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Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécuti
Amboulou Hygin Didace
L'HARMATTAN
49,50 €
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EAN :9782296560369
Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence Master Doctorat. Il contient : 76 actes de procédure. 120 décisions de justice regroupées par thème. 138 notions clés définies pour la compréhension des matières étudiées. 31 modèles de toutes natures : actes d'appel, pourvois, oppositions, sommations interpellatives, commandements, significations, constats, injonctions, transports, séquestres, mainlevées, rétractations d'ordonnance, saisies et conversions de saisies, procès-verbaux et autres supports pour la formation professionnelle. Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit interne et en droit international public. Une section consacrée aux immunités d'exécution en droit de la famille (régimes matrimoniaux, successions) et aux biens insaisissables par nature et par détermination de la loi. Une rubrique "Observations" consacrée à l'analyse des décisions à la fin de chaque thème. Une rubrique "Illustrations" pour l'assimilation de l'enseignement. Une rubrique "Pour aller plus loin" qui propose un rapprochement fréquent des règles avec le droit français. 757 références de législation, de doctrine et de jurisprudence qui précisent les sources d'informations.
Nombre de pages
464
Date de parution
12/03/2012
Poids
730g
Largeur
160mm
Plus d'informations
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EAN
9782296560369
Titre
Traité congolais de procédure civile, commerciale, administrative, financière et des voies d'exécuti
Auteur
Amboulou Hygin Didace
Editeur
L'HARMATTAN
Largeur
160
Poids
730
Date de parution
20120312
Nombre de pages
464,00 €
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Dans ce livre est présentée une étude des libéralités et des successions selon l'ordre des articles de la loi du 17 octobre 1984 portant sur le code de la famille. L'on y trouve une analyse doctrinale approfondie et une mise à jour constante de l'actualité juridique sur les donations entre vifs, les testaments. les libéralités à caractère familial, l'ouverture des successions, les qualités requises pour hériter, la dévolution successorale, la transmission de l'actif et du passif, l'option des héritiers, les successions vacantes, l'indivision, le partage, la réserve héréditaire et la réduction des dons et legs. Un livre simple, pratique, scientifique, qui est un véritable guide au quotidien.
Ce livre est une présentation simplifiée du droit des collectivités locales au Congo-Brazzaville. Il a pour base les textes de la réforme qui est en cours depuis l'année 2003 et tend à répondre aux nombreuses questions que pourraient se poser les acteurs, les élus locaux, les chercheurs, les étudiants en droit et en science politique ainsi que le grand public sur les fondements d'une politique dont l'enjeu principal est la réalisation de la décentralisation. Utile pour la compréhension de la vie politique et administrative congolaise, il précise le statut des élus locaux, les conditions d'exercice de leur mandat, le fonctionnement des organes délibérants et la place des citoyens.
Nostalgite". Ce néologisme désigne l'infection qui provoque l'inflammation de la nostalgie mais aussi la recherche d'un remède pour la paix. Une reconquête des moeurs et des valeurs sans lesquelles toute paix n'est que leurre. C'est la question qui est en débat à Ndenda, ce pays sorti de l'oeuf de la colombe blanche, le pays de l'héroïne Issongo, indépendant depuis le 21 février 1966. On y découvre un peuple plongé dans un vagabondage intellectuel et culturel. Un peuple voué à l'ossification de l'argent, des honneurs et des plaisirs, et qui risque de construire le pays sur les cendres de l'irresponsabilité.
Cet ouvrage étudie en profondeur le divorce et la séparation de corps suivant l'ordre des articles du code de la famille. Entièrement illustrés (chacune des étapes de la procédure, objet du litige, intérêt à agir, aide juridique, référés, voies de recours), tous les principes directeurs du procès y sont développés et clarifient l'intention du législateur de 1984. Le divorce jurisprudentiel, dans le cas notamment de consentement mutuel ou de requête conjointe, d'homologation de conventions ou d'acceptation du principe, de maladie ou de régime de sauvegarde de justice, d'inceste ou de pédophilie, se définit à partir des situations en face desquelles le juge congolais, confronté aux limites de la loi actuelle, est obligé d'adapter sa décision à l'évolution sociale de l'institution. Nécessité d'une réforme ? Un ouvrage précis avec des analyses rigoureuses et qui est, par suite, l'auxiliaire obligé du public, des étudiants, des chercheurs et des praticiens.
Comme à son habitude, Marie est la première à se proposer pour venir faire les courses avec moi, deux autres jeunes du groupe nous accompagnent. C'est un soir du mois de novembre, il fait froid, nous parlons du temps, va-t-il neiger ou non? L'ambiance est détendue, je raconte une anecdote personnelle Marie, assise à côté de moi se tourne brusquement et me lance froidement "On n'en a rien à faire de ta vie!" Sur le coup je me tais, je ne comprends pas l'agressivité de ses paroles, je passe à autre chose mais au fond de moi je suis blessée. Que s'est-il passé? Pourquoi de telles attitudes, la sienne, la mienne? Pour quelles raisons cela me touche-t-il autant?.
Cet ouvrage aborde un sujet crucial pour les économies modernes à une époque où les échanges commerciaux internationaux se multiplient et où les frontières économiques deviennent de plus en plus pénétrables. Le texte met en lumière les enjeux complexes de la régularisation du commerce mondial, tout en proposant des pistes de réflexion pour adapter les pratiques douanières à ces nouvelles réalités. La réflexion de l'auteur est profonde et bien documentée, tant dans les recherches que dans les analyses. Le lecteur y est amené à réfléchir aux nouvelles stratégies à mettre en place et à comprendre les spécificités du caractère douanier.
La pensée de Dostoïevski a joué un rôle essentiel de charnière entre la philosophie rationaliste héritée de Descartes et les développements de la philosophie au XXe siècle. Elle part d'une réflexion critique sur le cogito cartésien, dans Crime et châtiment ; puis elle pose, dans L'Idiot, la question de l'être, d'une manière qui a profondément influencé la conception de l'ontologie de Heidegger - cette étude est historiquement la première qui démontre cette influence ; et enfin, dans Les Frères Karamazov, Dostoïevski développe la notion de "visage" , qui nourrira toute l'ontologie de Levinas.
L'histoire se raconte souvent au rythme des batailles. Pourtant, une autre trame la traverse : celle de la médiation, art de dépasser le conflit sans violence, pour préserver la cohésion du groupe. Des premiers rituels collectifs aux dispositifs contemporains, elle apparaît comme une fonction vitale : transformer l'affrontement en parole, organiser l'écoute, restaurer l'équilibre, éviter l'escalade. Une question anthropologique et politique est posée dans laquelle deux logiques s'opposent et se complètent : la contrainte (avec les lois, les sanctions, les institutions) qui protège mais peut aussi opprimer, et l'autonomie (avec la maîtrise de soi, la responsabilité) qui libère mais peut vaciller face aux passions. La médiation ouvre un espace intermédiaire : un tiers accompagne, les parties restent actrices, et la solution devient une justice partagée plutôt que subie. En cinq parties, ce livre suit la médiation à travers les sociétés premières, l'Antiquité, les mondes religieux, la modernité juridique et politique, puis dessine les enjeux actuels. Un fil rouge relie ces parties : comment apprendre à vivre ensemble en transformant la contrainte en responsabilité et la liberté en dialogue.