Introduction générale au droit

Les codifications, vieilles de plus de quatre mille ans, connaissent pourtant une éternelle verdeur qui se manifeste aujourd'hui à travers le monde sous des formes variées : codifications françaises ou anglo-saxonnes à droit constant, recodifications ponctuelles de codes vieillissants intervenues en Europe, en Amérique latine ou en Asie, recodifications d'ensemble récemment menées aux Pays-Bas ou au Québec par exemple, projets de codification au sein d'une entité nouvelle telle l'Union européenne... Au-delà de leur diversité, toutes ces codifications correspondent, peu ou prou, à un ensemble de règles juridiques mises en forme. Ce dénominateur commun permet de mettre en lumière l'originalité du phénomène de codification à travers les cycles qu'il suit, de l'élaboration du code à sa glose, son vieillissement puis ses modifications, comme à travers les finalités techniques, sociales ou politiques qui l'habitent. Les différentes codifications conduisent également à des choix techniques similaires, qu'il s'agisse du choix d'une méthode, de celui des hommes, les codificateurs ou les destinataires du code, du choix enfin d'une structure ou d'un contenu.

La pensée de Pierre Catala, un des plus grands maîtres du droit privé du XXe et du début du XXIe siècle, demeure vivante et féconde au-delà de sa disparition, d'où la journée d'hommage qui lui a été consacrée, le 21 septembre 2012, à l'Université de Montpellier où il a étudié et enseigné. Le présent ouvrage reprend les différentes interventions de cette journée. Pierre Catala, en humaniste, était profondément attaché au droit civil, qui a habité sa carrière d'enseignant et de chercheur, qu'il a contribué à façonner par sa participation à de nombreux travaux législatifs. La première partie de l'ouvrage évoquera naturellement ses différents apports en droit des biens, droit des obligations, droit des successions et droit des libéralités. Pierre Catala, à la curiosité et à l'inventivité insatiables, ne s'est pas limité à ce seul domaine du droit. La seconde partie de l'ouvrage abordera ainsi deux aspects majeurs de son oeuvre au-delà du droit civil. Pierre Catala était un visionnaire qui a profondément bouleversé les méthodes de connaissance et de diffusion du droit, en adaptant, en pionnier, l'informatique dans le monde juridique, et en développant les liens entre l'édition et les différents acteurs du droit. Pierre Catala, profondément convaincu des qualités du modèle juridique français, a enfin contribué à son rayonnement au Liban, où il a été professeur et auquel il est resté affectivement lié, et plus généralement dans le reste du monde.

En droit français, le cursus universitaire des études juridiques s'ouvre par un enseignement d'introduction au droit, qui s'est prolongé dans la publication de nombreux manuels. A priori, quoi de plus naturel qu'une introduction pour découvrir un champ disciplinaire en général ignoré des études secondaires ? L'évidence a conduit à des habitudes endormant toute réflexion générale sur la pertinence de cet enseignement, son esprit, ses contours, son rattachement habituel au droit privé, et d'autres interrogations encore qui ne manquent pas de surgir. Le but de ce cycle de conférences a été de lancer quelques pistes de réflexion concernant cette matière si particulière, souvent enseignée, peu théorisée. Dans une première partie, une série de conférences confiées à des intervenants français a d'abord permis de confronter la pratique de ces enseignements et publications aux réalités pédagogiques et scientifiques d'aujourd'hui. Dans une seconde partie, les conférences ont permis à des collègues étrangers particulièrement qualifiés de porter à la fois un regard critique sur les introductions au droit à la française et de présenter quel enseignement ouvre les études juridiques dans leur pays.

Ce manuel s'adresse aux étudiants de licence en droit. Il intéressera également les personnes préparant le concours du CRFPA et les praticiens.