THEORIE GENERALE DU PROCES

L'ensemble des savoirs nécessaires à une approche globale du droit du procès Le droit du procès ne peut plus se contenter d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des procédures civile, pénale et administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, procédural en particulier, appelle un élargissement de l'analyse comparative par l'approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent compte de cette évolution à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer les problématiques contemporaines. Les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l'élaboration d'une authentique théorie générale dédiée à l'ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l'évolution contemporaine tend à lier entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l'économie d'une ouverture aux autres disciplines : philosophie, sociologie, anthropologie, économie, histoire, etc. Il convient désormais d'établir des passerelles entre ces savoirs dont la justice et le procès sont l'objet.

Pourquoi une théorie générale du procès? C'est que le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd'hui, d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne, procédure civile, procédure pénale, procédure administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l'analyse comparative par l'approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer totalement les problématiques contemporaines car les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l?élaboration d'une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l'ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l?évolution contemporaine tend à articuler entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l?économie d'une ouverture aux autres savoirs sur la justice, la philosophie, la sociologie, l'anthropologie, l?économie, l'histoire, etc. Là où règne aujourd'hui un fort particularisme disciplinaire, il convient d?établir des passerelles entre tous ces savoirs dont la justice et le procès sont l'objet.

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé dans le cadre de la Mission de recherche Droit et Justice.L'accord se fait plus ou moins sur la nécessité de réformer, témoin l'insatisfaction récurrente des justiciables, les mouvements de protestation des professionnels de la justice, les critiques des hommes politiques estimant être la cible de "croisades" judiciaires. Mais quel contenu donner à ces réformes? et le lien est rarement fait entre la réforme de la justice et la réforme de l'Etat.Le malaise de la Justice pose aujourd'hui la question plus générale de la place de la Justice au sein de l'Etat dans l'architecture des pouvoirs étatiques.