Droit constitutionnel. Edition 2024-2025

Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il s'attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci d'actualisation des problématiques. Ensuite, il aborde les grands régimes politiques étrangers. Enfin, il décrit les institutions politiques de la Ve République.

Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il s'attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci d'actualisation des problématiques. Ensuite, il aborde les grands régimes politiques étrangers. Enfin, il décrit les institutions politiques de la Ve République. A jour des dernières réformes constitutionnelles, il permet ainsi à ses lecteurs de (re)découvrir la matière et d'aborder les grandes questions qui seront vues en cours ou en travaux dirigés de droit constitutionnel.

Dans la tradition juridique française, " la loi est l'expression de la volonté générale ". Pourtant le droit positif français s'est enrichi d'un nouveau mode d'élaboration de la loi faisant intervenir le juge constitutionnel. Le principe de ce régime constitutionnaliste d'expression de la volonté générale a été énoncé par la décision du Conseil constitutionnel du 23 août 1985 : " la loi votée n'exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution ". En quoi ce nouveau régime d'expression de la volonté générale constitue-t-il une rupture avec le légicentrisme ? Quelles sont les implications juridiques de ce mode constitutionnaliste d'élaboration de la loi ? Quelle place y occupe le Conseil constitutionnel ? Comment expliquer que la volonté des représentants élus du peuple français puisse être contrôlée et censurée par un juge, fût-il constitutionnel ? Cherchant une réponse à la question de la légitimité démocratique du Conseil constitutionnel, le présent ouvrage porte sur un thème qui demeure de la plus grande actualité.

La Constitution de 1958, toujours d'actualité ? La Constitution de la Ve République, qui célèbre ses 60 ans en octobre 2018, connaît une longévité remarquable. En quoi les qualités intrinsèques du régime fondé en 1958 sur un exécutif bicéphale fort et un régime parlementaire rationalisé y ont-elles contribué ? Comment les nombreuses révisions constitutionnelles lui ont-elles permis de s'adapter ? Le projet de loi constitutionnelle présenté en 2018 permettra-t-il de répondre à l'ambition affichée d'une démocratie plus représentative, responsable et efficace ? Pour répondre à ces questions, "Place au débat" vous propose l'analyse d'un auteur spécialiste.