40 guides et outils pour conclure un marché

Tout au long d'un chantier de construction, une communication efficace et une traçabilité optimisée des documents mis en circulation permettent d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges. 40 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité. Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés. Les outils ainsi mis à disposition et commentés sont : - des formulaires de la Direction des affaires juridiques, notamment ceux liés à l'exécution des marchés ; - des modèles : registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou digitale ; - des modèles de calcul : état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ; - des listes de contrôle : vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ; - des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc.

Toute opération de construction commence par un marché passé entre un maître d'ouvrage, public ou privé, et des opérateurs économiques (entreprises, architectes, bureaux d'études). Cet accord se formalise au terme de nombreuses étapes : les acheteurs définissent leurs besoins, sollicitent des prestataires, analysent les offres et veillent A la sécurité juridique de leurs marchés, tandis que les entreprises ou prestataires intellectuels prospectent, sélectionnent les marchés, exposant leurs atouts et font valoir leurs droits en cas de non-attribution. Pour répondre à ces attentes croisées, 40 guides et outils peur conclure un marché présente les documents et modèles à utiliser pendant les quatre phases clés de conclusion du marché : préparation du marché et mise en concurrence, remise et analyse des candidatures, remise et analyse des offres, notification du marché et avis d'attribution. Les multiples taches à accomplir prennent la forme de fiches définissant le contexte, le cadre d'application, les références et les étapes clés, enrichies de commentaires détaillant les modalités d'emploi des différents guides et outils : guides et modèles originaux créés spécifiquement pour l'ouvrage et disponibles sous forme numérique : choix de la procédure de passation, prospection et recherche de marchés, dossier de candidature, dossier d'offre, achèvement de la procédure, scénarios de recours contentieux, etc. ; exemples d'utilisation : positionnement et ciblage des marchés, grilles de notation en points ou en valeur financière, etc. ; formulaires de la DAJ portant sur la conclusion du marché ; formulaires européens relatifs aux avis de publicité. Après 55 outils pour la conduite de chantier (du même auteur, 3e édition, 2020), 40 guides et outils pour conclure un marché complète la collection d'ouvrages pratiques et numériques destinés aux acteurs de la construction : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants. Sommaire : - préparation du marché et mise en concurrence : choix de la procédure, prospection, avis de préinformation, avis de marché ; remise et analyse des candidatures : phase de candidature, positionnement et ciblage, dossier de candidature, rapport d'analyse ; remise et analyse des offres : dossier d'offre, mémoire technique, offres anormalement basses, grilles de notation, décision d'attribution ; notification du marché et avis d'attribution : notification de rejet, acte d'engagement, avis d'attribution, recours contentieux.

60 outils pour la conduite de chantier propose des documents et modèles pour engager un marché et préparer un chantier, assurer sa gestion technique, administrative et financière et effectuer la réception en toute sécurité. Chaque outil fait l'objet d'une fiche présentant le contexte, le cadre d'application (marché public ou privé) et les étapes clés. Leurs modalités d'utilisation et les points de vigilance sont ensuite détaillés. Cette 5e édition prend en compte : - les dernières évolutions de la commande publique : mesures d'avance en faveur des PME, seuils des procédures de passation ; - les mises à jour des CCAG Maîtrise d'oeuvre et CCAG Travaux qui régulent le jeu des acteurs ; - les derniers formulaires DC2 et DC4 de la DAJ intégrant les mesures récentes d'accès à la commande publique et l'intégration de la durée du contrat dans la déclaration de sous-traitance ; - l'entrée en vigueur au 1er janvier 2024 de la réforme sur les données essentielles des marchés publics, avec plus de 46 données potentielles à collecter et à publier sur le portail national des données ouvertes ; - l'insertion de 5 nouvelles fiches sur le mémoire technique, l'avance, la délégation de paiement du sous-traitant de rang 2, un simulateur de calcul des intérêts moratoires et un canevas de recueil des données essentielles des marchés publics. Les outils mis à disposition et commentés sont : - des modèles : organigramme contractuel des acteurs, registre de chantier, calendrier, compte rendu de réunion, rapport journalier, constat, etc. que chaque acteur peut adapter et intégrer dans sa gestion de chantier sous forme papier ou numérique ; - des modèles de calcul : avance, état d'acompte, état du solde, décompte général, etc. ; - des listes de contrôle : offres et marchés, vérifications avant démarrage des travaux, dossier des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, etc. ; - des imprimés Cerfa : déclaration d'ouverture de chantier, avis d'ouverture d'un chantier, DT/DICT, bordereau de suivi des déchets, déclaration attestant l'achèvement des travaux, etc. ; - des formulaires de la Direction des affaires juridiques liés à l'attribution et l'exécution des marchés. Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs amenés à collaborer sur un chantier : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs titulaires ou sous-traitants, coordonnateurs OPC, coordonnateurs SPS, contrôleurs techniques.

180 séquences pour mener une opération de construction présente, sous forme de fiches classées chronologiquement, les principales étapes d'une opération de construction : études préalables et programmation, études et projets, consultation des entreprises et marchés, préparation de chantier, conduite de chantier, réception et exploitation de l'ouvrage. Ainsi, chaque séquence détaille les principales tâches à réaliser et les actions à mener, associées à de nombreux conseils et recommandations. Sont également référencés les textes applicables (codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés), les normes utiles aux acteurs du BTP, ainsi que les formulaires de la DAJ à jour du Code de la commande publique et les formulaires Cerfa couvrant l'acte de construire ou d'aménager. Cette 12eédition suit l'évolution notoire de l'actualité des marchés avec la prise en compte : - de l'évolution des règles de passation et d'exécution des marchés publics en conformité avec le Code de la commande publique, dont les articles L. 2410 à L. 2432-2 et R. 2412-1 à R. 2432-7 reprennent le contenu de la loi MOP ; - de l'émergence d'un nouveau CCAG pour les marchés de maîtrise d'oeuvre et de la mise à jour des CCAG Travaux et Prestations intellectuelles ; - des nouvelles modalités règles de fonctionnement entre maître d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre (modalités de coopération, gestion financière des marchés, gestion des différends) ; - de la mise en place contractuelle du processus BIM dans les opérations de construction ; - de la montée en puissance de la dématérialisation des procédures lors des phases de consultation et d'exécution ; - des conséquences de la crise sanitaire et de la prise en compte des circonstances imprévues dans les marchés. Avec 180 séquences pour mener une opération de construction, les acteurs d'une opération de construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'études, économistes de la construction, contrôleurs techniques, coordonnateurs SPS, coordonnateurs OPC, entrepreneurs et gestionnaires - disposent d'un aide-mémoire indispensable à une gestion de projet réussie.