Droit pénal général. Edition 2023

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs.

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision ef cace en vue des examens. PLAN DE L'OUVRAGE 1. L'originalité du droit commercial. 2. L'organisation du commerce. 3. Les actes de commerce. 4. Le commerçant. 5. L'accès à la profession commerciale. 6. L'exercice de la profession commerciale. 7. Le fonds de commerce. 8. Le bail commercial. 9. La concurrence.

A jour des dernières lois et jurisprudences.

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs. PLAN DE L'OUVRAGE : Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L'infraction pénale 3. Les classifications des infractions. 4. L'élément matériel de l'infraction. 5. L'élément moral de l'infraction. 6. Le responsable de l'infraction. 7. La pluralité de responsables de l'infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10. L'extinction de la sanction pénale. Patrick Canin est maître de conférences à l'université Grenoble-Alpes. Il est aussi l'auteur d'un Droit commercial et d'un Droit civil : les obligations, dans la même collection. Avec plus de 80 références, la collection " Les Fondamentaux " propose aux étudiants les mémentos indispensables pour comprendre et mémoriser l'essentiel en droit, économie, histoire et langues.