La Gaule romaine à petits pas

Une Mise au point claire et concise sur les difficultés et les enjeux de l'avenir des institutions européennes. Un ouvrage intégrant les résultats du sommet de Nice.

Quatre ans après le fiasco de Seattle, la Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Cancun s'est soldée par un nouvel échec qui fragilise le système commercial multilatéral. L'apposition entre les pays du Nord et du Sud sur divers dossiers, la faible place réservée aux préoccupations non économiques dans la réglementation mondiale des échanges ainsi que la vigueur de la contestation émanant de la société civile soulignent les limites du dispositif institutionnel et matériel mis en place au lendemain des accords de l'Uruguay Round. Pour autant, depuis le ter janvier 1995, l'OMC a assuré plutôt efficacement la mise en oeuvre de ces accords, tout en favorisant la résolution des litiges survenant entre ses Membres. Aujourd'hui, l'OMC suscite bien des interrogations, parmi lesquelles. Comment concevoir une mondialisation plus équilibrée et plus équitablement partagée ? Quels sont les dossiers à l'ordre du jour du Cycle du développement lancé en février 2002 ? Pourquoi l'OMC est-elle parfois qualifiée de "juridiction mondiale des échanges " ? Quelles sont les pistes de réforme du fonctionnement de l'OMC actuellement à l'étude ? Voici quelques-unes des questions abordées dans la deuxième édition refondue de cet ouvrage consacré à une approche juridique de l'OMC, permettant de s'interroger plus largement sur les enjeux de la mondialisation et de la gouvernance mondiale.

Plus d'un demi-siècle après ses débuts, la construction européenne connaît une crise, marquée par le rejet de la Constitution européenne par la France puis les Pays-Bas en 2005, et le refus Irlandais du traité de Lisbonne en Juin 2008. Les causes de ce désamour pour le projet européen sont bien entendu diverses; parmi celles-ci, il y a la conviction que la "machine européenne" est complexe; peu efficace et éloignée des préoccupations des citoyens. En tout état de cause, le fonctionnement de cette "mécanique" institutionnelle suscite bien des interrogations: Est-il pertinent de prétendre que le traité de Lisbonne est une "Constitution européenne bis'? Quels sont les pouvoirs de la Commission européenne, symbole du"pouvoir de Bruxelles? Comment les citoyens européens peuvent-ils faire valoir les droits qui leur sont s reconnus par le droit européen? Dans quelles conditions la France défend-elle ses intérêts au sein des institutions européennes? A quoi servent les députés européens? Quelles sont la place et l'influence du droit de l'Union européenne sur les droits nationaux? Autant de thèmes, parmi d'autres, qui sont abordés dans cet ouvrage intégrant les dispositions du traité de Lisbonne et s'adressant aux étudiants de Licence (Droit, AES) et d'instituts d'études politiques, mais aussi plus largement à tout citoyen désireux de mieux comprendre les difficultés comme les enjeux relatifs à l'avenir de l'Europe. Biographie de l'auteur Olivier Blin est maître de conférences de droit public à l'université de Toulouse 1 - Sciences sociales où il enseigne le droit européen et le droit international à la Faculté de droit, au Centre de préparation à l'administration générale t à l'institut d'études internationales et du développement. Ila notamment publié en 2004 L'Organisation mondiale du commerce dans la présente collection.

L'Organisation mondiale du commerce (OMC) a succédé au GATT en tant qu'arbitre du commerce international le 1er janvier 1995. Cette nouvelle structure multilatérale a pour principales missions de mettre en ?uvre les nombreux accords adoptés à l'issue de l'Uruguay Round, d'élaborer une réglementation globale applicable aux échanges et de résoudre les litiges commerciaux survenant entre les états. Son fonctionnement suscite aujourd'hui diverses interrogations : comment concevoir une libéralisation des échanges qui profite à tous les états, grandes puissances comme pays en développement ? Quels sont les dossiers sensibles qui seront discutés dans les années à venir au sein de l'OMC ? Quels sont les principaux arguments juridiques, économiques, politiques des contentieux entre Américains et Européens à propos des bananes, des hormones ou des lois extraterritoriales ? Quelle est l'effectivité des règles élaborées au sein de l'OMC ? Quels sont les enjeux qui se cachent derrière la désignation du directeur général de l'OMC ? Voici quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage consacré à une approche juridique de l'OMC, permettant d'étudier les modalités de la réorganisation mondiale des échanges intervenue au milieu des années quatre-vingt-dix et de préciser les contours du système commercial qui se dessine pour le XXIe siècle.