Risques et litiges des marchés privés de travaux

L'assainissement non collectif touche plus de 5 millions de logements en France, essentiellement des logements individuels situés en zones d'habitat dispersé. Ce mode d'épuration des eaux usées est bien adapté à ce type de zones, pour lesquelles les investissements en matière de collecte des eaux usées seraient particulièrement élevés et injustifiés. Les services publics d'assainissement non collectif, habilités à contrôler ces installations, peuvent prescrire des travaux de réhabilitation en cas de dommage pour l'environnement et la santé. Le Guide Pratique "? Installation d'assainissement autonome ? " vous accompagne dans la réalisation d'installations fiables et durables ainsi que dans leur entretien. Cette 3e édition est présentée avec la nouvelle maquette des guides de la collection et contient des préconisations techniques actualisées pour la conception, le dimensionnement, la mise en oeuvre et l'entretien des installations d'assainissement autonome, notamment : - Précisions sur la typologie des installations ANC - Actualisation des modalités d'évaluation et les classements - Focus sur les textes de référence qui permettent de prévenir la sinistralité - Point sur les rôles respectifs des différents acteurs. Le guide est actualisé et prend en compte tous les textes de référence à jour. Facile d'accès, didactique, il est rédigé par un expert CSTB du domaine. C'est l'outil indispensable à tout professionnel concerné par la mise en oeuvre d'une installation d'assainissement autonome. Il s'adresse aussi bien aux installateurs qu'aux fabricants, aux architectes, BET, maîtres d'ouvrages et SPANC.

Le Guide Pratique "Maçonneries" détaille les conditions de réalisation des murs intérieurs et extérieurs, notamment des murs de façade, en petits éléments de maçonnerie et des cloisons de distribution et de doublage dans la maison individuelle et les petites constructions. Il indique également des règles simples et euro-compatibles pour le dimensionnement des murs et rappelle les principales exigences réglementaires en matière de sécurité incendie et de parasismique. Les ouvrages associés sont aussi pris en compte : - fondations - soubassements - drainage - acrotères - revêtements. Ce guide intéressera donc tous les professionnels qui doivent prescrire ou mettre en oeuvre des ouvrages en petits éléments de maçonnerie : entreprise de maçonnerie, maître d'ouvrage, architecte, BET, bureau de contrôle, etc. Cet ouvrage a été Rédigé par un expert du domaine, ancien responsable du secteur des maçonneries au CSTB, membre des commissions AFNOR DTU 20. 1.

Ce guide traite de la conception, de la mise en oeuvre et de l'exploitation des techniques non traditionnelles d'assainissement autonome. Ces techniques de traitement (microstations, procédés compacts de filtration et filtres plantés) entrent dans la procédure d'agrément ministériel. Leur spécificité est de répondre aux problèmes d'emprise au sol importantes des techniques traditionnelles. Ce guide donne un aperçu de l'état de la codification technico-réglementaire. Il traite également de la conception des produits et aborde la question de l'évacuation des eaux usées traitées. Il donne des éléments de mise en oeuvre (implantation, ventilation, etc.) et d'exploitation. Il propose une méthode rationnelle pour un choix éclairé de techniques en fonction du niveau de robustesse, un canevas d'étude pour aider le maître d'ouvrage ainsi qu'une liste de points d'autocontrôle en phase chantier. Le Guide Pratique "? Techniques non traditionnelles d'assainissement autonome ? " vous accompagnera dans la réalisation et l'exploitation d'installations de traitement d'eau préfabriquées et/ou assemblées sur site fiables et durables ainsi que dans leur entretien : nombreux schémas, toutes les étapes de l'installation, points spécifiques à chaque technique, et liste d'auto-contrôle en phase chantier. Ce guide a été mis à jour à la suite des différents retours terrain pour permettre aux maîtres d'ouvrages de choisir les dispositifs les plus robustes. Une méthode rationnelle de conception des ouvrages et de choix des dispositifs vient compléter la procédure réglementaire sur le plan technique. Il a été rédigé et mis à jour par Abdel Lakel, ingénieur au CSTB, expert en assainissement autonome. Il a participé aux travaux de mise à jour des normes DTU.

Avec la collection "Guide Pratique Développement Durable", le CSTB met en avant des sujets mariant bâtiment et préoccupations environnementales. Cette collection permet aux professionnels du bâtiment une lecture facilitée des règles techniques de construction à travers un large éventail de situations possibles de mise en oeuvre.Ce guide décrit les bonnes pratiques, les méthodes de dimensionnement et les points de vigilance, applicables à la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques sur bâtiments neufs ou existants.Il s'applique aux installations photovoltaïques mises en oeuvre en : toitures inclinées en petits éléments de couverture (tuiles ou ardoises) ; toitures inclinées en grands éléments de couverture (plaques nervurées en acier ou aluminium ou plaques ondulées en fibre-ciment ou feuilles métalliques) ; toitures avec étanchéité (toitures-terrasses ou toitures inclinées) ; façades ; verrières, ombrières ou pergolas. Après une description détaillée des types de procédés photovoltaïques, les auteurs présentent les méthodes de dimensionnement et les détails de mise en oeuvre avec de nombreux schémas détaillés dans le respect des divers DTU (toitures et façades). Des listes de points de contrôle avant, pendant et après chantier sont aussi proposées.Basé sur la jurisprudence des Avis Techniques et des Appréciations Techniques d'Expérimentation (ATEX), ce guide a été rédigé par deux experts du CSTB : Jean-Charles Corbin, ingénieur études et évaluation de procédés photovoltaïques et David Le Bellac, rapporteur du Groupe Spécialisé n° 21 Procédés photovoltaïques.4e de couverture : Avec la collection "Guide Pratique Développement Durable", le CSTB met en avant des sujets mariant bâtiment et préoccupations environnementales. Cette collection permet aux professionnels du bâtiment une lecture facilitée des règles techniques de construction à travers un large éventail de situations possibles de mise en oeuvre.Ce guide décrit les bonnes pratiques, les méthodes de dimensionnement et les points de vigilance, applicables à la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques sur bâtiments neufs ou existants.Il s'applique aux installations photovoltaïques mises en oeuvre en : toitures inclinées en petits éléments de couverture (tuiles ou ardoises) ; toitures inclinées en grands éléments de couverture (plaques nervurées en acier ou aluminium ou plaques ondulées en fibre-ciment ou feuilles métalliques) ; toitures avec étanchéité (toitures-terrasses ou toitures inclinées) ; façades ; verrières, ombrières ou pergolas. Après une description détaillée des types de procédés photovoltaïques, les auteurs présentent les méthodes de dimensionnement et les détails de mise en oeuvre avec de nombreux schémas détaillés dans le respect des divers DTU (toitures et façades). Des listes de points de contrôle avant, pendant et après chantier sont aussi proposées.Basé sur la jurisprudence des Avis Techniques et des Appréciations Techniques d'Expérimentation (ATEX), ce guide a été rédigé par deux experts du CSTB : Jean-Charles Corbin, ingénieur études et évaluation de procédés photovoltaïques et David Le Bellac, rapporteur du Groupe Spécialisé n° 21 Procédés photovoltaïques.