de la Communauté européenne grâce au marché unique et l'apparition de l'euro ne dispense pas pour autant l'industriel de prendre toute précaution pour le paiement de ses expéditions. L'objet de cet ouvrage est d'analyser les principales techniques de paiement du commerce international : de la plus simple à la plus sophistiquée. Les nombreux conseils dispensés dans ce livre permettront au lecteur de se faire sa propre opinion et de sélectionner la technique la plus appropriée à ses besoins. Ce livre détaille également la technique du crédit documentaire dans son environnement administratif : les principaux documents exigés pour le paiement de la transaction sont reproduits et expliqués case par case. Cet ouvrage évitera les impayés à l'entreprise et sera d'un précieux concours à tous les étudiants des écoles de commerce.

L'impayé est devenu l'une des principales préoccupations de l'entreprise exportatrice. Recevoir ses marchandises dans la qualité et dans les 'délais convenus est devenu un impératif majeur, pour l'importateur. Cet ouvrage est un véritable guide pratique des principaux moyens et techniques de paiement du commerce international, il explique l'utilisation rationnelle des différentes possibilités : virement, chèque, carte bancaire, lettre de change. Le crédit documentaire, outil le plus utilisé des moyens de paiement internationaux, tient une large place dans cet ouvrage. De nombreux schémas illustrent son déroulement. Ils expliquent également le fonctionnement des crédits spéciaux : transférables, back to back, stand-by, etc. Les Règles & Usances 600 de l'ICC, cadre légal du crédit documentaire, applicables depuis le 1er juillet 2007, sont largement commentées, notamment lés nouvelles dispositions concernant le transport, les assurances et les normes de conformité des documents. Le dernier chapitre est entièrement consacré à la rédaction des principaux documents requis pour les transactions internationales. C'est un livre conçu par un professionnel à l'usage des professionnels et des étudiants qui souhaitent être rapidement opérationnels en entreprise. . . Didier-Pierre MONOD, professionnel du Commerce international depuis une trentaine d'années, a exercé ses fonctions dans une importante société exportatrice du secteur agroalimenaire, dans une agence maritime, et chez un importateur. Consultant en commerce international, il a créé en 1986 sa propre société de gestion d'exportations des PME PMI. Il conseille les grandes banques lyonnaises, il est chargé de cours à l'Université de Lyon et dans plusieurs grandes écoles de commerce. Il anime des séminaires de formation professionnelle continue dans les Chambres de commerce et les entreposes. Directeur de la collection Commerce international aux Editions ESKA et auteur des livres : L'action commerciale à l'international , Les techniques administratives du Commerce International , L'administration des ventes .