Manuel de droit constitutionnel. Tome 2, La Ve République

Résumé : Saurait-on être passionnément modéré ou cultiver la modération avec passion ? Le titre de cet ouvrage constitue un paradoxe. La tradition philosophique, notamment grecque, enseigne que la modération est maîtrise (voire anéantissement) des passions. Or cette tradition, qui a inauguré ce qu'on appelle l?âge moral de la modération, a connu une rupture au siècle des Lumières. La modération cesse en effet d?être rapportée à des vertus individuelles pour être appréhendée comme le but ultime du Gouvernement : le constitutionnalisme libéral, fait de séparation des pouvoirs, postule que la modération résultera plus de la mécanique institutionnelle que de la moralité des gouvernants. Ce fut l'avènement de l?âge politique de la modération, dans lequel nous vivons encore. La modération est alors localisée : elle s'inscrit au centre. Cet âge politique de la modération dévoile aujourd'hui ses faiblesses : le " sarkozysme " en est la preuve car il met en évidence que la mécanique institutionnelle ne saurait remplacer sans dommages les vertus attendues des gouvernants. Il convient donc de restaurer, sans dogmatisme et sans illusion, l'acception morale de la modération.

Résumé : La Ve République est un système constitutionnel original au sein des grandes démocraties occidentales. Malgré les apparences, il s'agit d'un régime parlementaire, mais dans lequel le président de la République occupe une place peu commune. Le but de l'ouvrage est donc de présenter avec précision le régime actuel de la France : après un rappel des origines de la Ve République, le manuel en expose les principes fondamentaux, avant de détailler le mode de désignation et les compétences des principaux acteurs politiques du pays, ainsi que leurs relations. Le président de la République, le Premier ministre et les autres membres du Gouvernement, les parlementaires (députés et sénateurs), les membres du Conseil constitutionnel sont au coeur de l'enquête. La subtilité des institutions de la Ve République apparaît ainsi en toute clarté.

L'ouvrage correspond au programme du premier semestre de la première année des études juridiques dans les Facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques. Il présente les grandes notions théoriques qui servent de fondations au droit constitutionnel (la Constitution, l'Etat, la souveraineté, la représentation, la séparation des pouvoirs, le suffrage) telles qu'éclairées par l'histoire depuis l'époque moderne. Puis il s'intéresse à cinq régimes qui sont autant de types constitutionnels. D'abord trois régimes étrangers qui illustrent deux modèles classiques : le régime parlementaire (Royaume-Uni, Allemagne) et le régime dit présidentiel (Etats-Unis). Puis deux régimes français de la fin du XIXe siècle et de la première moitié du XXe siècle : la IIIe République et la IVe République dont la connaissance est indispensable à la compréhension de la Ve République, qui fait l'objet du tome 2 de ce manuel.