Enseigner La Littérature Française En Belgique Francophone. 1841-2009

Du statut des collections publiques au mécénat, de l'authenticité des oeuvres d'art à la réforme du droit des ventes aux enchères publiques et du trafic aux restitutions d'oeuvres spoliées, cet ouvrage traite de l'ensemble des questions juridiques et fiscales relatives aux oeuvres d'art et objets de collection, en mains publiques ou privées.Dans une approche publiciste, c'est un objectif général de protection des oeuvres d'art et objets de collection qui prédomine. En tant que biens culturels, les oeuvres d'art et objets de collection bénéficient de régimes protecteurs souvent exorbitants du droit commun: le domaine public, le classement, la réglementation des objets archéologiques, la répression du vol et autres trafics et la question des restitutions des oeuvres spoliées en temps de conflits sont ici analysés et commentés.Dans une approche privatiste, c'est la circulation des oeuvres d'art et objets de collection qui est privilégiée. En tant que biens économiques, les oeuvres d'art et objets de collection font l'objet de transactions qui tiennent compte de leur spécificité et de mesures fiscales particulières: la propriété artistique, le régime des ventes, la question de l'authenticité, l'exportation et le mécénat sont exposés de la même manière vivante et documentée.Un ouvrage clair et précis qui constitue la quatrième édition de celui initialement paru sous la plume du professeur J. Châtelain, ancien directeur des Musées de France.LES AUTEURSFRANÇOISE CHATELAIN, docteur en droit, est avocat au barreau de Paris.PIERRE TAUCOURDEAU, ancien avocat au barreau de Paris, est secrétaire général adjoint du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.

Les œuvres d'art et objets de collection font aujourd'hui l'objet d'une attention particulière de la part de l'État, soucieux à la fois de protéger le patrimoine culturel national et de réglementer un marché où les transactions atteignent parfois des montants exorbitants. Bien culturel autant qu'économique, l'œuvre d'art est, du fait de son double statut, régie par une réglementation comportant deux aspects. En qualité de bien culturel, elle fait l'objet de divers régimes de protection dont cet ouvrage étudie en détail les multiples aspects: protection du domaine publie mobilier, régime des fouilles, modalités de classement des œuvres, contrôle des exportations et régime fiscal des œuvres d'art et objets de collection. En qualité de bien économique, l'œuvre d'art fait l'objet de transactions multiples et complexes qui ont entraîné la mise en place d'une réglementation particulière. Pour en rendre parfaitement compte, cet ouvrage comporte notamment une étude approfondie de la question de l'authenticité des œuvres, ainsi que des développements précis sur les ventes aux enchères publiques, les trafics illicites, l'assurance des œuvres et la propriété littéraire et artistique. Une nouvelle édition, claire, complète et largement documentée, à destination de toutes les institutions publiques concernées par la gestion et la conservation des œuvres d'art et objets de collection et des intervenants privés (experts, commissaires-priseurs, commerçants, acheteurs...).

Messieurs-dames, hélas ! l'Empereur vient de mourir !" La nouvelle se répand rapidement à travers toute l'Europe. Pourtant, Napoléon n'est pas mort. Après une ingénieuse évasion, il a réussi à regagner la France, laissant un sosie occuper sa place à Sainte-Hélène - et ce n'est que ce dernier qui vient de trépasser. Mal ajusté à son incognito, Napoléon va traverser une série d'étranges épreuves. Confronté à son propre mythe, saura-t-il recouvrer son identité ? Et qui est-il donc, maintenant que l'Empereur est mort ?

Messieurs-dames, hélas ! l'Empereur vient de mourir ! " La nouvelle se répand rapidement à travers toute l'Europe. Pourtant, Napoléon n'est pas mort. Après une ingénieuse évasion, il a réussi à regagner la France, laissant un sosie occuper sa place à Sainte-Hélène ?et ce n'est que ce dernier qui vient de trépasser. Mal ajusté à son incognito, Napoléon va traverser une série d'étranges épreuves. Confronté à son propre mythe, saura-t-il recouvrer son identité? Et qui est-il donc, maintenant que l'Empereur est mort ...