DROIT SANS PEINES

Aborder un sujet aussi ambitieux et complexe que le sens de la peine implique un certain nombre de distinctions qui constituent le fil conducteur de cet ouvrage. Il tente ainsi de distinguer, sans pouvoir les dissocier entièrement, le problème de la nature et des contours de la peine, d'une part ; celui de sa justification, d'autre part, en termes de fondement, d'objectifs et d'adéquation à certains principes fondamentaux. Il s'efforce également d'analyser de manière critique les mythes et les stratégies de mystification à travers lesquels ce sens tente d'émerger. Il met enfin en lumière le fond de non-sens sur lequel s'inscrit cette quête de sens et la relativité des réponses qu'on peut lui donner. Ces questions sont abordées à la lumière de quatre paradigmes - la rétribution, la prévention, la réparation et le renforcement symbolique des normes - qui dominent et divisent la pensée pénale dans le conflit traditionnel qui est censé les opposer, mais dont la conciliation au moins partielle paraît à la fois inévitable et souhaitable. Afin d'illustrer l'importance de l'approche contextuelle de cette problématique, l'ouvrage ne se contente pas d'analyser les principales théories générales de la peine, mais encore la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle belges, du Conseil constitutionnel français, de la Cour suprême des Etats-Unis et de la Cour européenne des droits de l'homme.

L'évolution contemporaine de l'application du droit pénal permet d'observer au moins deux phénomènes significatifs. D'une part. on constate une dissociation de plus en plus fréquente entre le prononcé du jugement pénal et son exécution, avec comme conséquence que cette exécution n'est plus seulement rejetée dans l'ombre, mais totalement ou partiellement absente. D'autre part, se multiplient des mécanismes aboutissant à ce que la déclaration de culpabilité de l'auteur d'une infraction ne s'accompagne d'aucun autre prononcé. Fruits notamment d'un double mouvement d'individualisation et de diversification des peines, de tels phénomènes aboutissent inévitablement à une valorisation croissante du prononcé de la peine par rapport à son exécution, voire même de la déclaration de culpabilité par rapport au prononcé de toute autre condamnation. Loin d'apparaître comme des manifestations d'impunité, ces phénomènes constituent davantage une forme de passage à la limite d'une pénalité " immatérielle " où l'acte de punir se ramène à un pur acte de langage, consistant à réaffirmer la loi, à dire le crime, à désigner son auteur et à reconnaître publiquement le statut de la victime. Centré sur l'étude du jugement pénal, le présent ouvrage s'attache ainsi à développer l'idée que le dire apparaît non seulement comme un élément constitutif de l'acte de punir, voire comme une peine à part entière, mais encore, dans leur prolongement, comme un véhicule essentiel de leur mémoire et de leur oubli. Si l'analyse porte principalement sur les droits belge et français, elle s'étend également à d'autres systèmes juridiques nationaux, ainsi qu'au droit européen et au droit international.

La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique - essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral. Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes moeurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la rationalité juridique. Sont ainsi mis en lumière les divers codes sémantiques qui forment la trame du discours juridique, le caractère scolastique de sa mise en oeuvre et les rapports que le droit noue encore, en dépit de ses affirmations, avec la morale. Se dégage aussi l'efficience, au creux de la répression des outrages aux meurs, d'une conception cartésienne de l'homme, d'une logique de différenciation sociale et d'une conception mythique de la légitimité politique. Autant de questions fondamentales qui, si elles n'épuisent pas la problématique de la rationalité juridique, en dégagent cependant quelques articulations majeures. L'ouvrage, qui suit de près les méandres des textes juridiques ainsi que les avatars des divers projets de réforme, ne fait cependant ni oeuvre de politique juridique, ni oeuvre de doctrine. Son propos est critique et interdisciplinaire. Seule, en effet, une telle approche pouvait saisir, dans ses diverses dimensions et métamorphoses, une matière où s'entrecroisent droit, morale, religion, médecine et politique.