LE DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE

A :très avoir exploré de multiples facettes du droit et de l'histoire de la vigne let du vin, le CAHD et l'IRDAP de l'université de Bordeaux récidivent en étudiant les relations du droit, du vin et de l'environnement. Qu'est-ce qu'un vin de qualité ? Quelle peut être la qualité environnementale du produit vitivinicole ? Comment le droit peut-il traduire et normaliser ces qualités dans un ordre juridique qui ne cesse d'évoluer et de s'adapter aux mutations culturelles, économiques mais également techniques et scientifiques ? Ces différentes questions sont abordées dans des périodes et des perspectives diverses mais convergentes. Elles forment le fil directeur de ce livre qui entend non seulement apporter quelques réponses, mais également formuler des interrogations et ouvrir des pistes de réflexion. S'interroger sur la qualité environnementale du vin conduit à revenir non seulement sur la définition du vin, mais aussi et surtout à poser un cadre conceptuel. Le vin est d'abord un produit de consommation qu'il faut produire, conserver, acheminer et vendre. N'est-il pas alors pleinement logique que le droit qui l'encadre soit économique au sens d'une réglementation venant au premier chef réguler un marché et devant s'adapter en permanence aux besoins de la production et de l'économie comme des politiques publiques qui s'imposent historiquement ? Puisqu'il doit être consommé, le vin est un produit agricole qui doit aussi être surveillé dans un but sanitaire et social. A ce titre, la logique économique s'associe et se mêle aux politiques publiques qui tentent de protéger les populations tant de l'alcoolisme que des produits trompeurs, défectueux et dangereux. Mais qu'en est-il alors de l'environnement et de l'insertion de cette production et de cette consommation dans une perspective écologique ? A la confluence de la culture et de la nature, le vin semble a priori être un produit naturel, un don de la "nature". S'il faut bien sûr une intervention humaine, le vin demeure considéré comme agricole, un produit de la terre, d'autant plus qu'il est issu d'un terroir. Est-il toutefois à mi-chemin entre nature et culture ? Il est possible d'en douter puisqu'il est fortement structuré par des représentations et des pratiques sociales qui en font le résultat complexe de façons de vivre et de techniques qui n'ont rien de "naturel" et doivent tout ou presque à l'histoire. Au sein de ce sujet vaste et complexe, les réponses du droit et des juristes ne sont nullement à négliger. Les professionnels du secteur vitivinicole trouveront ainsi dans cet ouvrage les informations les plus pertinentes, fruits de recherches récentes.

Cet ouvrage présente le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la notion de vin de qualité, dont les appellations d'origine et indications géographiques en sont les piliers, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole. Il s'attache également aux opérations de marché telles que la présentation du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore la publicité du vin, les sûretés et les voies d'exécution s'y rapportant, et enfin la circulation du vin et les fraudes dont il peut faire l'objet.

Résumé : L'Afrique du Sud, longtemps infréquentable pour les tenants des droits de l'homme, est devenue un produit d'appel qui attire chaque année des millions de visiteurs. Ceux-ci s'en reviennent généralement séduits, voire fascinés. Au premier plan de cet engouement, une offre touristique sans équivalent sur le continent africain, largement médiatisée. "Un monde dans un pays", tel est le slogan particulièrement bien adapté qui chapeaute les campagnes promotionnelles. Si les aléas de santé publique à travers le monde ont fortement perturbé cette attractivité, on peut imaginer que la situation retrouve sa sérénité sans trop tarder. Jean-Louis Balans, spécialiste des questions politiques en Afrique australe, dresse ici un portrait détaillé d'un pays loin des clichés africains. Il retrace l'arrivée des premiers colons blancs qui se heurtent aux populations en place, décrit le processus qui a mené à l'apartheid et revient sur son histoire récente quand, en juin 1991, le gouvernement abolit les dernières lois raciales. A l'issue d'élections "libres", le nouvel Etat sud-africain a été capable de porter au pouvoir Nelson Mandela, son premier président noir. Si tout n'est pas réglé autour des valeurs-clés revendiquées de "liberté, égalité et dignité" et si les défis structurels restent immenses, l'Afrique du Sud est aujourd'hui un exemple démocratique montrant aux yeux du monde son habileté à marier les contraires.

Ce livre est la première biographie en français sur Henri Gaden, un personnage colonial exceptionnel qui a vu une série de transformations les plus radicales de l'histoire de l'Afrique de l'Ouest. Il fournit un portrait approfondi et intime de l'homme, de sa place dans l'histoire, et de ses contradictions, des tensions et des ambiguïtés non seulement dans sa vie privée et professionnelle, mais aussi au coeur de l'entreprise coloniale.