La contestation de l'impôt est un exercice très prisé par les contribuables camerounais. Mais du fait d'une maîtrise approximative des procédures, par ailleurs complexes, leurs actions sont très souvent vouées à l'échec dès l'origine. Pourtant l'organisation originale du contentieux fiscal camerounais offre aux réclamants vigilants des garanties certaines pour la protection de leurs droits. L'ouvrage de Félix ATECK A DJAM, qui vient à point nommé, s'attelle à débrouiller tous les fils de cet écheveau que constitue le droit du contentieux fiscal camerounais, qui est un véritable condensé de toutes les procédures contentieuses irriguant le système juridique camerounais. L'auteur qui s'appuie sur sa triple expérience de praticien dans l'administration fiscale, de représentant de l'Etat devant les juridictions et d'enseignant, développe avec simplicité et pédagogie toutes les subtilités et toutes les nuances de ce droit particulier, qui constituent de véritables pièges pour les praticiens des procédures fiscales contentieuses au Cameroun. Il nous guide notamment sur les différentes étapes à parcourir en cas de réclamation d'un .contribuable, de la phase administrative, lorsqu'elle est prévue, à la phase juridictionnelle. A travers ses analyses pertinentes, il apporte un éclairage nouveau sur la distinction du contentieux d'assiette et celui du recouvrement, la différence entre les juridictions contentieuse et gracieuse ; et la distinction du contentieux fiscal au sens strict et d'autres actions juridictionnelles impliquant l'administration fiscale. Au total l'auteur, qui ne manque pas de relever les lacunes du droit processuel fiscal camerounais, suggère des solutions intéressantes pour son amélioration et fournit, par la même occasion, un outil précieux pour les magistrats, les avocats fiscalistes, les conseils fiscaux, les experts comptables, les inspecteurs des impôts, les enseignants, les étudiants et tout contribuable curieux.
Nombre de pages
267
Date de parution
06/05/2009
Poids
350g
Largeur
155mm
Plus d'informations
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EAN
9782296084292
Titre
Droit du contentieux fiscal camerounais
Auteur
Ateck A Djam Félix ; Rissouk A Moulong Martin
Editeur
L'HARMATTAN
Largeur
155
Poids
350
Date de parution
20090506
Nombre de pages
267,00 €
Disponibilité
Epuisé
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La première édition du Droit du contentieux fiscal camerounais, est parue en juin 2009. Sept ans plus tard, plusieurs évolutions portant sur les modifications des textes relatifs aux procédures fiscales contentieuses, et sur la mise en place effective des tribunaux administratifs, juge de droit commun du contentieux fiscal, ont rendu nécessaire une mise à jour de l'ouvrage. Le principal mérite de la deuxième édition de l'ouvrage de Monsieur Ateck A Djam, qui reste une référence dans la littérature fiscale camerounaise, est de prendre en compte toutes ces évolutions. L'autre mérite est d'apporter des clarifications utiles sur les procédures d'assiette et de contrôle des impôts droits et taxes, dont le non-respect est la principale cause des contestations des impositions. Ces nouveaux développements font de l'ouvrage un véritable a Traité " des procédures fiscales camerounaises. L'auteur qui est l'un des meilleurs spécialistes du contentieux fiscal camerounais, nous apporte avec simplicité des clarifications nettes permettant de mieux naviguer dans les subtilités de ce contentieux. Au total, cet ouvrage qui est un outil précieux pour les magistrats, les conseils fiscaux, les experts comptables, les agents du fisc, les enseignants, les étudiants et tous les contribuables soucieux de connaître leurs droits et obligations dans les procédures fiscales, n'omet pas de relever les lacunes du droit du contentieux fiscal camerounais, et d'en proposer des solutions pour son amélioration.
Emeric, jeune et séduisant, mène des affaires florissantes. Son épouse est charmante, fidèle et de bon conseil. Ses amis l'admirent, son entourage l'estime. Toutes les conditions du drame sont donc réunies. Qui peut ruiner pareille réussite ? On le devine... Au fait, vaut-il mieux avoir une vie sereine, ou être couvert de femmes, et finir assassin ...
Résumé : Voici développée dans ce livre une des conséquences les plus étonnantes de l'hypothèse sur la mort soulevée par le pape Benoît XVI dans son encyclique Spe Salvi 47 : "Le moment transformant de cette rencontre avec le Christ échappe au chronométrage terrestre - c'est le temps du coeur, le temps du passage à la communion avec Dieu dans le Corps du Christ". Cependant, ce passage qu'est la mort peut se transformer en un douloureux séjour - à l'image du peuple hébreu dans le désert -, entre ce monde et l'autre. L'expérience d'exorciste de l'auteur l'a confronté au phénomène des âmes errantes et l'a amené à développer une méthode de discernement de ces esprits qui semblent demeurer entre notre monde et l'autre, dans "le sombre séjour de la mort" (Mt 4, 16).
L'année 2010 marquera, pour de nombreux pays africains surtout francophones, 50 ans d'indépendance, donc de gestion du pouvoir entre les mains des élites dirigeantes africaines. Seulement, un demi-siècle plus tard, un constat se dégage de l'ensemble des Etats africains : le développement semble s'éloigner de l'Afrique au fur et à mesure que les années passent. Pourquoi l'Afrique demeure-t-elle à la traîne malgré toutes les richesses qu'elle possède ? Le continent noir peut-il se sortir du piège de l'aide pour son développement si la bonne gouvernance s'installe effectivement et si les mentalités changent radicalement ? Compte tenu de l'apport remarquable des diasporas intellectuelles notamment chinoise et indienne pour l'émergence de la Chine et de l'Inde, la diaspora intellectuelle africaine, avec l'élection du fils d'Afrique Barack Obama à la Maison Blanche, ne constitue-t-elle pas le meilleur pilier de l'Afrique pour sortir du labyrinthe de la néguentropie ? Dans le cadre de mes recherches de plus d'une décennie, je présente également ce que l'on pourrait assimiler à une nouvelle théorie des relations Nord-Sud. Ce sont ces réflexions et interrogations auxquelles nous essayons de trouver des solutions pour l'avenir de l'Afrique avec quelques brillants intellectuels de la diaspora africaine d'Europe et d'Amérique du Nord.
Avant la conquête française, la plus grande partie de la moitié orientale du Burkina Faso actuel était occupée par les Mossis. On appelle également "mossis" les représentants de l'ordre aristocratique qui dirige ce territoire, souvent qualifié à tort d'empire, un ordre dont les institutions se sont maintenues durant les six décennies de domination coloniale. Pourquoi et comment ce système a-t-il été préservé alors même que la société toute entière vit de grands bouleversements ? Au moment de la conquête, les chefs précoloniaux n'auraient-ils pas dû être renversés et leur système aboli ? Et lorsqu'on s'approche de la décolonisation, c'est-à-dire d'une indépendance accordée à une élite "moderne" formée à l'école coloniale, la question de l'abolition des organisations traditionnelles n'aurait-elle pas dû être de nouveau soulevée ? Comment les structures politiques mossis ont-elles su se maintenir durant la période coloniale ? Selon quelles modalités ...