Droit de l'environnement. Edition 2015

Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens. L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt). Cette deuxième édition intègrera la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle sera également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la plannification environnementales, à la participation du public et à la création de l'autorisation environnementale. Les lois transversales y seront également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN. Un actualisation importante a été apportée sur le droit de l'eau, sur le droit des installations classées, sur le droit de l'air et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques.

Une approche dynamique et reflexive du droit de l'environnement Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale . Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens. Cette troisième édition contient de nouvelles thématiques comme le préjudice écologique, l'artificialisation des sols, les incendies de forêts, le recul du trait de côte ou encore le régime CatNat . L'ouvrage a été largement refondu concernant l'atmosphère et le climat, les sols, les déchets et les risques naturels, qui ont fait l'objet de beaucoup d'évolutions depuis 2019 (date de la 2e édition). Il inclut notamment la loi AGEC (Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire), la LOM (Loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités), la loi Climat et résilience (Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021), la loi sur la limitation de l'engrillagement des espaces naturels (Loi n° 2023-54 du 2 février 2023), la loi Industrie verte (Loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023), la loi APER (Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables), la loi d'accélération du nucléaire (Loi n° 2023-491 du 22 juin 2023), la loi sur la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (Loi n° 2024-450 du 21 mai 2024). Il est également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la planification environnementales, au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre et l'ajustement carbone au frontière, à la publicité, aux enseignes et préenseignes, à la protection des zones de captages, la participation du public, les sols argileux. Il intègre les évolutions jurisprudentielles du Conseil constitutionnel sur la Charte de l'environnement, du Conseil d'Etat, notamment sur les dérogations à l'interdiction de porter atteinte aux espèces protégées, sur les éoliennes (saturation visuelle, dimension littéraire du paysage), sur la pollution de l'air (contentieux " Les Amis de la terre " ) et le climat (arrêts Commune de Grande-Synthe ) ainsi que les décisions les plus récentes de la Cour européenne des droits de l'homme (arrêts du 9 avril 2024 sur les obligations climatiques des Etats).

Les changements climatiques lancent un défi au droit que nul ne peut aujourd'hui ignorer. Face aux enjeux soulevés par ces bouleversements environnementaux majeurs, le cadre juridique ne peut rester immuable, et les sciences juridiques, comme l'ensemble des autres disciplines scientifiques, doivent y participer. L'ouvrage Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? , issu des actes du premier colloque du Réseau Droit et Changement Climatique fondé et dirigé par Marta Torre-Schaub qui s'est tenu à Paris le 31 mars 2017, a pour objectif de s'interroger sur les rapports réciproques qu'entretiennent le droit et les changements climatiques. Il réunit dans cette perspective les contributions de juristes de différentes spécialités (environnementalistes, internationalistes, privatistes, constitutionnalistes, fiscalistes, urbanistes) qui analysent l'émergence d'un "droit des changements climatiques" et interrogent sa pertinence. L'étude, à la fois critique et prospective, s'opère à partir d'une double démarche : en examinant ce que le droit peut apporter pour améliorer la lutte contre les changements climatiques tout en observant, en retour, les évolutions ou les mutations que la problématique climatique induit dans le droit. Partant de ces questionnements, l'ambition commune des auteurs est de mettre en exergue l'originalité et la complexité du processus d'élaboration de ce "nouveau droit".

C'est le dernier voyage de classe qu'organise Frédéric Ruffor. Il est las, désespéré. Il ne se remet pas de la perte de sa femme. Rapidement, le déplacement scolaire tourne au cauchemar. Les masques tombent. Les souffrances anciennes ressurgissent et phag