Le droit face à la terreur

Au regard du terrorisme et des cyberattaques, ou encore de l'ingérence étrangère, le renseignement est une actualité brûlante. Au niveau législatif, plusieurs lois ont été promulguées ces dernières années, en 2015, 2017 mais également l'été dernier avec la loi du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement. Cet ouvrage propose une analyse de l'organe de contrôle du renseignement tant au niveau structurel que de ses missions. Cette analyse critique porte aussi bien sur le contrôle effectué que sur les ambitions de ce contrôle, et montre que s'il y a un contrôle nécessaire du renseignement pour éviter toute dérive, il ne doit pas pour autant être un frein aux opérationnels. Cette première analyse complète de la structure française de contrôle parlementaire du renseignement s'adresse aussi bien aux universitaires qu'à toute personne intéressée par le sujet.

Cet ouvrage a pour ambition de déterminer le cadre juridique de la prise en compte du handicap dans le droit de la fonction publique, mais aussi d'évaluer les mesures déjà mises en oeuvre et d'apporter des pistes de réflexion sur ce qui pourrait être amélioré ou fait. Cette étude novatrice (fondée sur l'étude de la loi de transformation de la fonction publique et l'unique rapport parlementaire en la matière, le rapport d'information sénatorial du 22 mai 2019, Donner un nouveau souffle à la politique du handicap dans la fonction publique) est une étude liée au droit de la fonction publique, mais aussi à la gestion des ressources humaines afin d'appréhender sérieusement un sujet qui n'a pas été développé dans un ouvrage qui lui aurait été entièrement dédié. L'ouvrage est destiné à toutes les administrations (services juridiques et services des ressources humaines dont les référents handicap dans les trois versants de la fonction publique), aux cabinets d'avocat en droit public aux universitaires, aux étudiants, aux parlementaires, mais encore à toute personne qui serait intéressée par un sujet qui n'a pas encore été le fruit d'un travail de recherche alors qu'il concerne des milliers d'agents publics ainsi que toutes les personnes désireuses d'intégrer la fonction publique par le biais de procédures spécifiques propres aux bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.

Internet a sa face obscure. Explosion de la criminalité organisée, de l'espionnage économique, de la guerre de l'information et des atteintes aux infrastructures vitales : l'espace de totale liberté a tout du chaos virtuel. Cyberattaques d'un côté, cyberdéfense de l'autre, il est le champ de bataille de demain. Comment faire face à la cybermenace ? Paris dispose-t-il des moyens humains et technologiques pour y répondre ? La réponse est oui, affirme Alexis Deprau. Et la France oeuvre à devenir l'une des premières puissances cyber, prête à relever un défi permanent. Il n'existe aucune coopération internationale et chaque Etat agit pour son propre compte. Or si notre pays dispose des leviers juridiques, aussi bien pour réguler et se défendre, que pour répondre et passer à l'offensive, il bénéficie également de l'immense travail mené par ses services, de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information au Commandement de la cyberdéfense, sans oublier ses cyberpatrouilleurs et ses services de renseignement. Réussirons-nous à réguler Internet et ainsi, espérons-le, à gagner le conflit numérique ? Voici décryptés, enfin, les enjeux d'aujourd'hui et de demain.

Comment juger l'horreur ? Comment juger l'abomination ? Quel sort peut-on envisager pour les auteurs de ces crimes ? 30-33 : procès de Jésus de Nazareth. 1793 : la France définit le concept politique de la Terreur. 1800 : attentat de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte. 1893 : les "lois scélérates" contre l'anarchisme provoquent la controverse. 1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique pour faire face à la menace terroriste. 1986 : la France tente une insertion dans son code pénal. 1990 : le terme s'applique au religieux. Des dizaines de milliers de victimes, de morts, de blessés ont été recensés dans le monde depuis deux siècles. Depuis 2012, les attentats terroristes en France ont causé la mort de 273 personnes et fait de nombreux blessés. Par ailleurs, 75 attentats ont été déjoués. Du procès Jésus aux sections spéciales, de la cour de sûreté de l'Etat aux juridictions spécialisées, Alain Bauer, Gilles Ferragu et Alexis Deprau croisent leurs regards sur les facteurs de l'évolution de la justice et sa faculté à juger des terrorismes. Trois prismes : le crime, le droit, l'histoire. Un livre décisif. Professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et aux universités de Shanghai, New York et Pékin, Alain Bauer est l'auteur de nombreux ouvrages sur la criminalité, la guerre ou le renseignement dont l'ABC de la criminologie, aux Editions du Cerf. Docteur en droit de la sécurité et de la défense, titulaire du CAPA, juriste dans une institution publique, essayiste, contributeur pour des revues spécialisées en sécurité et défense, Alexis Deprau est l'auteur du Droit face à la terreur aux Editions du Cerf. Gilles Ferragu, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est maître de conférences en histoire contemporaine à l'université Paris-Nanterre. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dont Histoire du terrorisme et Otages, une histoire.