40 guides et outils pour conclure un marché

60 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour engager un marché et  préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception  en toute sécurité.Chaque outil fait l’objet d’une fiche présentant le contexte, le cadre d’application (marché public ou  privé) et les étapes clés. Leurs modalités d’utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés.Cette 5e édition prend en compte :– les dernières évolutions de la commande publique : mesures d’avance en faveur des PME, seuils des  procédures de passation ;– les mises à jour des CCAG Maîtrise d’oeuvre et CCAG Travaux qui régulent le jeu des acteurs ;– les derniers formulaires DC2 et DC4 de la DAJ intégrant les mesures récentes d’accès à la  commande publique et l’intégration de la durée du contrat dans la déclaration de sous-traitance ;– l’entrée en vigueur au 1er janvier 2024 de la réforme sur les données essentielles des marchés publics,  avec plus de 46 données potentielles à collecter et à publier sur le portail national des données ouvertes ;– l’insertion de 5 nouvelles fiches sur le mémoire technique, l’avance, la délégation de paiement du  sous-traitant de rang 2, un simulateur de calcul des intérêts moratoires et un canevas de recueil des  données essentielles des marchés publics.Les outils mis à disposition et commentés sont :– des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu  de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion  de chantier sous forme papier ou numérique ;– des modèles de calcul : avance, état d’acompte, état du solde, décompte général, etc. ;– des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des  ouvrages exécutés, dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage, etc. ;– des imprimés Cerfa : déclaration d’ouverture de chantier, avis d’ouverture d’un chantier, DT/DICT,  bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l’achèvement des travaux, etc. ;– des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l’attribution et l’exécution des marchés.Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs amenés à collaborer sur un chantier : maîtres d’ouvrage,  maîtres d’oeuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants, coordonnateurs OPC, coordonnateurs SPS,  contrôleurs techniques.

190 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier, réception et exploitation de l'ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Sont également référencés les textes applicables (codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés), les normes utiles aux acteurs du BTP, ainsi que les formulaires de la DAJ à jour du Code de la commande publique et les formulaires Cerfa couvrant l'acte de construire ou d'aménager. Pour cette 13e édition, les auteurs ont conduit une démarche significative de réécriture de l'ouvrage : mise à jour des contenus, restructuration d'une trentaine de séquences et création de dix nouvelles en raison de l'évolution notoire de l'actualité de la construction. Les séquences nouvelles ou substantiellement modifiées résultent de : - l'application des lois "Climat et Résilience" et "Industrie Verte" sur le secteur de la construction et de l'urbanisme ; - la mise en oeuvre de la réglementation environnementale RE 2020 entraînant notamment le développement de mode de chauffage alternatif en copropriété ; - la mise à jour des autorisations d'urbanisme du fait de l'insertion d'une nouvelle rubrique sur le traitement des données à caractère personnel ; - la mise en oeuvre de la gestion circulaire et du réemploi des déchets de chantier ; - la prise en compte des périodes de forte chaleur sur les chantiers ; - les évolutions du Code de la commande publique : augmentation de l'avance pour les TPE/PME, modes alternatifs de règlement des différends, publication des données essentielles relatives aux marchés publics. Avec 190 séquences pour mener une opération de construction, les acteurs d'une opération de construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, économistes de la construction, contrôleurs techniques, coordonnateurs SPS, coordonnateurs OPC, entrepreneurs et gestionnaires - disposent d'un aide-mémoire indispensable à une gestion de projet réussie.

180 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier, réception et exploitation de l'ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Sont également référencés les textes applicables (codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés), les normes utiles aux acteurs du BTP, ainsi que les formulaires de la DAJ à jour du Code de la commande publique et les formulaires Cerfa couvrant l'acte de construire ou d'aménager. Cette 12eédition suit l'évolution notoire de l'actualité des marchés avec la prise en compte : - de l'évolution des règles de passation et d'exécution des marchés publics en conformité avec le Code de la commande publique, dont les articles L. 2410 à L. 2432-2 et R. 2412-1 à R. 2432-7 reprennent le contenu de la loi MOP ; - de l'émergence d'un nouveau CCAG pour les marchés de maîtrise d'oeuvre et de la mise à jour des CCAG Travaux et Prestations intellectuelles ; - des nouvelles modalités règles de fonctionnement entre maître d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre (modalités de coopération, gestion financière des marchés, gestion des différends) ; - de la mise en place contractuelle du processus BIM dans les opérations de construction ; - de la montée en puissance de la dématérialisation des procédures lors des phases de consultation et d'exécution ; - des conséquences de la crise sanitaire et de la prise en compte des circonstances imprévues dans les marchés. Avec 180 séquences pour mener une opération de construction, les acteurs d'une opération de construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, économistes de la construction, contrôleurs techniques, coordonnateurs SPS, coordonnateurs OPC, entrepreneurs et gestionnaires - disposent d'un aide-mémoire indispensable à une gestion de projet réussie.

55 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité. Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés. Cette 4eédition prend en compte : ? les évolutions récentes du Code de la commande publique ; ? la parution des deux nouveaux CCAG Maîtrise d'oeuvre et CCAG Travaux qui modifient le jeu des acteurs en vue de développer une relation plus équilibrée ; ? le nouveau formulaire NOTI6 de la DAJ proposant un certificat de cessibilité de créances. Les outils mis à disposition et commentés sont : - des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ; - des modèles de calcul : état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ; - des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ; - des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc. ; - des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l'attribution et l'exécution des marchés. Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs amenés à collaborer sur un chantier : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants, coordonnateurs OPC, coordonnateurs SPS, contrôleurs techniques.