Crimes internationaux et juridictions internationales

Le droit international pénal doit, dans une très large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence, principalement internationale mais aussi nationale. II est donc crucial de lire ces arrêts pour comprendre les aspects les plus importants de cette matière. Les grands arrêts de droit international pénal est le premier ouvrage en langue française qui regroupe et commente les arrêts les plus significatifs, mais qui ne sont pas toujours faciles d'accès. Le lecteur trouvera, ici, des extraits et commentaires des principaux arrêts des juridictions pénales internationales (Cour pénale internationale, Tribunal militaire international de Nuremberg, Tribunal militaire international pour l'Extrême-Orient, Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, Tribunal pénal international pour le Rwanda, Tribunal spécial pour le Liban), et de nombreux arrêts de tribunaux nationaux (France, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Etats-Unis, Kenya...). L'ouvrage est organisé en 4 parties : les sources du droit international pénal, les crimes internationaux (crimes de guerre, crimes contre l'Humanité, génocide, torture et piraterie), les formes de responsabilité et les motifs d'exonération de responsabilité. Chaque partie commence par une présentation des notions théoriques nécessaires pour exposer les problématiques dans chaque domaine et aborder les cas dans une perspective critique. Chaque arrêt est précédé d'un bref exposé des faits et suivi d'un commentaire. Cette première édition constitue un ouvrage de référence pour tous ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit international pénal. Cet ouvrage est dû à Antonio Cassese, ancien professeur de droit international, premier président du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et actuellement président du Tribunal spécial pour le Liban ; Damien Scalia, docteur en droit, chercheur et enseignant en droit international humanitaire et droit international pénal ; Vanessa Thalmann, assistante au département de droit pénal de la Faculté de droit de Genève et ancienne juriste adjointe au Tribunal spécial pour le Liban.

75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteur·rice·s permettent aux chercheur·se·s, praticien·ne·s et étudiant·e·s de connaitre et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteur·rice·s offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à toutes et tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour celui et celle qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante.

La répression des crimes internationaux repose largement sur une certaine mondialisation des prérogatives des juges nationaux, dont L'affaire Pinochet est devenue l'emblème. Mais, comme on l'a vu précisément dans cette affaire, les difficultés sont nombreuses, non seulement politiques mais aussi juridiques, car l'intégration du droit international, lui-même incertain et évolutif, dans le droit interne, est un processus lent et semé d'embûches.Antonio Cassese et Mireille Detmas-Marty proposent dans cet ouvrage d'analyser les interactions entre droit national et droit international et de mesurer la place des juridictions nationales dans la poursuite de ces crimes. L'objectif est de comparer les principaux systèmes juridiques et, par le jeu de synthèses régionales et générales, de mesurer l'incidence du droit international sur le droit interne. Sont notamment analysés les critères traditionnels de compétence, le principe de compétence universelle et La mise en échec de la responsabilité pénale (prescription, amnistie, immunités).