Copropriété. Connaître et appliquer la règlementation comptable, 2e édition

Résumé : De la production du bien immobilier (terrain, immeuble, bureau ou lotissement) à la commercialisation et à la gestion du bien, les intervenants sont nombreux et l'environnement réglementaire touffu. Ce livre traite de l'ensemble des questions de comptabilité, de fiscalité, de consolidation, de normes internationales et de droit pour l'ensemble des professions de promoteur, lotisseur, marchand de bien et agent immobilier. Très concret et à jour, ce livre va vite devenir un must pour tous les producteurs, négociants et gestionnaires immobiliers.

De la production du bien immobilier (terrain, immeuble, bureau ou lotissement) à sa commercialisation et sa gestion, les intervenants sont nombreux et l'environnement réglementaire touffu. Ce livre traite de l'ensemble des questions de comptabilité, de fiscalité, de consolidation, de normes internationales et de droit pour les professions de promoteur, lotisseur, marchand de bien et agent immobilier. Très concret, à jour des dernières modifications législatives et du Code de l'urbanisme, ce livre est un incontournable pour tous les producteurs, négociants et gestionnaires immobiliers.

Destinée aux copropriétaires, aux gestionnaires de copropriétés (administrateurs de biens, syndics de copropriété, membres des conseils syndicaux ...) et aux professionnels du chiffre et du droit, cette troisième édition profondément enrichie par la prise en compte des dernières dispositions législatives et réglementaires dresse un tableau extrêmement complet du fonctionnement et des obligations d'informations des copropriétés. Après plusieurs années d'application des nouvelles règles juridiques et comptables issues de la loi S. R. U. du 13 décembre 2000 et de ses textes d'application du 14 mars 2005, un certain nombre de difficultés sont en effet apparues que les praticiens se sont appliqués à résoudre, tant en matière de traitement comptable que de présentation des documents de synthèse ou de mise à niveau des logiciels comptables. Par ailleurs plusieurs textes modificatifs de la Loi du 10 juillet 1965 et de ses décrets d'application (Loi ENL, Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, loi ALUR, loi d'adaptation de la société au vieillissement) ont introduit, depuis la promulgation de la loi SRU, des nouveautés juridiques importantes (comptes bancaires séparés, traitement des emprunts, résidences services, fonds de travaux, contrat de syndic, immatriculation des syndicats, fiche synthétique) qui ne sont pas sans conséquences comptables. Complété par de nombreux exemples chiffrés, ce livre permet d'assurer une bonne maîtrise du fonctionnement des copropriétés et de leur système de gestion et de comptabilité. Il permettra aux praticiens de vérifier la conformité de leurs pratiques et aux copropriétaires, membres ou non d'un conseil syndical, de disposer de tous les éléments pour comprendre et contrôler les règles de gestion de la copropriété.

Résumé : Les nouvelles règles juridiques et comptables inscrites dans la Loi SRU (Solidarité et Renouveau Urbains) du 13 décembre 2000 et applicables aux copropriétés entrent pour l'essentiel en vigueur au 1er janvier 2006. En effet, le décret du 14 mars 2005 a complété ce dispositif législatif et fixé les nouvelles modalités de tenue et de présentation de la comptabilité des syndicats de copropriétaires. La mise en ?uvre de ces nouvelles règles comptables soulève un certain nombre de difficultés dont il convient de prendre connaissance le plus tôt possible afin de préparer efficacement les échéances réglementaires, tant en matière de présentation des documents de synthèse, de modification des plans de comptes que de mise à niveau des logiciels comptables. Destiné autant aux professionnels du chiffre et du droit, qu'aux copropriétaires et aux gestionnaires de copropriétés (administrateurs de biens, syndics de copropriété, membres des conseils syndicaux...), ce livre dresse un tableau extrêmement complet du fonctionnement et des obligations d'informations des copropriétés. Complété par de nombreux exemples chiffrés, il permet d'assurer une bonne maîtrise du fonctionnement des copropriétés et de leur système de gestion et de comptabilité.