LE RENOUVEAU DES REMUNERATIONS VARIABLES. ETUDE EN DROIT SUISSE

Les rémunérations variables ont connu un prodigieux renouveau depuis vingt ans. Les règles inscrites dans le Code des obligations en 1972 sont dépassées par la profusion des nouvelles rémunérations inventées par la pratique (bonus, rémunération sur objectifs, prime de bienvenue, prime de départ, plans d'intéressement, etc.). Le propos du présent ouvrage consiste dès lors à réinventer la typologie des rémunérations variables. Dans cette perspective, la summa divisio entre rémunérations contractuelles et rémunérations discrétionnaires permet de déterminer deux grandes catégories à partir desquelles organiser le régime de chaque élément de rémunération. Mais la qualification des rémunérations variables n'est pas la seule question que ces évolutions récentes posent au juriste. On perçoit à l'œuvre d'autres forces agissantes dont l'expansion des limites à la liberté contractuelle (salaire minimum, rémunérations interdites, non-discrimination, etc.). Pris en tenaille entre deux volontés antagonistes (non-contractualisation de la rémunération d'une part, constitutionnalisation de celle-ci d'autre part), le droit des rémunérations variables se trouve sommé de répondre à de nouveaux problèmes. Identifier ces problèmes et proposer des solutions pour les résoudre, dans le cadre spécifique du droit du travail suisse, voilà à quoi s'emploie cet ouvrage, issu de la thèse de doctorat de l'auteur.