Code général des collectivités territoriales. Annoté, commenté en ligne, Edition 2023

Le Code général des collectivités territoriales Dalloz contient l'ensemble du droit applicable aux communes, aux départements, aux régions et à leurs groupements, permettant à leurs gestionnaires de trouver les réponses adaptées aux questions qui les préoccupent quotidiennement. La 23e édition du Code général des collectivités territoriales (CGCT) est marquée par une actualité législative importante touchant divers domaines intéressant les collectivités : les finances locales, les opérations funéraires, les modalités d'inscription sur les listes électorales, la collectivité de Corse, les sapeurs-pompiers, le contentieux du stationnement payant... Enrichi d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques élaborées par une équipe de spécialistes, ce millésime est à jour notamment : - de la loi du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites ; - de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique ; - de l'ordonnance du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique ; - du décret du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique ; - de la loi du 8 avril 2019 relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours ; - de la loi du 17 mai 2019 tendant à sécuriser l'actionnariat des entreprises publiques locales ; - du décret du 3 juillet 2019 relatif aux dotations de l'Etat aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du comité des finances locales et du Conseil national d'évaluation des normes.

Les + de l'édition 2018 : - commentaires en ligne du code ; - enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. Le code de la santé publique rassemble tous les textes intéressant la matière à travers six parties. Ses deux premières traitent de la protection des personnes (protection générale : droits des malades et usagers du système de santé, recherches biomédicales, bioéthique, environnement et santé... ; protections particulières : santé maternelle et infantile, IVG, aide médicale à la procréation...). La troisième intéresse la lutte contre les maladies (épidémies, maladies transmissibles, maladies mentales) et dépendances (troubles du comportement alimentaire, alcoolisme, toxicomanie, tabagisme, dopage...). La quatrième concerne les professions de santé (professions médicales, pharmaceutiques, auxiliaires médicaux et para-médicaux). La cinquième vise les produits de santé. La dernière embrasse l'organisation et le fonctionnement des établissements et services de santé. La 32e édition du Code de la santé publique Dalloz est marquée par de nombreuses évolutions, notamment : - le décret du 25 avril 2017 concernant la constitution et le fonctionnement des groupement de coopération sanitaire ; - le décret du 27 juillet 2017 modifiant les dispositions relatives à l'Etablissement français du sang ; - le décret du 29 septembre 2017 portant adaptation du régime électoral des ordres de professions de santé ; - le décret du 2 novembre 2017 portant reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé.

Le Sahara Occidental fait partie des territoires "non autonomes" depuis le retrait volontaire de l'Espagne franquiste en 1976. Trente-cinq ans ont passé depuis la création du Front Polisario en 1973, sans que ce territoire trouve une solution aboutissant à la tenue d'un référendum d'autodétermination. Militants des droits de l'homme et chercheurs ont entrepris une réflexion pluridisciplinaire au sujet du Sahara Occidental. Trois dimensions ont été examinées : l'histoire et la société sahraouie, la situation dans les Territoires occupés, et les aspects géopolitiques, régionaux et internationaux.

Yvan, dernier survivant de sa famille, a fui sa ville assiégée. Rongé par la culpabilité et le chagrin, il s'interdit désormais d'être heureux. Claire, aussi seule au monde que lui, a quitté le Nord de la France pour poursuivre ses études bien loin de chez elle. Grenoble et la montagne vont réunir ces deux-là qui connaîtront, ensemble, amour et résilience. Mais la fatalité n'a pas dit son dernier mot et, par une belle matinée de printemps, leur destin bascule à nouveau. Une immense paroi rocheuse, abrupte et hostile, devient alors le théâtre d'une lutte obstinée pour la vie.