Trésors automobiles du XXeme siècle

Face aux défis géopolitiques, économiques et sociétaux du XXIe siècle, l'Union européenne s'est profondément transformée, redéfinissant ses contours, ses mécanismes institutionnels et ses champs d'action. Cet ouvrage offre une analyse accessible des mécanismes européens, privilégiant une approche pragmatique centrée sur le fonctionnement concret des institutions. En examinant les processus décisionnels et les interactions entre acteurs institutionnels et sociétaux, il évite deux écueils fréquents que sont, d'une part, le constat désenchanté des indéterminations de l'intégration européenne et, d'autre part, la théorisation abstraite. Les auteurs proposent une lecture pédagogique qui décode la complexité européenne sans la dramatiser.

Résumé : Le Parlement européen a une image floue et peu flatteuse auprès des citoyens de l'Union européenne : près de la moitié d'entre eux ignore jusqu'à son existence. Cette situation est la séquelle la plus visible des conditions dans lesquelles cette institution a été créée. Elle n'a pas été conçue comme une assemblée souveraine, mais comme un organe consultatif qui est monté en puissance sans que les règles de fonctionnement des Communautés européennes soient adaptées aux critères démocratiques en vigueur dans les Etats membres. Le manque de popularité du Parlement européen provient aussi d'un fonctionnement nébuleux où priment les coalitions temporaires et les négociations complexes et dont la lisibilité souffre de contradictions qui existent entre ses objectifs internes (la réunion de majorités au sein de l'assemblée, le respect d'une certaine pluralité) et externes (les rapports de force avec la Commission et le Conseil, l'affirmation de la représentativité des député européens auprès des citoyens). Pourtant, il ne faut sous-estimer ni l'influence de cette institution dans le système politique de l'Union, ni l'efficacité de ses travaux. L' "anarchie rationalisée" qui règne au Parlement européen lui permet de délibérer malgré de multiples contraintes, qu'il s'agisse de l'hétérogénéité des députés (issus de quinze Etats et de plus de cent partis), du recours à onze langues de travail, des divergences croissantes entre les intérêts nationaux, de la nécessité de réunir de majorités qualifiées et de respecter de délais drastiques ou encore d'un agenda dix fois plus chargé que celui des parlements des Etats membres. L'expérience qui a lieu depuis cinquante ans au Parlement européen constitue ainsi une réhabilitation sans précédent de la délibération comme mode de décision source de consensus, d'un certain respect du pluralisme et de solutions originales. La délibération a permis à l'assemblée européenne de mettre en débat la politique de l'Union afin d'en réduire l'opacité et les excès technocratiques et de peser sur elle bien au-delà de ce que prévoient les traités. La capacité des députés à produire du consensus a constitué une ressource clé pour pallier les carences d'un système politique représentatif non étatique qui ne peut compter ni sur un idéal républicain ni sur un sentiment national pour assurer sa cohésion et légitimer ses politiques. En se focalisant sur la délibération du Parlement européen, le présent ouvrage apporte un regard neuf sur la nature et le fonctionnement de cette institution singulière. Il interroge la signification d'une délibération parlementaire à l'échelle supranationale, puis en étudie le cadre, les modalités et les ressorts dans ce qu'elle a de plus concret. Au-delà de l'analyse factuelle, il propose une réflexion sur une institution et une pratique qui sont au c?ur des interrogations sur la démocratie et la légitimité dans l'Union européenne et qui conditionnent l'avenir de ce système politique.

Lors de la création des Communautés européennes, l'Assemblée était une institution essentiellement consultative. Rebaptisée Parlement européen, elle s'est affirmée depuis comme une institution clé de l'Union dans le cadre d'un mouvement global de " parlementarisation " de son régime politique. Le parlement européen est désormais comparable à un parlement national, que ce soit par son mode d'élection, son organisation, ces logiques de fonctionnement ou ses attributions. Il jouit d'importants pouvoirs législatifs, budgétaires et de contrôle, que les députés mettent largement à profit. Malgré ces évolutions et en raison des spécificités résiduelles que commande sa nature supranationale, il souffre d'une incapacité persistante à mobiliser les électeurs européens et d'une difficulté à faire connaître son rôle. Cet ouvrage propose de démêler l'écheveau des acteurs, organes, compétences et activités du Parlement européen pour mieux en saisir la nature et les fonctions, et nourrir la réflexion sur les contraintes qui affectent ses rapports avec les autres institutions de l'Union et avec les citoyens.

Le Parlement européen contribue aujourd'hui de manièresignificative au fonctionnement de l'Union. Il exerce uncontrôle sur la Commission européenne et peut mettre endébat l'action des autres institutions. Il participe activement àl'élaboration des normes, du budget et des politiquescommunautaires, et il supervise en partie leur mise en oeuvre.Pourtant, il n'a pas atteint la plénitude de son influence dans lesystème politique de l'Union. Les citoyens connaissent malcette institution et ses activités, d'autant plus illisibles qu'ellessont tournées vers l'efficacité et se prêtent difficilement à unelecture partisane. En outre, ils s'y intéressent peu, comme entémoignent les faibles taux de participation aux électionseuropéennes. La deuxième édition de cet ouvrage, entièrementrevue et augmentée afin de tenir compte des élections de 2009et de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, propose dedémêler l'écheveau des acteurs, organes, compétences etactivités du Parlement européen pour mieux en saisir la natureet les fonctions, et de nourrir la réflexion sur les contraintesqui affectent ses rapports avec les autres institutions et avecles citoyens.