Le Temps des savoirs N° 6 : La mémoire

En 2007, Nicolas Sarkozy annonçait la "rupture". De fait, la Ve République semble avoir explosé: désormais, le président gouverne, le président légifère, le président juge. La séparation des pouvoirs ne serait plus qu'un leurre; la démocratie serait en lambeaux! Dérive autoritaire ou simple façade? Nicolas Sarkozy voulait être seul souverain, mais le Premier ministre s'impose à lui, son parti doute et le parlementarisme revient. Plutôt qu'une "hyperprésidence", c'est le "bal des hyper". Il voulait réduire la justice à un pouvoir nul, mais le Conseil constitutionnel a imposé la puissance des droits et libertés garantis par la Constitution. Ainsi va la Ve République sous Nicolas Sarkozy. Dans toutes les directions! Pour Dominique Rousseau, "il voulait refonder le modèle politique français; à l'arrivée, en 2012, il a seulement bricolé l'ancien monde. L'expérience Sarkozy est un échec politique. La France se cherche toujours un président et il reste encore à inventer les institutions formant la démocratie des citoyens". Le bilan politique et institutionnel du quinquennat.

Le Conseil constitutionnel est l'organisme gardien des droits fondamentaux. Mais sa composition et sonfonctionnement sont contestés... Comment expliquer que des juges non élus, désignés par des détenteurs du pouvoir politique, puissent s'opposer au pouvoir législatif incarnant la nation souveraine? La question de la légitimité du contrôle deconstitutionnalité des lois est complexe: soit il n'existe pas de contrôle des lois, et le principe démocratique peut souffrir de décisions du législateur contraires aux libertés et violant la constitution adoptée par le peuple; soit il existe un contrôle des lois, et le principe démocratique peutsouffrir de la soumission de la volonté des représentants élus du peuple à une institution sans légitimité élective. Le Conseil constitutionnel n'est en outre pas une troisième chambre; il ne doit donc jamais guider la main du législateur. Il est pourtant souvent critiqué pour la témérité, voire l'impérialisme de certaines de ses décisions. La question de son autorité s'inscrit enfin au c?ur d'undécalage: entre cette lourde charge contemporaine et le caractère rudimentaire de sa structure bâtie naguère pour une mission bien plus modeste... Le Conseil constitutionnel en Questions est un ouvrage clé pour comprendre une institution fondamentale du droit et de la vie politique française.

Résumé : Faire du citoyen "quelque chose" dans l'ordre politique, faire du citoyen le coeur vivant de la démocratie en affirmant, contre le principe représentatif, qu'il a une compétence pour décider personnellement des lois et des règles du vivre-ensemble et en proposant, contre le présidentialisme de la V' République, les institutions et les mécanismes par lesquels cette compétence citoyenne s'exercera. Ce manifeste a pour objet de soumettre à la discussion les principales "thèses" qui informent la démocratie continue : les droits de l'homme, principe de reconnaissance de la démocratie ; l'autonomie constitutionnelle du corps des citoyens par rapport au corps des représentants ; la compétence des citoyens à fabriquer les lois et politiques publiques ; la justice comme pouvoir de la démocratie." D. R.