L'ouvrage propose une approche transversale des règles relatives aux aides publiques aux entreprises. Il traite principalement du droit des aides d'Etat, dont la montée en puissance se traduit par de nombreuses contraintes pour les acteurs publics ainsi que par un abondant contentieux. Il aborde également d'autres règles, dont l'importance pratique peut être tout aussi grande : les règles relatives aux aides financées par les fonds européens, le droit interne des aides publiques étatiques et locales, les règles du droit international des subventions. Une approche transversale est rendue nécessaire par le fait que ces règles doivent souvent se combiner. Elle permet de mettre en relief les interactions croissantes entre les différentes règles qui concourent à encadrer le soutien public aux entreprises, leurs finalités distinctes ainsi que leurs enjeux communs. L'ouvrage traite notamment de l'identification des aides publiques aux entreprises, de l'encadrement de leur mise en oeuvre, de la conditionnalité des aides, de leur récupération, de leur contentieux, des droits des opérateurs.
Nombre de pages
329
Date de parution
28/10/2020
Poids
478g
Largeur
151mm
Plus d'informations
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EAN
9782130800514
Titre
Droit des aides publiques aux entreprises
Auteur
Cartier-Bresson Anémone ; Labrusse-Riou Catherine
Editeur
PUF
Largeur
151
Poids
478
Date de parution
20201028
Nombre de pages
329,00 €
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Cartier-Bresson Anémone ; Collet Martin ; Dubreuil
Résumé : Depuis sa thèse consacrée aux fonctions de la notion d intérêt général dans la jurisprudence du Conseil d Etat, l intérêt général n a jamais cessé de guider Didier Truchet, tant dans sa vie académique que dans ses travaux scientifiques et dans ses engagements multiples au service de la collectivité. De la faculté de droit de Rennes à l université Panthéon-Assas, de la direction de l enseignement supérieur et de la recherche au comité consultatif national d éthique, de la direction de la prestigieuse collection "Thémis" des Presses universitaires de France à celle de l Association nationale du droit de la santé, de la présidence du jury d agrégation de droit public à celle du Conseil national du droit, son investissement au service de tous et de la cause du Droit a toujours été exemplaire. A travers ce volume de Mélanges, ses anciens élèves, ses collègues, ses amis ont souhaité rendre hommage à l auteur, au professeur et au maître qui, d une manière magistrale et bienveillante, a su conduire une carrière scientifique aussi riche que variée, pour le plus grand bonheur de ses étudiants, de ses lecteurs comme de tous ceux qui ont eu la chance de le côtoyer.
Henri Cartier-Bresson est fait prisonnier par les allemands en 1940, après deux tentatives infructueuses, il parvient à s'échapper en février 1943. Pendant ce temps là, le MoMA de New-York, pensant que le photographe avait disparu, commençait à préparer une exposition "posthume" de son travail. Quand il réapparut, il fut enchanté d'apprendre que cette exposition aurait lieu, bien qu'il fut toujours vivant. HCB décida de revoir toute son oeuvre et de sélectionner lui-même tout ce qui "tenait". Il sélectionna et tira plus de 300 images souvent inédites à l'époque puis embarqua pour New York en avril 1946, les tirages dans sa valise. A son arrivée, il acheta un grand album - un "scarp book" - dans lequel il colla toutes les images avant de les montrer au MoMA. L'exposition fut inaugurée le 4 février 1947, juste avant la création de Magnum.
Année fatidique, 1815 consacre la restauration de l'ordre monarchique européen. De Waterloo au Congrès de Vienne s'effondre une certaine idée de la Révolution et de ses ambitions universelles. Mais 1815 ne marque-t-il qu'un retour à l'ordre ancien Si la contre-révolution triomphe en Europe, l'onde de choc révolutionnaire continue de se propager : en Amérique latine où se dessine la fin des empires ibériques, en Afrique de l'Ouest où émergent des mouvements djihadistes réformateurs, ou encore en Asie, où la Chine impériale connaît des bouleversements internes. Alors que les aristocraties rétablissent leur pouvoir en Europe, la montée en puissance du capitalisme industriel et financier façonne un nouveau rapport de force global. S'appuyant sur une approche comparée et connectée, cet ouvrage interroge les grands récits historiques qui ont fait de 1815 le point de départ d'une suprématie européenne sur le monde. En croisant les regards, il offre une lecture décentrée de l'âge des révolutions, à un moment où la domination de l'Europe sur le a reste " du globe n'a encore rien d'une évidence.
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