Sécurité internationale. Tome 1, L'interdiction de recourir à la force et à la menace de la force

Le droit spatial est un droit très jeune dont l'apparition, dans les années 60, fut suscitée par les toutes premières activités spatiales et le besoin de les encadrer. Les motivations variées de la conquête de l'espace extra-atmosphérique, les progrès rapides de la technologie spatiale et aujourd'hui l'emprise considérable des applications satellitaires sur la vie courante dans nos sociétés, expliquent que le droit spatial se développe et se complexifie à une vitesse inédite. L'arborescence qu'il constitue, s'enrichit régulièrement de nouvelles normes et les perspectives ouvertes sont à la mesure des ambitions spatiales tant des Etats, que des entités non gouvernementales et même des individus. En cette matière du droit spatial, la doctrine académique, les juristes praticiens comme les étudiants se trouvent, d'une part confrontés au défi de se repérer dans un ensemble réglementaire particulièrement composite, et d'autre part largement démunis en ouvrages susceptibles de les aider à la réflexion et la synthèse. Le présent manuel s'efforce de combler cette lacune. Il vise à éclairer l'ensemble des grandes problématiques du droit spatial à la lumière des évolutions récentes. Sont ainsi étudiés : les fondements, les grands principes et le champ d'application du droit spatial, de même que le régime juridique applicable aux objets, activités et acteurs spatiaux. Ce faisant, l'ouvrage tient dûment compte de l'imbrication entre les règles internationales et nationales et analyse de manière détaillée les éléments les plus complexes de ces deux niveaux.

La manière usuelle d'étudier les théories et conceptions des relations internationales consiste à dégager et analyser un catalogue d'écoles doctrinales. Une telle approche est de longue date largement balisée et fait l'objet de nombreux ouvrages. Le présent ouvrage, destiné à un public averti, tente une approche très différente et s'efforce de réfléchir aux théories des relations internationales de manière novatrice. Il le fait par le biais d'une analyse prospective et même futuriste. La prospective étant un exercice on ne peut plus périlleux et complexe, pour partir d'un bon pied dans cette aventure, il faut admettre, dans un premier temps, que l'on ne peut rien prévoir de certain, dans un deuxième temps que l'on ne peut pas anticiper à partir de rien. Dès lors, toute prospective constructive passe par le besoin de dégager des germes existants puis d'extrapoler à partir d'eux. C'est à cette prospection-projection que le présent ouvrage est consacré. C'est à partir de dynamiques actuelles et en émergence qu'il s'efforce de dégager de nouvelles représentations des relations internationales. Son objectif est de mettre en évidence d'une part, les tendances très récentes qui augurent de mutations à venir (Partie 1 Futur immédiat), d'autre part, les problématiques relationnelles à long terme qui seront bien au-delà des relations internationales, compte tenu des avancées humaines, tant spatiales que génétiques, capables de bouleverser les traditionnels paradigmes du domaine (Partie 2 Futur lointain).

Les relations internationales et le droit international ont toujours été écartelés entre ce qui devrait être en termes de paix et de sécurité (la fonction essentielle des Etats étant d'assurer la sécurité de sa population) et ce qui est. On retrouve ce dilemme aujourd'hui dans la Charte des Nations Unies où sont projetés tout autant des visions morales - pour ne pas dire utopiques notamment en condamnant et interdisant la guerre - que des principes pragmatiques tel celui du droit à la légitime défense ou encore celui du possible usage de la force par le Conseil de sécurité des Nations Unies. La sécurité internationale est ainsi à la croisée d'efforts visant à apaiser, pacifier les rapports entre Etats et de considérations réalistes sur les inévitables conflits et rapports de force entre eux. Ces tiraillements contradictoires sont devenus encore plus complexes dans les périodes récentes avec l'apparition de nouveaux acteurs et de nouvelles formes de violence. L'objet du présent Carnet de cours vise à éclaircir les règles et principes en jeu, il correspond à l'enseignement de la matière dans le cadre de Masters de droit international et de Masters de Relations internationales, c'est pourquoi dans un souci didactique, il est organisé en deux tomes complémentaires, mais qui peuvent être lus séparément : le premier est consacré au principe de l'interdiction qui a été faite aux Etats de recourir à la force et à la menace (Tome 1), le deuxième étudie la consécration de la compétence de l'ONU à employer la force et la menace de la force en lieu et place des Etats (Tome 2).

Le présent ouvrage rassemble quelques-uns des travaux du Professeur Mireille Couston. Ces travaux sont parties prenantes à divers ouvrages, mélanges ou actes de colloques, mais leur éparpillement en rend l'accès difficile. C'est pour permettre aux étudiants et chercheurs de surmonter cette difficulté et plus largement de manière à faciliter l'abord des travaux en question, que nous présentons ce recueil. Les textes choisis sont organisés en deux parties, l'une comprend des études relatives au droit international public de manière assez large, l'autre regroupe des écrits juridiques dans la branche particulière du droit spatial en y distinguant les sujets liés aux grands principes et ceux liés à des régimes juridiques opérationnels.