Institutions européennes

La deuxième moitié du xxe siècle a vu éclore diverses organisations internationales réunissant un nombre variable d'États européens: UEO, OECE (OCDE), Conseil de l'Europe, CECA, CEEA et CEE, Union européenne. Certaines d'entre elles couvrent même une aire géographique plus vaste, comme l'OTAN, qui s'étend à l'Amérique du Nord, ou l'OSCE, qui se prolonge jusqu'en Asie. Les institutions dont elles se sont dotées renvoient cependant à des modèles théoriques fort différents, présentés en introduction: la plupart restent fondées sur le principe classique de la coopération intergouvernementale; certaines, au contraire, se sont développées selon le mode de l'intégration supranationale. Sans jamais renoncer à une approche critique ni s'interdire un éclairage géopolitique, cet ouvrage présente une typologie de ces organisations et retrace la généalogie de la construction européenne jusqu'au traité de Lisbonne (première partie), avant d'analyser de manière plus approfondie le fonctionnement de l'Union européenne, des origines à nos jours (seconde partie).

Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence en droit ou d'AES et aux élèves des Instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Souvent défini comme procédant de la norme fondamentale appelée Constitution mais aussi, plus classiquement, comme "l'ensemble des institutions grâce auxquelles s'établit, s'exerce et se transmet le pouvoir politique dans l'État", le droit constitutionnel régit les autorités politiques suprêmes et règle les relations qu'elles entretiennent. Circonscrit à l'étude de la théorie générale du droit constitutionnel dont les concepts et principes fondamentaux ont été forgés dans le monde occidental, cet ouvrage, à partir de l'expérience française, traite du cadre général de l'organisation du pouvoir politique - l'État constitutionnel -, puis aborde les voies et moyens tendant à l'établissement en son sein d'un gouvernement légitime combinant limitation du pouvoir des gouvernants et participation au pouvoir des gouvernés. Sans prétendre à l'exhaustivité mais sans exclure non plus la discussion de certaines idées reçues. Biographie de l'auteur Michel Clapié est professeur à l'université Montpellier I. Il est notamment l'auteur d'un Manuel d'institutions européennes (Flammarion, coll. "Champs-Université", 2e éd. 2006). Il enseigne le droit constitutionnel et le droit des institutions européennes à la faculté de droit et à l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) de Montpellier.

Souvent défini comme procédant de la norme fondamentale appelée Constitution mais aussi, plus classiquement, comme "l'ensemble des institutions grâce auxquelles s'établit, s'exerce et se transmet le pouvoir politique dans l'Etat" (Marcel Prélot), le droit constitutionnel régit les autorités politiques suprêmes et règle les relations établies entre gouvernants et gouvernés. Circonscrit à l'étude de la théorie générale du droit constitutionnel dont les concepts et principes fondamentaux ont été forgés dans le monde occidental, cet ouvrage, à partir de l'expérience française, traite dans une première partie du cadre général de l'organisation du pouvoir politique : l'Etat constitutionnel. Dans une seconde partie, il envisage les voies et moyens qui, en son sein, du seul point de vue institutionnel, sont de nos jours considérés comme la condition nécessaire - bien que non suffisante - d'un gouvernement légitime combinant limitation du pouvoir des gouvernants et participation au pouvoir des gouvernés. Sans prétendre à l'exhaustivité mais sans exclure non plus la discussion de certaines idées reçues ou dans l'air du temps : celles, notamment, qui, accouchées par la modernité tardive, sont devenues le catéchisme des postmodernes. Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence en droit ou d'AES et aux élèves des Instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.

Résumé : " Tout le monde a été, est, ou sera gaulliste ", a dit un jour le général de Gaulle. Pourtant, ce dernier n'imaginait pas que l'unanimité qui régnerait un jour autour de sa personne, attesterait, non pas comme il l'espérait, du succès de sa pensée, mais, au contraire, d'une mise au rancart de celle-ci, de sa dénaturation, voire même de sa trahison. Car même si Charles de Gaulle est considéré aujourd'hui par les Français, si l'on en croit une récente émission télévisée, comme " le plus grand Français de tous les temps ", on ne peut pas dire, en effet, que tous les Français soient gaullistes. Loin s'en faut, et nombreux seraient bien en peine aujourd'hui de définir ce que l'adjectif recouvre. André Malraux, pour dire peut-être l'unanimisme du gaullisme mais surtout son indétermination, affirmait que les gaullistes, c'était " la foule du métro à 17 heures ". Peut-être bien. Toutefois, si les gaullistes n'étaient pas tous unanimes, et étaient même parfois divisés, au sujet du statut de l'Algérie, de la Participation ou du Marché commun, ils se retrouvaient tous derrière un homme qui se faisait " une certaine idée de la France ", ils se retrouvaient tous pour servir la voix la plus haute qui défendait leur propre idée de la France. C'est pourquoi le gaullisme n'est pas tout et son contraire, pas tout et n'importe quoi, comme pourrait le laisser accroire une mauvaise compréhension de la formule de Malraux.