Paradoxes du pouvoir local

Les réorganisations, restructurations et évolutions des associations, fondations et autres organismes à but non lucratif sont devenues des opérations courantes. Elles demeurent toutefois particulièrement complexes et peuvent générer des risques juridiques, fiscaux et/ou sociaux importants. Généralement, une opération de rapprochement entre organismes à but non lucratif ne répond pas à des objectifs ou contraintes comparables à ceux prévalant dans les opérations entre sociétés commerciales. La raison principale est qu'il n'y a pas d'approche capitalistique. Les questions de gouvemance sont en revanche souvent centrales, ainsi que le respect des principes éthiques ou l'histoire des organismes concernés. Le choix même de l'opération juridique dépend ainsi des objectifs et des enjeux. Cet ouvrage présente les règles applicables aux opérations impliquant des organismes à but non lucratif : fusion, apport partiel d'actif, cession d'activité, filialisation, dissolution par confusion, changement de forme juridique par transformation, reprise d'activité à la barre du tribunal ou mutualisation de moyens avec ou sans création de groupements dédiés. Chacune de ces opérations est soumise à des régimes juridique, fiscal et social spécifiques que l'ouvrage présente de façon daire et particulièrement détaillée. A titre d'exemple, il peut être cité la loi du 31 juillet 2014 modifiant les lois du 1er juillet 1901 et du 23 juillet 1987 et ayant défini un régime légal pour les fusions d'associations et fondations. L'ouvrage est à jour de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes. Il est le fruit de l'expérience acquise par les avocats du Cabinet DELSOL AVOCATS dans la gestion de ces opérations depuis plus de 30 ans. Cet outil pratique et complet a été élaboré pour guider les gestionnaires et les dirigeants d'organismes à but non lucratif (associations, fondations, syndicats...), les responsables juridiques ainsi que leurs conseils (avocats, notaires, commissaires aux comptes, experts-comptables, consultants).

Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.

Biographie de l'auteur Nathalie Becquart (né en 1969), après des études en école de commerce, a étéenseignante à Beyrouth puis consultante dans une agence de marketing, avant d'entrer dans la vie religieuse ancrée dans la spiritualité de saint Ignace de Loyola. Elle est directrice du Service national pour l'évangélisation des jeunes, Responsable nationale de la pastorale étudiante. Elle participe avec Avance au large à la course croisière EDHEC.

Les jeunes de 2013 déconcertent souvent leurs ainés. Comment mieux les comprendre et les rejoindre ? Engagée dans l'évangélisation des jeunes, Nathalie Becquart, connait bien cette génération des 15-30 ans, celle du web 2,0. Dans ce dialogue avec Yves de Gentil-Baichis, elle décrypte ce qui les fait agir et réagir, eux qui ont grandi la souris à la main, branchés sur l'ordinateur et formés au portable, ils veulent rester connectés aux réseaux sociaux. Baignant dans un monde d'images et de sons, étudiants et lycéens vivent dans un climat ou priment l'émotion et le ressenti de l'instant présent. Leurs besoins de relation et de partage sont immenses. Ils se méfient généralement des institutions et leurs croyances sont marquées par l'ambiance dominante du tout affectif. Aussi ne croient-ils pas en Dieu par conformisme ou par tradition, mais par choix personnel et avec une foi opératoire : ils croient quand ils expérimentent que l'expérience religieuse leur apporte quelque chose et les fait avancer. Les aumôniers, animateurs, accompagnateurs et parents vont-ils prendre la mesure de ces vastes bouleversements culturels et trouver le langage et les attitudes compréhensibles par ces générations montantes ? Nathalie Becquart en est convaincue : si l'Eglise se met à leur écoute et inculture son message dans cette nouvelle ère post-moderne numérique, elle peut rejoindre les préoccupations et les espoirs des jeunes d'aujourd'hui. Et même susciter des vocations nouvelles. Nathalie Becquart, religieuse Xavière, est directrice du Service national pour l'évangélisation des jeunes et pour les vocations et responsable nationale de la Pastorale étudiante. Skipper et accompagnatrice spirituelle, elle anime les croisières-retraites " Vie en mer, entrée en prière " et le projet " Avance au large ". Elle est l'auteur de 100 prières pour traverser la tempête (Salvator, 2012). Yves de Gentil-Baichis, ancien journaliste à La Croix, a publié de nombreux livres-entretiens dont récemment avec Michel Rondet Libres traversées en Eglise (DDB, 2012).