Déviance et Société N° spécial 2009 : La justice pénale des mineurs en Europe et ses évolutions. La

Depuis une vingtaine d'années, on constate dans une majorité de pays européens une mise en cause des poli-tiques sociales préventives traditionnelles et du fonctionnement de la justice des mineurs sous régime du Welfare dans un grand nombre de pays. En nous appuyant sur ce constat nous avons - dans le cadre d'un séminaire du GERN qui s'est déroulé entre 2003 et 2006 - testé une hypothèse concernant l'influence croissante de l'idéologie néo-libérale dans la production législative pour les mineurs et dans le fonctionnement des tribunaux pour enfants. Seize chercheur(e)s provenant de treize pays européens ainsi qu'un chercheur du Canada ont travaillé sur cette hypothèse et c'est le résultat de ce travail collectif qui est aujourd'hui présenté. Si notre hypothèse de départ doit être relativisée au regard de l'histoire particulière de chacun des pays étudiés, nous assistons bien aujourd'hui à l'émergence, durant cette période de mutations, d'un nouveau paradigme marqué par un regain de punitivité, l'accumulation des dispositifs de contrôle et d'intervention, la superposition et l'entrecroisement des logiques d'action, dans la majorité des pays étudiés.

Le XXe siècle a vu l'émergence en Europe d'une justice des mineurs spécifique s'autonomisant de la justice pénale des adultes. À partir de l'exemple américain, s'est dessiné à la fin du XIXe siècle, à des rythmes différents et selon des modalités propres à chaque pays, un modèle de justice tutélaire à vocation préventive et éducative. Cette approche solidariste de la délinquance des mineurs était fondée sur l'idée que tous les enfants, quel que soit l'acte commis, font partie de la communauté nationale qui est liée à eux par un devoir d'éducation et d'intégration dans le monde des adultes. En rupture avec le modèle régalien de la justice pénale fondé sur la punition tarifée d'un délit, une justice paternelle se met ainsi en place dans les pays européens durant la plus grande partie du XXe siècle, tant pour contrôler les germes de la déviance juvénile et encadrer la pépinière des classes dangereuses que pour traiter et moraliser les jeunes déviants et les réintégrer dans la vie sociale. Oscillant entre des objectifs de solidarité et de normalisation, d'assistance et de contrôle, cette " justice de cabinet " - plus souple et moins formelle que la justice pénale des adultes - s'organise généralement autour d'un magistrat spécialisé, le juge des mineurs fréquemment détenteur d'un pouvoir procédural d'exception. Cette orientation est aujourd'hui largement remise en question dans un contexte marqué par la question de la sécurité des personnes et des biens, par l'émergence d'un modèle de prévention et de réduction des risques sociaux qui induit une plus grande sensibilité aux comportements déviants ainsi qu'à leurs conséquences pour les victimes, mais aussi par une plus grande importance attachée à la question des droits du mineur en justice. Dans de nombreux pays, le contrôle et l'invisibilisation des jeunes à risques deviennent ainsi prioritaires tant pour répondre aux exigences supposées des " vraies " victimes de la délinquance que pour satisfaire les attentes présumées de l'opinion publique bien que, comme le souligne Lina Caraceni, la question reste posée de l'efficacité des interventions judiciaires à caractère correctionnel-répressif qui privilégient la ségrégation comme instrument efficace de prévention et de renforcement de l'ordre social. Face à cette évolution, les autorités politiques et judiciaires des neuf pays européens représentés ici (Écosse, Angleterre et Pays de Galles, Belgique, Allemagne, Suisse, Italie, France, Espagne, Portugal) n'ont pas choisi systématiquement les mêmes voies. Toutefois, une orientation relativement dominante semble amorcer aujourd'hui un retour vers une approche libérale qui tend à faire de la responsabilité du mineur au regard de l'acte commis le socle de l'intervention, contribuant à effacer la spécificité du traitement des mineurs au nom du respect de l'ordre public ou de son apprentissage.

La sécurité des biens et des personnes est au centre des préoccupations d'une majorité de nos concitoyens. Quand ils sont interrogés, ils mettent fréquemment en cause, pour expliquer un sentiment d'insécurité ou justifier un désir de sécurité, les jeunes, leur indiscipline ou leur violence. Ils pensent que les auteurs d'infraction agissent, le plus souvent, en toute impunité et que le fonctionnement des institutions est déficient. Pourtant, depuis le 2 février 1945, une ordonnance pénale existe qui prévoit un magistrat, un tribunal correctionnel et une cour d'assise spécialisés dans le traitement des actes délinquants commis par des jeunes de moins de dix-huit ans, et un équipement éduactif spécifique. D'où provient cet écart entre la réalité et la perception des faits ? Comment le réduire ? La discrétion qui entoure l'action de cette juridiction spécialisée ne s'explique pas seulement par le fait que les audiences s'y déroulent à huis clos, souvent en l'absence d'avocat et avec l'interdiction de faire mention publique de tout élément permettant l'identification du jeune jugé. Comment fonctionne donc la justice pénale des mineurs ? Les principes éducatifs qui étaient annoncés à son origine ont-ils été conservés ? Après plus d'un demi-siècle d'existence, faut-il réformer l'ordonnance de 1945 ? Punir - réprimer - faire réparer - éduquer... Quelles sont les orientations de cette justice ? Comment reflètent-elles les débats actuels sur l'ordre social et les notions de sécurité qui évoluent, tout comme se transforme la position sociale et économique des jeunes.

« Je suis dans la grotte des Fées !!! » Ce cri de victoire, fin 1867, ouvre une lettre du docteur Bailleau. Il vient d'obtenir l'autorisation, dont il s'était jusqu'ici passé, de la fouiller. Puis il exhume des ossements fossiles et silex à foison, bientôt une rare défense de mammouth? Le site est si exceptionnel que Châtelperron, le village de l'Allier où il se trouve, donnera bientôt son nom à une culture de transition entre l'Homme de Néandertal et Homo Sapiens, le Châtelperronien. Exceptionnel est aussi le riche Journal, illustré de croquis, qu'a tenu le savant bourbonnais de 1866 à 1907. Ses « pérégrinations archéologiques » sont ici émaillées de ses vivantes correspondances avec ses pairs de province et avec le musée des Antiquités nationales créé en 1862 à Saint-Germain-en-Laye, l'actuel musée d'Archéologie nationale. Ensemble, elles forment un témoignage sans équivalent sur les débuts de la Préhistoire française.Éclairés par Raphaël Angevin, ces écrits inédits se font l'écho de débats scientifiques et d'échanges de collections. Également de la guerre de 1870 qui marque un tournant dans le parcours de G.-J. Bailleau. Ce curieux de tout se penche alors sur des villae romaines et bien d'autres vestiges aux confins du Bourbonnais et de la Bourgogne. Mais, au-delà de l'archéologie, il s'intéresse aussi à la nature, à tout ce que la Terre porte et a porté. Voici mise au jour la figure du découvreur de la Grotte des Fées, celle d'un homme opiniâtre, bourru et attachant qui, depuis sa province, a durablement marqué la science.