GESTION DU PATRIMOINE SCOLAIRE

Elément déterminant des conditions de scolarité, le patrimoine scolaire doit être conçu de manière à offrir aux élèves sécurité, confort et commodité.

Précis, complet et pratique, cet ouvrage :
- présente les aspects techniques, juridiques mais aussi concrets de la gestion du patrimoine scolaire ;
- détaille les notions de droit utiles à une bonne connaissance de la réglementation et expose la répartition des compétences issue de la décentralisation ;
- décrypte les différentes formules au travers desquelles la construction publique se réalise ;
- clarifie les règles et les pratiques relatives à l'usage du mobilier, à l'utilisation des bâtiments scolaires pour des activités extérieure ;
- s'intéresse aux modalités des concessions de logement et à l'entretien courant des locaux.

Responsables des collectivités locales, responsables d'écoles, de collèges et de lycées, acteurs du système éducatif désireux de connaître les règles de gestion du patrimoine scolaire ainsi que les compétences des uns et des autres ou les conditions d'utilisation des biens, voici un ouvrage de référence, facile d'accès et pédagogique. Face à la complexité de la matière, face aux interrogations sur les règles applicables, il apportera à tous les lecteurs des réponses claires.