Mode et droit

A l'heure du développement des nouvelles technologies et de la multiplication des hypothèses de représentation, la présence physique et personnelle des différents protagonistes du procès dans les lieux de justice interroge. Mode traditionnel d'organisation des rapports processuels, la présence paraît aujourd'hui remise en cause, notamment en raison des lourdeurs de la procédure qu'elle entraînerait. Pourtant, dans le même temps, des voix s'élèvent pour reconnaître l'existence d'un principe de présence. Il y a là un paradoxe, que la présente étude proposait de résoudre. Il semble, à son issue, que la présence des acteurs du procès doit conserver sa place au sein du droit processuel, en raison de son utilité, tant sur un plan juridique - la présence des acteurs du procès étant un gage de la qualité de la justice -, que sur un plan économique - la présence n'étant pas nécessairement un frein à l'efficience des procédures. Ce mode d'organisation du procès apparaît alors comme le substrat d'un principe directeur du procès selon lequel les opérations procédurales déterminantes sur l'issue du litige se déroulent en présence des parties, principe duquel découleraient de nombreuses situations juridiques présentielles. Si ce nouveau principe de présence est encore à l'état latent à l'heure actuelle, faute d'une véritable reconnaissance en droit positif, seule susceptible d'asseoir sa force normative, il gagnerait cependant à être renforcé afin de résister au risque d'une rationalisation et d'une déshumanisation excessive de la justice, et in fine de préserver une justice à visage humain.

Largement observée ces dernières années, la volonté des pouvoirs publics de "recentrer le juge sur son office" a généré une pluralité d'interrogations liées à la fonction homologatrice du juge judiciaire. D'un côté, de nombreux pans du droit autrefois soumis à l'homologation ont en effet été éloignés des prétoires, et ce pour permettre au juge de se recentrer sur sa fonction juridictionnelle. D'un autre côté, le déploiement et le développement des modes de règlement amiable des litiges ont, pour leur part, encouragé voire contraint les parties à revenir devant le juge pour contrôler et conférer force exécutoire à leurs accords, par l'onction de l'homologation judiciaire. Autrement dit, les contours de l'homologation en droit privé n'ont eu de cesse de fluctuer au gré de la volonté du législateur de garder ou non le contrôle sur telle ou telle matière, sur tel ou tel contentieux. Ce flux et reflux de l'homologation en droit privé invitait donc à questionner les ressorts de ce mécanisme, en s'intéressant successivement aux rapports entretenus par l'homologation avec diverses notions du droit privé, processuel ou substantiel, puis aux spécificités de sa mise en oeuvre au sein des différentes branches du droit, comme en matière commerciale et financière, pénale ou sociale, ou encore dans ses liens avec l'exequatur. A cet égard, le lecteur trouvera dans cet ouvrage de précieux éléments de réflexion sur les forces et les faiblesses de cet outil original remis entre les mains du juge : l'homologation en droit privé.

Affaires d'Outreau, de Toulouse, ou encore des disparues de l'Yonne: comment la justice pénale qui fait l'objet de tant de réformes peut-elle connaître encore de tels sinistres? Car depuis une décennie, cette institution subit une mutation qui va s'accélérant: des lois nouvelles la réforment, les apports de la Cour européenne des droits de l'homme la modifient, les pratiques de l'institution changent, comme ses rapports à la police, aux médias, aux collectivités territoriales. Mais dans ce tourbillon de la réforme permanente, nombre de questions n'ont pas reçu de véritables réponses - le rôle des procureurs, l'avenir des juges d'instruction, les profils des juges professionnels et non professionnels, la carte judiciaire et le fonctionnement en réseau -, qui pèsent sur la capacité de la justice pénale à se transformer vraiment. La justice est-elle promise à devenir de plus en plus "sécuritaire", suivant ainsi l'air du temps? Quelles sont ses capacités à satisfaire ou à résister à cette perspective? Bien au-delà des conjonctures politiques nationales et internationales et des formes actuelles de l'insécurité, ne rentre-t-elle pas de plain-pied dans la société du contrôle?

Résumé : 250 photos couleur. 4 cartes détaillées. Des pages d'informations culturelles et pratiques sur le département. 9 sites à découvrir : L'abbaye de Bon-Repos, Le château de la Chèze, L'abbaye et le château de Léhon, Le château et la ville de Dinan, Le château de la Latte, Le château de la Hunaudaye, Le château de Tonquédec, Le château de la Roche-Jagu, L'abbaye de Beauport. De châteaux en abbayes, de villes fortifiées en forteresses maritimes, les témoins du Moyen Age dévoilent leurs silhouettes et ouvrent leurs portes aux curieux, au détour d'une vaste forêt ou à l'extrémité d'une avancée sur la mer. Ce patrimoine costarmoricain est aujourd'hui encore bel et bien en vie et ce livre vous propose d'en découvrir les formes, les changements, mais aussi les moeurs, les bouleversements d'une société médiévale dans toute sa complexité, à travers des thématiques, et ce sur cinq siècles d'une histoire si particulière.