Patrimoine architectural, urbain et paysager : Enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloq

Bien culturel et droit dans le temps : une approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine. Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels, ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui fac ? onnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d'urgence qui permettent dans l'immédiat de suspendre le temps en cas de menace). Mais ce n'est pas tant sous cet angle que nous intéresse la relation entre le temps et le droit. L'hypothèse de travail est la suivante : en quoi, sur ce territoire du droit du patrimoine, l'évolution du rapport au passé dans ce champ patrimonial modèle le rapport au temps présent et questionne d'une fac ? on nouvelle le rapport au futur ? Comment s'opère cette liaison culturelle du passé et de l'avenir ? Le patrimoine n'est pas seulement à prendre dans le droit comme un objet social. Il est aussi un passage, un certain mode de circulation dans le temps et l'idée ici est de comprendre dans quels termes le droit saisit ou non ce phénomène de passage.

​Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel Nouvelle édition revue et augmentée Domaine public, mécénat, paysage... ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l'Union européenne (l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l'Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage. Chaque entrée propose une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens. Cet ouvrage est le fruit d'un travail collectif rassemblant de nombreux chercheurs. Sa coordination a été assurée par une équipe internationale : Marie Cornu, Manlio Frigo, Jérôme Fromageau, Cléa Hance, Vincent Négri, Marc-André Renold, Catherine Wallaert.

La notion de communs prend de plus en plus d'importance en droit contemporain. Les exemples de communs urbains ne manquent pas, qu'il s'agisse de bâtiments vacants inoccupés, d'anciens immeubles historiques, de friches urbaines laissées à l'abandon puis réappropriées par des mouvements citoyens, de mobilier urbain, de squares, parcs, jardins, d'écoles, ou encore de communs souterrains transformés sous l'impulsion de nouveaux usages et d'une gestion participative des habitants. Nous prenons ici la notion de communs urbains au sens large, explorant les multiples formes d'organisation collective dans ce contexte de la ville. Cet ouvrage collectif interdisciplinaire retrace les origines des communs urbains et s'appuie sur des exemples pratiques pour tenter de cerner les outils juridiques susceptibles d'être mobilisés. Cette réflexion à partir des communs urbains permet aussi de nourrir un questionnement sur la notion même de communs et son opérationnalité dans le cadre très contraint qu'est le milieu urbain.

Un ouvrage consacré à la loi du 3 janvier 1979 sur les archives et à sa genèse. Il se compose d'une introduction et de cinq parties : L'héritage des XIXE ET XXE SIECLES ; les jalons d'une réforme ; l'apport de la loi de 1979 ; la mise en oeuvre de la loi de 1979 ; conclusion.