Le démembrement de l'immobilier d'entreprise

Toutes les entreprises, des très petites aux grands groupes internationaux, ont besoin de locaux pour exploiter leurs activités. Tous leurs conseillers juridiques et financiers sont un jour confrontés à des questions relatives à la fiscalité immobilière. Ce précis traite : la fiscalité de l'acquisition (droits d'enregistrement et TVA) ; l'imposition des revenus fonciers (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, prélèvements sociaux) ; l'imposition de l'immeuble en tant que patrimoine (ISF, taxes foncières) ; la taxation de transmission à titre onéreux (plus-values immobilières et mobilières, impôt sur les sociétés) ; les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit (droits de succession, droits de donation) ; des stratégies complexes de détention (démembrement de propriété, aspects internationaux, abus de droit et acte anormal de gestion) ; de certains aspects de la fiscalité immobilière internationale. Il dessine tous les schémas, des plus simples aux plus complexes, pour l'acquisition, la détention et la cession de l'immeuble. Il développe notamment avec précision les opérations de démembrement de propriété et de donation avant cession. Les thèmes étudiés dans ce guide en font un ouvrage de référence à l'usage des praticiens (conseillers en gestion du patrimoine, experts-comptables, avocats, juristes conseils d'entreprise, notaires) et des étudiants.

Le patrimoine s'est internationalisé en même temps que les personnes. Ce phénomène influe tant sur les flux de revenus que sur le capital. Il n'est pas toujours aisé pour le conseil patrimonialiste d'appréhender cette internationalisation à travers notre droit interne, le droit comparé et les règles de la fiscalité internationale. La construction d'une stratégie patrimoniale nécessite une parfaite maîtrise de leurs principes. A cet effet, l'auteur a rassemblé dans ce précis les principaux thèmes fiscaux concernant le patrimoine international. Il traite en particulier : - de la territorialité de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés ; - du traitement des doubles impositions ; - de la fiscalité applicable aux revenus du patrimoine immobilier et mobilier ; - de l'impôt sur la fortune ; - de la planification successorale internationale ; - du contrat d'assurance-vie ; - du contrôle des opérations internationales. Ce précis est destiné aux différents conseillers intervenant dans le domaine de l'ingénierie patrimoniale internationale (banquiers, conseillers en gestion du patrimoine, avocats, notaires, experts-comptables, family-officer).

Michel est un garçon de vingt ans, ancien élève des Pères, ardent, intelligent et pauvre, qui débarque à Paris dans les années vingt pour y terminer ses études. Il découvre Paris : musique, peinture, théâtre, littérature, et le plaisir. Il y a de quoi l'enivrer quand intervient un événement qui le fait changer de direction. Son ami Régis, demeuré à Lyon, lui apprend qu'il veut devenir prêtre, et même jésuite, et en même temps qu'il aime une jeune fille nommée Anne-Marie. Quand Régis entrera au Séminaire, Anne-Marie commencera son noviciat dans un ordre féminin. L'évocation de l'amour mystique et pur, mais brûlant, qui les unit, bouleverse si bien Michel qu'il tombe à son tour amoureux d'Anne-marie sitôt qu'il la rencontre. Le seul moyen de rejoindre Anne-Marie lui paraît être de rejoindre à la fois Régis et Anne-Marie dans leur aventure spirituelle...

L'ouvrage est admirable. L'étendue des connaissances confond chez un simple mélomane. La science séduit, mais aussi l'entrain, la clarté, l'équilibre, une équité remarquable, la constance dans la sûreté et l'autorité du jugement. Cette Histoire s'adresse à tous ceux qui voient dans la musique autre chose qu'un fond sonore et ne se contentent pas de ce que l'on appelle la musique d'ameublement. Elle s'adresse aussi aux simples amateurs de lecture. C'est l'oeuvre d'un écrivain comme on en voit peu. Quand on a entre les mains un livre de ce genre, on peut difficilement résister au plaisir de l'ouvrir dans tous les sens pour voir ce que l'auteur dit de celui-ci ou de celui-là. Ce n'est pas du tout comme cela qu'il faut lire Une histoire de la musique. Ce vaste et foisonnant récit n'a rien d'un catalogue, ni même d'une galerie de portraits. Aussi ce livre est-il d'un bout à l'autre le livre du mouvement. On y suit la marche constante de la musique, on y refait ses conquêtes, depuis les flûtes aurignaciennes, 60000 ans avant Jésus-Christ, jusqu'à Boulez et Xenakis. Sous peine de n'y pas saisir grand-chose, il faut le prendre au départ et suivre son merveilleux courant.