Contentieux administratif Memento - 16ed

Ce mémento est consacré aux personnels de l'administration. La plupart des agents employés par l'administration sont soumis à un régime juridique particulier dominé par le statut général de la fonction publique. Il existe trois grands régimes statutaires: la fonction publique de l'Etat, la fonction publique territoriale, la fonction publique hospitalière. Outre l'étude de la situation juridique des personnels de l'administration, cet ouvrage contient d'importants développements consacrés aux problèmes actuels de la fonction publique (effectifs, redéfinition des droits et obligations, gestion) faisant ainsi état des profondes modifications intervenues depuis quelques années (ex. loi du 12 mars 2012). Ce Mémento, essentiellement destiné aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs, intéressera tous ceux qui veulent connaître notre fonction publique.

Ce Mémento de droit administratif général présente de manière claire et détaillée le droit applicable à l'administration. Sont abordés, selon le programme de L2, la compétence de l'administration tant dans ses actes unilatéraux qu'en matière de contrat, le système administratif et la répartition des pouvoirs entre l'administration d'Etat, les administrations territoriales et les personnes morales de droit public. L'action de l'administration et sa responsabilité pour les conséquences dommageables de ses actes est traitée en préalable au contentieux administratif. Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera tous ceux, même non juristes, qui veulent aborder, de façon simple, le droit public français.

Présentation des caractéristiques particulières des biens que possède l'administration (domaine public, domaine privé), des modes d'acquisition des biens par expropriation ou réquisition, des travaux effectués sur les biens publics (travaux publics).

En 1939, Gustave Peiser a dix ans. Juif et Allemand : la pire des conjonctions. Avec sa famille, il quitte l'Allemagne et entame une vie de réfugié, en France d'abord, puis en Suisse. Aujourd'hui, il se rappelle. L'errance, l'incertitude du lendemain, la terreur d'être arrêté. Un monde et un temps où une syllabe, une seule, "non" ou "oui", envoie une famille vers la mort ou la vie : pour Gustave et les siens, ce sera "oui". Il y a d'abord les derniers jours en Allemagne, l'impossibilité de travailler, puis de vivre normalement, les humiliations, le désespoir et les faux espoirs, la douloureuse et nécessaire décision de fuir. Puis, pendant trois ans, la vie dans un village de la France profonde. La découverte de la société rurale, la difficile adaptation à un milieu inconnu, la quête de la sécurité. Enfin le camp de réfugiés en Suisse. Le regard étonné d'un enfant sur l'absurdité d'un règlement qui traite les réfugiés en prisonniers, et sur les étrangetés de la vie en milieu clos. Un jour, l'enfant est conduit, sous escorte armée, jusqu'à l'école où il passera les dernières années de guerre, grandissant avec des garçons de son âge et apprenant avec eux à comprendre la folie du monde dans lequel ils ont été jetés. Ces réminiscences sont à la fois un témoignage et un roman de formation. Elles réactualisent une histoire dont nous avons oublié l'épaisseur concrète. Elles rappellent que les êtres qui subirent les années de guerre étaient faits de chair, et non de principes. Jean-Pierre Colin présente, en postface, l'histoire familiale et la carrière de Gustave Peiser, qui adoptera la nationalité française, deviendra docteur en Droit, agrégé de Droit public, professeur aux Universités de Grenoble et Fribourg-en-Brisgau.