UNION EUROPEENNE

Le cinquantenaire de la mise en place des tribunaux administratifs a été dignement fêté, dans plusieurs colloques en France, dont celui de Grenoble, en vertu d'une véritable tradition. En effet, en 1974, 1984 et 1994, Grenoble avait déjà été un lieu de rencontre privilégié autour de la juridictionadministrative. Cet ouvrage présente la richesse des interventions et des débats du colloque de 2004. L'influence grandissante de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, et du droit communautaire sur la jurisprudence administrative française, rend incontournable d'observer l'environnement européen du juge administratif. La conjoncture européenne de l'année 2004, avec l'élargissement de l'Union européenne, le traité établissant une Constitution pour l'Europe, les élections européennes, s'accorde bien avec cette réflexion sur le dialogue des juges en Europe. L'État de droit en Europe est une réalité grâce à tous les juges nationaux, européens et communautaires. Il bénéficie de l'instauration d'un dialogue des juges en Europe qui conduit plus à une harmonisation qu'à une uniformisation, aussi bien des juridictions que des jurisprudences. Ce livre explique lescheminements concrets de ce dialogue, entre les juges, notamment administratifs, mais pas seulement, chacun conservant sa spécificité. Dans ce contexte, cet ouvrage contribue donc à mieux faire connaître les évolutions contemporaines des tribunaux administratifs français.

Cette nouvelle édition, décomposée en trois parties, a pour objet de présenter toutes les facettes de l'Union européenne. L'auteur analyse d'abord les grandes étapes de la construction européenne en allant de la naissance des Communautés européennes à l'Union européenne à l'heure de la mise en oeuvre du traité de Lisbonne de 2007. Il examine ensuite le système institutionnel de l'Union européenne et son mode de gouvernance. II étudie enfin les moyens d'action et les compétences de l'Union européenne, son administration, ses finances et son droit. L'auteur souhaite faire découvrir et mieux faire comprendre l'Union européenne qui concerne progressivement l'ensemble du continent européen. Un nombre croissant de citoyens européens est directement concerné par le droit et les politiques de l'Union. En ce sens, ce livre constitue aussi une forme d'initiation citoyenne à l'intégration européenne. Le livre correspond au programme de l'enseignement programme de l'enseignement de droit institutionnel de l'Union européenne, des facultés de droit et des instituts d'études politiques, aussi bien pour les premiers cycles que pour les masters consacrés à l'Europe. L'ouvrage intéressera également les enseignants chercheurs en droit public et gestion locale, les administrateurs territoriaux et hauts fonctionnaires des collectivités territoriales et plus généralement tout public intéressé par les systèmes administratifs de nos voisins européens.

Les institutions administratives françaises méritent d'être mieux connues des étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques. Leur étude fait partie de leur programme d'enseignement. Elles sont souvent aussi au programme des concours administratifs. Ce livre analyse successivement les principes généraux de l'administration française, l'administration centrale de l'Etat, l'administration territoriale de la République et la modernisation de l'administration à l'heure européenne. Il présente donc à la fois l'appareil administratif et ses réformes les plus récentes, puisqu'il intègre la loi NOTRe et la fusion des régions. L'administration reste toujours confrontée à des questions classiques d'organisation, de coordination et d'efficacité. Mais, elle doit aussi relever de nouveaux défis, comme les nouvelles demandes des usagers, les contraintes économiques et financières ou l'ouverture internationale, plus particulièrement européenne. La réforme de l'Etat et de son administration est permanente. Elle s'accompagne en outre d'un approfondissement continu de la décentralisation. Cet ouvrage fait une étude spécifique des politiques de modernisation de l'appareil administratif, notamment avec l'introduction des technologies de l'information en milieu administratif et l'avènement de l'administration électronique et numérique, mais avec une adaptation renforcée aux exigences de l'Union européenne. L'ambition de ce livre est d'inciter, au-delà des étudiants, les citoyens à mieux saisir toutes les richesses du tissu administratif français aussi bien au niveau central qu'à celui du territoire. Car, l'administration est bien le reflet de la société française contemporaine.

Résumé : Les institutions administratives françaises méritent d'être mieux connues des étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques. Leur étude fait partie de leur programme d'enseignement. Elles sont souvent aussi au programme des concours administratifs. Ce livre analyse successivement les principes généraux de l'administration française, l'administration centrale de l'Etat, l'administration territoriale de la République et la modernisation de l'administration à l'heure européenne. Il présente donc à la fois l'appareil administratif et ses réformes les plus récentes, puisqu'il intègre les dernières modifications institutionnelles et statutaires. L'administration reste toujours confrontée à des questions classiques d'organisation, de coordination et d'efficacité. Mais, elle doit aussi relever de nouveaux défis, comme les nouvelles demandes des usagers, les contraintes économiques et financières ou l'ouverture internationale, plus particulièrement européenne. La réforme de l'Etat et de son administration est donc permanente. Elle s'accompagne en outre d'un approfondissement continu de la décentralisation. Cet ouvrage propose une étude spécifique des politiques de modernisation de l'appareil administratif, notamment avec l'introduction des technologies de l'information en milieu administratif et l'avènement de l'administration électronique et numérique, mais avec une adaptation renforcée aux exigences de l'Union européenne. L'ambition de ce livre est d'inciter, au-delà des étudiants, les citoyens à mieux saisir toutes les richesses du tissu administratif français aussi bien au niveau central qu'a celui du territoire. Car, l'administration est bien le reflet de la société française contemporaine.